Ordre du jour du conseil municipal du mardi 8 novembre

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J’ai l’honneur de vous faire connaître que la 8ème séance ordinaire du conseil municipal
se tiendra à la mairie de Bastia, avenue Pierre Giudicelli, mardi 8 novembre 2016 à 17h30.
Le Maire de Bastia
Pierre Savelli

L’ordre du jour est le suivant :

Hors commission

0. Compte rendu du conseil municipal du 27 septembre 2016
1. Attribution d’une subvention au collectif du 5 mai 1992.

Commission des affaires économiques, sociales, culturelles et de l'éducation

2. Reconduction de la convention d'objectifs et de financement "Relais d'assistantes
maternelles" avec la CAF
3. Demande de subvention pour l’équipement numérique des écoles
4. Attribution d’une subvention à l’association Mantinum dans le cadre de la manifesta t io n
« Spassighjata in Bastia 2016 »
5. Approbation de la convention cadre pluriannuelle de partenariat pour l’organisation du
marché de Noël de Bastia 2016-2018 et de l’avenant n°1
6. Attribution d’une subvention à l’association « A Capellà » pour l’organisation de
manifestations à Bastia dans le cadre du festival d’automne de la ruralité
7. Création d’une possibilité de gratuité dans le cadre d’opérations de promotion et de
communication au musée municipal.

Commission de l’aménagement de l’espace urbain

8. PQRAD : approbation de l’avenant n°2 à la convention pluriannuelle avec l’ANRU
9. Avis sur le projet de réalisation d’un réseau pluvial sous le chemin d’Agliani
10. Redevance pour l’occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de
distribution de gaz
11. Suppression de la Zone d’aménagement concerté de TOGA
12. Régularisation du chemin de Corbaghja Suttana : Acquisition à M. Tabarani Eric ;
Dufournet George ; Mmes Brunini Thérèse et Tabarani Nathalie
13. Recapitalisation de la SEM du port de Toga.

Commission des finances et de la transparence publique

14. Cession à titre onéreux du crématorium du budget principal vers le budget annexe du
crématorium
15. Approbation de la décision modificative n°2 du budget principal
16. Approbation de la décision modificative n°1 du budget annexe du crématorium
17. Approbation de la décision modificative n°2 de la régie autonome des parcs
18. Approbation de la décision modificative n°2 du budget annexe du vieux port
19. Création d’un poste de responsable des expositions temporaires, des publications et du
centre de documentation du musée
20. Modification du tableau des emplois : changement de grade et de filière d’un adjoint
technique
21. Création de contrats d’accompagnement dans l’emploi