Ordre du jour du Conseil Municipal du 26 septembre 2017

6ème séance ordinaire du conseil municipal se tiendra à la mairie de Bastia, avenue Pierre Giudicelli, mardi 26 septembre 2017 à 17h30.

L’ordre du jour est le suivant :

Hors commission

• Compte rendu du conseil municipal du 25 juillet 2017
• Compte rendu des décisions prises par le maire au titre des procédures non formalisées
• Désignation d’un conseiller municipal appelé à siéger dans différentes commissions

Commission des affaires économiques, sociales, culturelles et de l'éducation

• Présentation du schéma directeur de l’action sociale de la ville de Bastia
• Individualisation des subventions « Hygiène et Santé » au titre de l’année 2017
• Approbation d’un partenariat de formation avec le GRETA dans le cadre du dispositif de la Collectivité territoriale de Corse « Bagni Linguistichi »
• Approbation d’une convention d’objectifs et de soutien aux activités de formation de l’association « Centre d’action et de développement culturel – Una Volta » 2017-2019
• Approbation de la charte des pôles territoriaux de formation initiale à la pratique artistique en Corse

Commission de l’aménagement de l’espace urbain

• Dotation Politique de la Ville 2017 / réactualisation du plan de financement de l’opération « conception et réalisation d’un cheminement piéton sur le secteur du NPRU »
• Transformation du droit de préemption simple en droit de préemption renforcé en zones UA a et UA b du Plan local d’urbanisme
• Demande de reclassement d’une portion de route territoriale dans la voirie communale dans le secteur de l’Arinella
• Mise en œuvre de la Loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (MAPTAM) sur la dépénalisation du stationnement au 1er janvier 2018 : modification des tarifs de stationnement de surface, approbation du montant du forfait post-stationnement (FPS) et conventionnement avec l’ANTAI
• Convention de superposition d’affectation et de mise à disposition dans le cadre de la réalisation des travaux hydrauliques du ruisseau de Lupinu : Ville de Bastia / Chemins de fer de la Corse

Commission des finances et de la transparence publique

• Modification du plan de financement du marché de maitrise d’œuvre de l’Aldilonda
• Création d’un poste d’agent d’exploitation pour la régie autonome des parcs de stationnement
• Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
• Transformation de postes au tableau des emplois au regard des avancements proposés
• Modification du tableau des emplois pour faire face à un accroissement temporaire d’activités
• Création d’un poste de manager du centre-ville
• Vous trouverez, joint à la présente convocation, l’ensemble des notes de synthèse.

Je vous serais reconnaissant de bien vouloir y assister, et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.


Le Maire,

Pierre SAVELLI