Ordre du jour du conseil municipal du 24 avril 2018

Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous faire connaître que la 3ème séance ordinaire du conseil municipal se tiendra à la mairie de Bastia, avenue Pierre Giudicelli, mardi 24 avril 2018 à 17h30.

L'ordre du jour est le suivant :

Hors commission

• 0.) Compte rendu du conseil municipal du 13 mars 2018
• 1.) Compte rendu des décisions prises par le maire au titre de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
• 2.) Compte rendu des décisions prises par le maire au titre des procédures non formalisées

Commission des affaires économiques, sociales, culturelles et de l'éducation

• 3.) Création d'une grille tarifaire pour l'envoi des ouvrages mis en vente à la boutique du Musée
• 4.) Individualisation des subventions aux associations patrimoniales au titre de l'exercice 2018
• 5.) Convention de mécénat entre la Ville de Bastia et Leroy Merlin dans le cadre de l'exposition temporaire du Musée " Passeghji "
• 6.) Modification de la délibération portant approbation du plan de financement des travaux de La Chapelle St Charles
• 7.) Autorisation de prêt d'oeuvres du Musée de Bastia et du Pôle des Politiques Patrimoniales dans le cadre d'une exposition temporaire
• 8.) Modification de la grille de tarification des vaccins
• 9.) Approbation de la convention de partenariat entre la commune de Bastia et le Comité de Haute Corse de la Ligue contre le cancer
• 10.) Attribution d'une subvention au collectif des victimes du 5 mai 1992
• 11.) Attribution d'une subvention à l'association Praticalingua
• 12.) Individualisation des subventions aux associations culturelles au titre de l'année 2018
• 13.) Attribution des prix de thèse pour docteurs de l'Université et de la communication scientifique pour doctorants de l'Université
• 14.) Attribution de récompenses aux bacheliers bassinais avec mention Très Bien pour l'année 2018
• 15.) Approbation des conventions financières entre la Caisse d'Allocations Familiales de Haute-Corse et la Ville relative à la gestion du multi accueil " Ilot Câlin 3 et du RAM "Culumbella " au titre de l'exercice 2018
• 16.) Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Bastia et le Centre Communal d'Action Sociale pour l'organisation de " a Festa di u vernal 2018 "
• 17.) Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'organisation d'un voyage commémoratif intitulé " sur le traces du 173ème RI dans l'Aisne, 1918-2018 ", à l'amicale des anciens du 173e et du 373e RI

Commission de l'aménagement de l'espace urbain

• 18.) Approbation de la 1ère programmation du Contrat de ville 2018
• 19.) Approbation d'un Projet urbain partenariat intégrant un volet " primo-accédent " pour une opération de 78 logements, quartier du Machjone
• 20.) Définition des modalités de la mise à disposition au public de la modification simplifiée n°7
• 21.) Lancement d'études préalables de faisabilité et de programmation sur l'emplacement réservé n°16
• 22.) Transfert de la politique sportive à la Communauté d'agglomération de Bastia en complément du transfert des équipements sportifs
• 23.) Lancement d'une procédure d'expropriation afin de permettre l'extension du groupe scolaire Defendini
• 24.) Approbation de la rétrocession par l'Etat de la parcelle BM 222, lieu dit Torino, au bénéfice de la ville de Bastia
• 25.) Approbation de l'acquisition des anciens locaux de la MAE quartier St Joseph
• 26.) Désignation des membres élus du jurys de concours " Desanti ", " Defendini " et " Cardu "

Commission des finances et de la transparence publique

• 27.) Approbation d'un avenant à la convention relative à la surveillance des plage de Bastia
• 28.) Approbation de la tarification des terrasses de la régie du vieux port
• 29.) Espace Gaudin : Modification des plans de financement relatifs au parc de stationnement et aux aménagements et constructions sur dalle
• 30.) Approbation de la décision modificative n°2 du budget principal 
• 31.) Approbation d'un emprunt de 7 500 000 euros pour le budget principal
• 32.) Approbation d'un emprunt de 2 000 000 euros pour la régie autonome des parcs de stationnement 
• 33.) Approbation de la révision des autorisations de programmes et crédits de paiement
• 34.) Attribution d'une subvention exceptionnelle au Comité d'Action Sportive et Culturelle
• 35.) Création d'emplois saisonniers pour l'été 2018 au sein du pôle jeunesse et loisirs, de la surveillance des zones de baignades, du musée ethnographique et de la police municipale
• 36.) Création d'emplois saisonniers pour l'été 2018 pour la capitainerie
• 37.) Création de 3 postes de rédacteur suite à leur réussite au concours
• 38.) Modification et déqualification de poste

Vous trouverez, joint à la présente convocation, l'ensemble des notes de synthèse.

Je vous serais reconnaissant de bien vouloir y assister, et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.

Le Maire,

Pierre SAVELLI