Rapports du Conseil Municipal du 19 décembre 2017

Retrouvez ici les rapports du Conseil Municipal du 21 Novembre 2017

Retrouvez le sommaire du conseil municipal en cliquant ici

Retrouvez l'ordre du jour du conseil municipal en cliquant ici

Retrouvez l'ensemble des rapports hors commission en cliquant ici

Retrouvez le rapport de la COAS commission des affaires économiques, sociales, culturelles et de l'éducation en cliquant ici

Retrouvez le rapport de la COAU commission sur l'aménagement de l'espace urbain en cliquant ici

COAU Annexe 1 : convention supports appuis communs EDF SEI Corse Commune de Bastia Orange Mars 2017 à télécharger en cliquant ici

COAU Annexe 2 : modalités Techniques HTA et BT 20150323 VF à télécharger en cliquant ici

COAU Annexe 3 : Règlement des aides communales 2015-2020 à télécharger  en cliquant ici

Retrouvez le rapport de la COFI commission des finances et de la transparence publique en cliquant ici

COFI Annexe 1 : le Document d'Orientation Budgétaire à télécharger en cliquant ici

COFI Annexe 2 : DM3 Régie des parcs à télécharger en cliquant ici

COFI Annexe 3 : DM4 Budget Principal à télécharger en cliquant ici

 

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