Mairie / Merria

Ordre du jour du conseil municipal du 25 septembre 2018

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Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous faire connaître que la 6éme séance ordinaire du conseil municipal se tiendra à la mairie de Bastia, avenue Pierre Giudicelli, mardi 25 septembre 2018 à 17h30.

L'ordre du jour est le suivant :

Hors commission
  • 0.) Compte rendu du conseil municipal du 24 juillet 2018
  • 1.) Dénomination d'une rue du nom du 2éme groupement des goumiers marocains
Commission des affaires économiques, sociales, culturelles et de l'éducation
  • 2.) Approbation de conventions de mécénat entre la Ville de Bastia et la SA La Distillerie, la SAS Brasserie PIETRA et VITO Corse dans le cadre de l'exposition photographique temporaire du Musée " Sguardi, les Corses et l'Autre "
  • 3.) Approbation d'une convention de mise en réserve d'une œuvre de la Ville au Centre de conservation et de restauration du patrimoine Corse
  • 4.) Modification du plan de financement de la restauration du maître-autel de l'ancienne chapelle de la Miséricorde
  • 5.) Confirmation de l'adhésion au Centre départemental d'accès au droit (CDAD) pour la période 2018-2024
  • 6.) Mise à disposition d'un véhicule par la Ville auprès du Centre communal d'action sociale (CCAS) pour la mise en œuvre du projet Aide à la mobilité des séniors
  • 7.) Présentation du Document d'information communal sur les risques majeurs (DICRIM)
  • 8.) Présentation du Plan communal de sauvegarde (PCS) de la ville de Bastia
  • 9.) Attribution d'une subvention dans le cadre de la campagne " Octobre rose "
Commission de l'aménagement de l'espace urbain
  • 10.) Approbation de la convention " Bastia-Actions cœur de ville "
  • 11.) Opération U Puntettu : Validation d'accords amiables avec Mesdames Kwak et Toma
  • 12.) Cession à l'Office Public de l'Habitat de la parcelle AO 160 sise 11, rue des Mulets dans le secteur du Puntettu / Centre ancien de Bastia
  • 13.) Contrat de Ville : Prolongation des conventions existantes relatives à l'abattement de la Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
  • 14.) Autorisation d'établir une procuration à un notaire dans le cadre de l'échange Logirem-Ville de Bastia pour la régularisation foncière dans le secteur de Puretti
  • 15.) Convention de gestion conclue entre la communauté d'agglomération de Bastia et la ville de Bastia relative à l'entretien et au curage des ruisseaux situés sur le territoire de la commune de Bastia
  • 16.) Conventions de gestion conclues entre la communauté d'agglomération de Bastia et la ville de Bastia relative aux travaux hydrauliques sur la section aval du ruisseau de Lupinu et du ruisseau Bertrand (Toga).
Commission des finances et de la transparence publique
  • 17.) Approbation du compte rendu de la Commission locale d'évaluations des charges transférées
  • 18.) Approbation de la décision modificative n°4 du budget principal
  • 19.) Révision des autorisations de programmes et crédits de paiement
  • 20.) Approbation de la décision modificative n°2 de la régie autonome des parcs de stationnement
  • 21.) Approbation du bilan social de la collectivité de l'année 2017
  • 22.) Rectification du plafond de crédit voté le 30 janvier 2018 concernant la prime de fonction et de résultat du DGS et du DGST
  • 23.) Modification de la délibération portant création du poste de chargé de mission cœur de ville
  • 24.) Modification du tableau des emplois par la transformation de postes
  • 25.) Attribution d'une subvention exceptionnelle au Comité d'action sportive et culturelle (CASC).

Vous trouverez, joint à la présente convocation, l'ensemble des notes de synthèse.

Je vous serais reconnaissant de bien vouloir y assister, et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.

Le Maire,

Pierre SAVELLI