Rapports du Conseil Municipal du 9 avril 2021

Retrouvez ici les rapports du Conseil Municipal du 9 avril 2021

L'ordre du jour : cliquez ici pour le consulter

Le sommaire : cliquez ici pour le consulter

Ensemble des rapports : cliquez ici pour les consulter

Les rapports par commission

Les rapports Hors Commission (HOCO) : cliquez ici pour les consulter

Les rapports concernant la Commission des Affaires économiques, Sociales, Culturelles et de l'Education (COAS) : cliquez ici pour les consulter

Les rapports concernant la Commission de l'Aménagement et de l'Espace Urbain (COAU) : cliquez ici pour les consulter

Les rapports concernant la Commission des Finances et de la Transparence Publique (COFI) : cliquez ici pour les consulter

Ensemble des rapports :

Hors Commission (HOCO)

Compte Rendu du conseil municipal du jeudi 5 mars 2021 : cliquez ici pour le consulter

Rapport n° 1 :

Compte rendu des décisions prises par la maire au titre de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales : cliquez ici pour le consulter

Rapport n° 2 :

Compte rendu des décisions prises par le maire au titre des procédures non formalisées : cliquez ici pour le consulter

Commission des Affaires économiques, Sociales, Culturelles et de l'Education (COAS)

Rapport n° 3 :

Aide aux lieux de spectacles - "Lochi d'arte" Demande de subvention à la Collectivité de Corse Année 2021 : cliquez ici pour le consulter

Rapport n°4 :

Approbation d'une convention pour les musicales 2021 : cliquez ici pour le consulter

Rapport n°5 :

Approbation des règlements de fonctionnements de la crèche et du multi-accueil l'Anghjulelli : cliquez ici pour le consulter

Rapport n°6 :

Approbation de la candidature de la Ville à la labellisation "Cité éducative" : cliquez ici pour le consulter

Rapport n°7 :

Prêt de deux oeuvres du Musée du Musée de Bastia au Musée National de la Maison Bonaparte pour l'exposition temporaire "Mémoire de marbre et d'airain : les statues des Bonaparte en Corse" : cliquez ici pour le consulter

Rapport n°8 :

Prêt d'un ouvrage de la Bibliothèque Patrimoniale Tommaso Prelà au Musée de l'Alta Rocca pour l'exposition temporaire "Pace eterna, tombes et outre-tombe" : cliquez ici pour le consulter

Rapport n°9 :

Approbation d'une convention en vue de l'octroi d'une subvention de la CAF au bénéfice de la ville pour le financement d'investissements prévus au centre social : cliquez ici pour le consulter

Rapport n°10 :

Autorisation de dépôt de noms à l'Institut national de la propriété intellectuelle (INPI) : cliquez ici pour le consulter

Commission de l'Aménagement et de l'Espace Urbain (COAU)

Rapport n°11 :

Vente d'un logement sis 6, rue Chanoine Letteron : cliquez ici pour le consulter

Rapport n°12 :

Vente au profit de la SCI Turn Street : cliquez ici pour le consulter

Rapport n°13  :

Cession des fonciers du centre ancien pour la réalisation de 71 logements mixtes : approbation de modifications ou précisions concernant la promesse de vente et autorisation de prise de possession anticipée : cliquez ici pour le consulter

Rapport n°14  :

Approbation du protocole transactionnel conclu entre l'association "A Citadella", la Collectivité de Corse et la Ville de Bastia relatif aux permis de construire délivrés pour la restructuration du lycée professionnel maritime et aquacole de Bastia "Jacques Faggianelli" : cliquez ici pour le consulter

Rapport n°15 :

Extension du périmètre du droit de préemption urbain : cliquez ici pour le consulter

Commission des Finances et de la Transparence Publique (COFI)

Rapport n°16 :

Approbation du plan de financement relatif à l'acquisition de véhicules techniques : cliquez ici pour le consulter

Rapport n°17 :

Évènements autour du 700ème anniversaire de la mort de Dante Alighieri/ demande de subvention à la Collectivité de Corse Année 2021 : cliquez ici pour le consulter

Rapport n°18 :

Approbation d'un avenant à la convention relative à la surveillance des plages pour l'année 2021 : cliquez ici pour le consulter

Rapport n°19 :

Révisions des Autorisations de Programme et Crédits de paiement : cliquez ici pour le consulter

Rapport n°20 :

Contractualisation d'un prêt de renouvellement urbain-Action coeur de Ville : cliquez ici pour le consulter

Rapport n°21 :

Vote des taux des deux taxes de la fiscalité directe locale : cliquez ici pour le consulter

Rapport n°22 :

Approbation du budget primitif 2021 et du Budget Principal

Rapport n°23 :

Approbation du Budget Primitif 2021 de la Régie autonome des parcs de stationnement 

Rapport n°24 :

Approbation du Budget Primitif 2021 de la Régie du vieux port 

Rapport n°25 :

Approbation du Budget Primitif 2021 du budget du crematorium

Cliquez ici pour consulter les rapports 22 à 25 concernant le Budget Primitif 2021

Rapport n°26 :

Approbation de l'enveloppe indemnitaire 2021 : cliquez ici pour le consulter

Rapport n°27 :

Extension du principe de l'indemnisation des congés non pris : cliquez ici pour le consulter

Rapport n°28 :

Modalités de contractualisation et de rémunération des professionnels de santé retraités, remplaçants ou étudiants au centre de vaccination COVID : cliquez ici pour le consulter

Rapport n°29 :

Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel pour les cadres d'emplois des Auxiliaires de Puériculture, des Puéricultrices territoriales et des Infirmier·e·s en soins généraux : cliquez ici pour le consulter

Annexes

Annexe Rapport numéro 3

"Lochi d'arte" : cliquez ici pour la consulter

Annexe Rapport numéro 4

Convention entre la Ville de Bastia et l'association 'Les musicales de Bastia" : cliquez ici pour la consulter 

Annexe Rapport numéro 5 

Règlement du fonctionnement de la crèche Municipale L'anghjulelli : cliquez ici pour le consulter

Règlement du fonctionnement du Multi-Accueil Municipal l'Anghjulelli : cliquez ici pour le consulter

Annexe Rapport numéro 9

Convention : Subvention d'investissement sur fonds locaux : cliquez ici pour la consulter

Annexe Rapport numéro 12

Avis du domaine sur la valeur vénale : cliquez ici pour le consulter

Annexe Rapport numéro 13

Protocole d'accord transactionnel : cliquez ici pour le consulter

Annexe Rapport numéro 14

Périmètre modificatif DPU : cliquez ici pour le consulter

Annexe Rapport numéro 17

Annexe autour du 700ème anniversaire de la mort de Dante Alighieri : cliquez ici pour la consulter

Annexe Rapport numéro 18

Convention Plages - Bastia : cliquez ici pour la consulter 

Toutes les annexes concernant le budget (rapports 22 à 25)

Budget primitif voté par nature : cliquez ici pour le consulter 

Budget primitif Régie des parcs de stationnement : cliquez ici pour le consulter

Budget primitif vieux port : cliquez ici pour le consulter 

Budget primitif du crematorium : cliquez ici pour le consulter 

Annexes Rapport numéro 26