Politique locale / Pulitica lucale

Ordre du jour du conseil municipal du 13 mars 2018

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Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous faire connaître que la 2éme séance ordinaire du conseil municipal se tiendra à la mairie de Bastia, avenue Pierre Giudicelli, mardi 13 mars 2018 à 17h30.

L'ordre du jour est le suivant :

Hors commission

  • 0.) Compte rendu du conseil municipal du 30 janvier 2018

Commission des affaires économiques, sociales, culturelles et de l'éducation

  • 1.) Diagnostic ANACEJ pour la mise en place d'actions en direction des jeunes
  • 2.) Attribution de subventions aux associations menant des actions pédagogiques et éducatives sur le temps scolaire
  • 3.) Demande de subvention auprès de la collectivité de Corse relative au financement du festival 2018 I Sulleoni
  • 4.) Demande de subvention auprès de la collectivité de Corse relative au financement du programme d'animation et de diffusion du Spettaculu vivu saison 2018
  • 5.) Approbation du règlement intérieur de la maison des associations Sant'Anghjuli
  • 6.) Modification du tarif d'entrée au Musée de Bastia sur la période de novembre et décembre
  • 7.) Convention de mécénat entre la ville et la société générale dans le cadre de l'exposition temporaire du musée " Passeghji "
  • 8.) Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'organisation de l'évènement " La Nuit du Millésime " 2017 au conseil interprofessionnel des vins de Corse
  • 9.) Approbation de la tarification de location des stands " village de la mer " lors de la venue de l'Hermione à Bastia du 27 au 29 avril 2018

Commission de l'aménagement de l'espace urbain

  • 10.) Acquisition du logement des Cts Roncaglia dans le cadre de l'opération U Puntettu
  • 11.) Acquisition du logement Rocca-Serra dans le cadre de l'opération U Puntettu
  • 12.) Avis sur le projet des travaux hydrauliques du ruisseau de Toga
  • 13.) Approbation d'un échange de parcelles avec la société Fior di Vita dans le secteur du Macchione
  • 14.) Approbation de la régularisation foncière dans le cadre de l'échange Logirem-Ville de Bastia à Montesoru
  • 15.) Vente par avis d'appel à candidature d'un logement à rénover au 24, rue chanoine Letteron à Bastia
  • 16.) Vente par avis d'appel à candidature d'un logement à rénover au 6, rue chanoine Letteron à Bastia
  • 17.) Vente par avis d'appel à candidature d'un logement à rénover au 8, rue st Joseph à Bastia
  • 18.) Précisions concernant la cession d'un logement sis 2, rue du Bastion à Mme Didierlaurent
  • 19.) Modification de la désignation des parcelles relative à la cession à Logirem dans le cadre de l'opération Gaudin

Commission des finances et de la transparence publique

  • 20.) Augmentation de capital pour la SEML Bastia Aménagement
  • 21.) Approbation de la décision modificative n°1 du budget principal
  • 22.) Retrait de la délibération en date du 26 septembre 2017 portant transformation d'un poste
  • 23.) Modification de la délibération en date du 24 octobre 2017 portant transformation de postes au tableau des effectifs
  • 24.) Régularisation des transformations de postes au tableau des emplois

Vous trouverez, joint à la présente convocation, l'ensemble des notes de synthèse.

Je vous serais reconnaissant de bien vouloir y assister, et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.

Le Maire,

Pierre SAVELLI