Politique locale / Pulitica lucale

Ordre du jour du Conseil Municipal du 21 novembre 2017

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J’ai l’honneur de vous faire connaître que la 8ème séance ordinaire du conseil municipal se tiendra à la mairie de Bastia, avenue Pierre Giudicelli, mardi 21 novembre 2017 à 17h30.

L'ordre du jour est le suivant :

Hors commission

  • 0. Compte rendu du conseil municipal du 24 octobre 2017
  • 1. Approbation du Règlement intérieur bilingue du Conseil municipal
  • 2. Compte rendu des décisions prises par le maire au titre des procédures non formalisées

Commission des affaires économiques, sociales, culturelles et de l'éducation

  • 3. Attribution d'une subvention au collectif des victimes du 5 mai 1992
  • 4. Présentation de la charte bastiaise de la démocratie participative
  • 5. Dénomination du lotissement d'Erbaghjolu accueillant une partie de la communauté Manouche
  • 6. Individualisation de subventions aux associations à caractère social au titre de l'année 2017 (2e partie)
  • 7. Approbation d'une convention avec la Mission Locale de Bastia au titre de l'année 2017
  • 8. Attribution d'une subvention à l'association pour la conservation de l'église Saint Joseph et de son quartier au titre de l'exercice 2017
  • 9. Autorisation de prêt d'œuvres du Musée de Bastia dans le cadre d'une exposition temporaire
  • 10. Autorisation de prolongation de prêt d'ouvrages au musée de la Corse
  • 11. Autorisation de prolongation d'un prêt de documents aux Archives départementales de la Haute-Corse
  • 12. Création d'un tarif préférentiel sur le prix de vente des publications du musée de Bastia à destination des guides conférenciers
  • 13. Approbation de conventions d'objectifs et de financement Plan de rénovation des équipements d'accueil de jeunes enfants (PRE) entre la ville de Bastia et la Caisse d'allocations familiales (CAF) de Haute Corse
  • 14. Approbation des conventions financières entre la Caisse d'Allocations Familiales de Haute-Corse et la Ville relative à la gestion du multi accueil l'Ilot Câlin et du RAM Culumbella au titre de l'exercice 2017

Commission de l'aménagement de l'espace urbain

  • 15. Approbation de la convention entre la Ville de Bastia et l'Office public de l'habitat 2B relative à l'ouverture de voies privées à la circulation publique et à leur entretien
  • 16. Approbation d'une convention entre la Ville de Bastia et Acqua publica concernant les interventions dans les domaines de l'eau potable et l'assainissement dans le cadre du Programme de requalification des quartiers anciens dégradés (PRQAD)
  • 17. Approbation de deux conventions relatives à la pose d'un câble et d'un poste de transformation par EDF pour la piscine de la Carbonite
  • 18. Approbation d'une servitude à EDF relative à la pose de câble pour le projet de parking Gaudin
  • 19. Approbation d'une convention de groupement de commande avec la commune de Ville di Petrabugnu relative aux interventions de curage et d'entretien de la section aval du ruisseau de Toga
  • 20. Actualisation du coût du projet et de la convention de groupement de commande avec la commune de Ville di Petrabugnu pour le projet de recalibrage du ruisseau Bertrand

Commission des finances et de la transparence publique

  • 21. Augmentation de capital pour la SEML Bastia Aménagement
  • 22. Remise gracieuse des loyers impayés de la station-service l'Octroi à Saint Joseph
  • 23. Transformation de postes au tableau des emplois

Vous trouverez, joint à la présente convocation, l'ensemble des notes de synthèse. Je vous serais reconnaissant de bien vouloir y assister, et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.

Le Maire,

Pierre SAVELLI