Politique locale / Pulitica lucale

Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 octobre 2017

Mis en ligne le

, .JPG 234Ko ()

Madame, Monsieur, J'ai l'honneur de vous faire connaître que la 7ème séance ordinaire du conseil municipal se tiendra à la mairie de Bastia, avenue Pierre Giudicelli, mardi 24 Octobre 2017 à 17h30.

L'ordre du jour est le suivant :

Hors commission .

  • Compte rendu du conseil municipal du 26 septembre 2017
  • Compte rendu des décisions prises par le maire au titre de l'article L 2122-23 du Code général des collectivités territoriale

Commission des affaires économiques, sociales, culturelles et de l'éducation

  • Approbation de l'avenant n°2 à la convention cadre pluriannuelle de partenariat pour l'organisation du marché de Noël de Bastia 2016-2018/ année 2017
  • Approbation de la convention de partenariat avec le Centre Communal d'Action Sociale pour l'organisation de la " Sant'Andria "
  • Attribution d'une subvention d'investissement exceptionnelle à l'association "A Fratellanza"

Commission de l'aménagement de l'espace urbain

  • Approbation de la 3ème programmation 2017 du contrat de Ville
  • Avenant portant sur la convention de maitrise d'ouvrage déléguée entre la Ville et Acqua Publica
  • Opération U Puntettu : Acquisition de plusieurs logements du 2 rue des Mulets
  • Opération Gaudin : autorisation de prise de possession anticipée accordée au groupe Logirem
  • Centre ancien de Bastia : engagement d'une réflexion sur le site du Bon Pasteur

Commission des finances et de la transparence publique

  • Approbation de la décision modificative n°3 du budget principal
  • Approbation de la décision modificative n°2 du budget de la régie autonome des parcs de stationnement
  • Garantie d'emprunt à la SEM Bastia Aménagement pour la construction d'une maison d'accueil spécialisée autisme et polyhandicap à Bastia
  •  Création d'un poste de chargé de mission de maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS)
  • Transformation de postes au tableau des emplois
  • Création d'un emploi de technicien informatique pouvant être pourvu par un agent non titulaire

Vous trouverez, joint à la présente convocation, l'ensemble des notes de synthèse. Je vous serais reconnaissant de bien vouloir y assister, et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.

Le Maire,

Pierre SAVELLI