Date
Nature de l’acte
Contenu de l’acte
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Création d’un poste de Police Municipale dans les quartiers du sud de la ville
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Régime de rémunération des collaborateurs de cabinet : actualisation des modalités suite au Décret n° 2026-619 du 10 juillet 2026
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Mise en œuvre du régime indemnitaire pour les emplois supérieurs de direction
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Mise en œuvre du RIFSEP relevant du cadre d’emplois des administrateurs territoriaux
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Mise en œuvre du RIFSEEP relevant du cadre d’emplois des animateurs territoriaux
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Autorisation de recrutement d’un agent contractuel en cas de recrutement statutaire infructueux
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Création de postes aux fins de mise en stage
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Créations de postes suite aux promotions internes
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Demande de changement de filière
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Transformations de postes suite aux avancements de grade
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Modification du volume horaire d’agents titulaires
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Modification du volume horaire d’agents à temps non complets
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Modification du volume horaire d’agents contractuels
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Modification du volume horaire d’agents contractuels
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Attribution d’un don au Téléthon
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Actualisation du règlement de fonctionnement de la crèche l’Anghjulelli
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Avenant n°3 à la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux situés au sein du groupe scolaire Leo Micheli au bénéfice de Scola Corsa
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Convention de partenariat (2026-2029) entre la Casa di e Scenze (2026-2029) et l’Académie de Corse
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Avenant n°3 à la convention cadre pluriannuelle Action Cœur de Ville (ACV) – Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de Bastia
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Plan Local d’Application de la Charte d’Insertion par l’Economique de l’ANRU
Délibération
Décision acceptation don fonds documentaire MICHELI
Décision
Acceptation du don du fonds documentaire de Léo MICHELI
Concert SAN CARLU Candelight Fever
Décision
Mise à disposition église Saint Charles pour deux concerts du groupe Candelight Fever le 28/11 et le 19/12/2026
Concert OT Bastia in Cantu
Décision
Mise à disposition église St Jean pour concert OT Bastia in Cantu le 23/10/2026
Concert Mandeo
Décision
Mise à disposition de cathédrale Ste Marie pour concert asso Mandeo le 28/11/2026
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 Mise en œuvre de l’expérimentation d’accès par détachement à un cadre d’emplois de niveau supérieur en faveur de certaines catégories de fonctionnaires Bénéficiaires de l’Obligation d’Emploi des Travailleurs Handicapés (BOETH
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Décision Modificative N°1 du budget annexe de la régie autonome des parcs et stationnements – Exercice 2026
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Décision Modificative N°1 du budget annexe de la régie du Vieux Port – Exercice 2026
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Décision Modificative N°1 du budget annexe de la régie du Vieux Port – Exercice 2026
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Décision Modificative N°1 du budget annexe du Crématorium – Exercice 2026
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Décision Modificative N°1 du budget principal – Exercice 2026
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026: Provisions pour contentieux 2026
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Soutien à la Maison des Adolescents (MDA) pour l’année 2026
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Soutien aux associations « Santé, Hygiène et Handicap » pour l’année 2026
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 Objet : Soutien aux associations « Animation » pour l’année 2026
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Avis préalable au projet de création de la micro-crèche « Anna »
Délibération
délibérations du Conseil municipal 8 octobre 2026 : Dénomination de A Casa di e Scenze «Casa di e Scenze, Georges Charpak»
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Soutien à l’association « A Capellà » au titre de son exercice 2026
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Programmation de l’exposition temporaire 2027 du Musée de Bastia « Sempre Corsi ! Les fabriques de l’identité corse (XVIIIe-XXIe siècles) », de la conception graphique et impression du catalogue et plan de financement
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Prorogation du délai de réalisation de la promesse de vente à la société Montesoru 2025
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Acquisition d’un appartement situé au 9 rue Sainte Elisabeth
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Acquisition d’emprises sur plusieurs parcelles appartenant à l’Office Public de l’Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C) en vue de la réalisation d’une voie de désenclavement dans le cadre du NPRU Quartiers Sud
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Requalification place du commerce : mise en place de mesures d’accompagnement pour les commerçants
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Requalification place du commerce : création d’une commission d’indemnisation à l’amiable suite aux travaux de requalification de la place du Commerce de Lupinu dans le cadre du NPRU
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Soutien aux associations de devoir de mémoire et d’anciens combattants pour l’année 2026
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Désignation du représentant de la ville au sein de l’Association d’Information sur le Logement de Corse (ADIL)
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Pianu Bastia Cità immersiva
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026: Renouvellement du collège de déontologie de l’élu local et des agents de la collectivité
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Instauration d’un statut de résident
Délibération
ARRÊTÉ N°2026/567 portant fixation des tarifs du carburant de la station d’avitaillement du Vieux-Port
Arrêté réglementaire
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal du jeudi 08 octobre 2026
CR succinct délibérations
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Attribution de délégations aux conseillers municipaux et actualisation de la répartition des indemnités aux élus
Délibération
CONCERT A VALELLA 360
Décision
Mise à disposition de l’église Saint Jean pour un concert intitulé A Valella 360 le 10 décembre 2026
ARRETE N°2026/553 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A Madame Mathilde MATTEI, conseillère municipale
Arrêté individuel
ARRÊTÉ MODIFICATIF N°2026/530 DE L’ARRETE N°2026/495 Portant déport de Monsieur Petru Alessandri
Arrêté individuel
ARRÊTÉ Portant autorisation d’organisation d’une loterie
Arrêté réglementaire
ARRÊTÉ N°2026/523 portant fixation des tarifs du carburant de la station d’avitaillement du Vieux-Port
Arrêté réglementaire
CONCERT CAMERATA FIGARELLA
Décision
Mise à disposition de la Cathédrale Ste Marie pour concert de Camerata Figarella le 5 novembre 2026
arrêté fixant le prix de vente du gazole détaxé
Arrêté réglementaire
Mise à disposition lieu de culte Salon du livre
Décision
Convention mise à disposition Oratoire St Roch pour organisation salon du livre par Musanostra les 5 et 6 septembre 2026