Mairie / Merria

Ordre du jour du Conseil Municipal du 1er Octobre 2018

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Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous faire connaître que la 7éme séance ordinaire du conseil municipal se tiendra à la mairie de Bastia, avenue Pierre Giudicelli, Lundi 1er Octobre 2018 à 17h30.

 

L'ordre du jour est le suivant :

Commission de l'aménagement de l'espace urbain
  • 13.) Contrat de Ville : Prolongation des conventions existantes relatives à l'abattement de la Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
  • 15.) Convention de gestion conclue entre la communauté d'agglomération de Bastia et la ville de Bastia relative à l'entretien et au curage des ruisseaux situés sur le territoire de la commune de Bastia
  • 16.) Conventions de gestion conclues entre la communauté d'agglomération de Bastia et la ville de Bastia relative aux travaux hydrauliques sur la section aval du ruisseau de Lupinu et du ruisseau Bertrand (Toga).
Commission des finances et de la transparence publique
  • 17.) Approbation du compte rendu de la Commission locale d'évaluations des charges transférées
  • 18.) Approbation de la décision modificative n°4 du budget principal
  • 19.) Révision des autorisations de programmes et crédits de paiement
  • 20.) Approbation de la décision modificative n°2 de la régie autonome des parcs de stationnement
  • 21.) Approbation du bilan social de la collectivité de l'année 2017
  • 22.) Rectification du plafond de crédit voté le 30 janvier 2018 concernant la prime de fonction et de résultat du DGS et du DGST
  • 23.) Modification de la délibération portant création du poste de chargé de mission cœur de ville
  • 24.) Modification du tableau des emplois par la transformation de postes
  • 25.) Attribution d'une subvention exceptionnelle au Comité d'action sportive et culturelle (CASC).

Vous trouverez, joint à la présente convocation, l'ensemble des notes de synthèse.

Je vous serais reconnaissant de bien vouloir y assister, et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.

Le Maire,

Pierre SAVELLI