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Agliani : avis d'Enquête Publique

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PREALABLE A L’AUTORISATION DE TRAVAUX EN VUE DE REALISER UN RESEAU PLUVIAL LONGITUDINAL SOUS LE CHEMIN D’AGLIANI

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Agliani : dossier enquête publique : Aménagement d'un réseau pluvial
Agliani : Arrété d'ouverture d'enquête publique préalable à l'autorisation des travaux en vue de réaliser un réseau pluvial


En application de l’arrêté municipal en date du 27 septembre 2016, il sera procédé à une enquête publique portant sur les travaux de réalisation d’un réseau pluvial longitudinal sous le chemin d’Agliani sur environ 480 m. Ce réseau pluvial sera dimensionné pour faire face à une pluie décennale. Il se jettera dans le ruisseau de Montesoro par un talweg situé à l’extrémité Sud du projet. Il interceptera un bassin versant de 21, 40 ha. 

L’enquête publique se déroulera à la Mairie de Bastia, 1 avenue Pierre Giudicelli, 20 410 Bastia cedex, aux jours et heures suivants : 

Le rapport et les conclusions du commissaire-enquêteur seront mis à la disposition du public en Mairie pendant une durée d’un an et publié sur le site internet de la Ville de Bastia pendant cette même durée.

Du Mercredi 2 Novembre 2016 au Vendredi 2 Décembre 2016 inclus 

de 8H00 à 12h00 et de 13H30 à 17H00.

Pendant cette période les pièces du dossier ainsi que le registre d’enquête seront tenus à la disposition du public, aux jours et heures habituels d’ouverture de la Maison des Services Publics, afin de lui permettre d’en prendre connaissance et de consigner éventuellement ses observations sur le registre tenu à sa disposition. 

Les observations et suggestions pourront également être adressées par correspondance pendant la durée de l’enquête, à Mairie de Bastia, 1, avenue Pierre Giudicelli, 20 410 Bastia cedex, au nom du commissaire-enquêteur qui les annexera au registre d’enquête. 

Monsieur Pierre-Olivier BONNOT est désigné en qualité de commissaire-enquêteur. Celui-ci se tiendra à la disposition du public, à la Maison des Services Publics, rue François Vittori, Lupino, 20 600 Bastia, pour recueillir ses observations aux jours et heures indiquées ci-dessous : 

  • Le Mercredi 2 Novembre : 9 H 00 à 12 H 00. 
  • Le Mercredi 16 Novembre : 14 H 00 à 17 H 00. 
  • Le Vendredi 2 Décembre 2016 : 14 H 00 à 17H 00. 

A l’issue de l’enquête, le Préfet statuera sur la demande d’autorisation de travaux après avis du Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques (CODERST).