Politique locale / Pulitica lucale

Ordre du jour du conseil municipal du 30 janvier 2018

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Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous faire connaître que la 1ére séance ordinaire du conseil municipal se tiendra à la mairie de Bastia, avenue Pierre Giudicelli, mardi 30 janvier 2018 à 17h30.

L'ordre du jour est le suivant :

Hors commission

  • 0. Compte rendu du conseil municipal du 19 décembre 2017
  • 1. Compte rendu des décisions prises par le maire au titre de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
  • 2. Compte rendu des décisions prises par le maire au titre des procédures non formalisées
  • 3. Remplacement d'un membre de la Régie autonome des parcs de stationnement bastiais

Commission des affaires économiques, sociales, culturelles et de l'éducation

  • 4. Approbation d'une convention relative à la confection de repas par la cuisine centrale municipale pour le CCAS dans le cadre du service de portage de repas à domicile
  • 5. Attribution de subventions aux coopératives scolaires
  • 6. Attribution d'une subvention et convention de partenariat 2018 entre la Ville de Bastia et le Centre d'Action et de développement culturel Una Volta
  • 7. Approbation de conventions avec la Fondation du patrimoine pour les campagnes de mécénat en faveur de la restauration du patrimoine
  • 8. Demande d'aide publique à la Collectivité de Corse pour les opérations d'aménagement et d'équipements muséographiques au titre de l'année 2018 du musée de Bastia
  • 9. Demande d'aide publique à la Collectivité de Corse pour la campagne de restauration des collections du musée de Bastia au titre de l'année 2018
  • 10. Demande d'aide publique à la Collectivité de Corse pour les opérations de travaux sur bâtiment du musée de Bastia au titre de l'année 2018
  • 11. Autorisation de prêt à la bibliothèque universitaire Pascal Paoli de Corse
  • 12. Approbation des conventions de financement au titre du Contrat Local de Santé de Bastia
  • 13. Attribution d'une subvention à l'Association française contre les myopathies-fédération de Haute Corse

Commission de l'aménagement de l'espace urbain

  • 14. Approbation de l'Atlas de la biodiversité communale
  • 15. Elaboration d'un plan communal des liaisons douces
  • 16. Acquisition du logement des Consorts Kassami sis au 2, rue des Mulets dans le cadre du projet de restructuration du quartier du Puntettu
  • 17. Acquisition des locaux des consorts Ginani afin d'y installer les services de la police municipale

Commission des finances et de la transparence publique

  • 18. Approbation du Budget primitif 2018 du Budget principal
  • 19. Approbation du Budget primitif 2018 de la Régie autonome des parcs de stationnement
  • 20. Approbation du Budget primitif 2018 de la Régie autonome du vieux port
  • 21. Approbation du Budget primitif 2018 du Budget annexe du crématorium
  • 22. Vote des taux des 3 taxes de la fiscalité directe locale
  • 23. Approbation des autorisations de programme et crédits de paiement
  • 24. Constitution de provisions pour litiges
  • 25. Approbation de l'enveloppe indemnitaire au titre de l'année 2018
  • 26. Création d'emplois non permanents d'agents recenseurs pour la période du 18 janvier au 24 février 2018
  • 27. Approbation du montant de l'indemnité de conseil au receveur municipal

Vous trouverez, joint à la présente convocation, l'ensemble des notes de synthèse.

Je vous serais reconnaissant de bien vouloir y assister, et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.

Le Maire,

Pierre SAVELLI