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Arrêté n°2025/149 portant prolongation de la mise en sécurité ordinaire de l’immeuble Novelty sis. Avenue Pierre Giudicelli 20200 Bastia

Arrêté réglementaire

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Concerts Nuits du piano d’Erbalunga

Décision

Mise à disposition de l’église Saint Jean pour les concerts des Nuits du piano d’Erbalunga

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Concert FDP La Sportelle Cathédrale Sainte Marie

Décision

Signature convention de mise à disposition de la cathédrale Ste Marie pour un concert du groupe La Sportelle organisé par la FDP le 20/06/2025

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Arrêté n°2025/133 portant prolongation de la mise en sécurité ordinaire de l’immeuble Lion de Toga sis Route du Fort de Toga 20200 Bastia

Arrêté réglementaire

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délibérations du Conseil municipal du 22 mai 2025 : Modification de la délibération portant approbation de la transformation de deux postes d’auxiliaires de puériculture en deux postes de rédacteurs territoriaux

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 22 mai 2025 : Création de postes après réussite aux concours et examens professionnels

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 22 mai 2025 : Création d’emplois saisonniers pour l’année 2025

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 22 mai 2025 : Modification des Autorisations Spéciales d’Absences (ASA)

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 22 mai 2025 : Ouverture d’une ligne de trésorerie de 4M € sur le Budget Principal (BP)

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 22 mai 2025 : Approbation de la Décision Modificative N°1 du budget annexe du Crématorium

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 22 mai 2025 : Approbation d’une autorisation de passage au bénéfice du syndicat des copropriétaires de la résidence Effet Mer

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 22 mai 2025 : Approbation de la tarification de nouveaux produits à la vente pour la régie de recettes et d’avances de la cafeteria de l’Alb’Oru

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 22 mai 2025 : Approbation d’un avenant à la convention relative à la surveillance des plages de Bastia pour la saison 2025

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 22 mai 2025 : Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 22 mai 2025 : Compte rendu des décisions prises par le maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales alinéa 7 : délivrance et reprise des concessions dans les cimetières

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 22 mai 2025 : Compte rendu des décisions prises par le maire au titre des procédures non formalisées (dépenses de moins de 40 000€)

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 22 mai 2025 : Compte rendu des décisions prises par le maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales (décisions et marchés)

Délibération

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Arrêté n°2025/134 de police générale portant interdiction absolue de circulation piétonne sur le chemin communal Chjassu di A Ficaccia – U Pughale Suttanu sis village de Cardo 20200 Bastia

Arrêté réglementaire

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Arrêté n°2025/119 de police générale portant prolongation de l’interdiction absolue de circulation piétonne sur la totalité des pontons situés sur le domaine public portuaire de la Ville de Bastia au Port de Toga

Arrêté réglementaire

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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 22 mai 2025

CR succinct délibérations

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Arrêté n°2025/033 de police générale portant prolongation de l’interdiction absolue de circulation et de stationnement au droit du chemin communal d’Uccini et d’interdiction partielle de circulation chemin du Cigno, 20600 Bastia

Arrêté réglementaire

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Arrêté n°2025/113 portant mainlevée de la mise en sécurité ordinaire de l’immeuble sis 24 rue Chanoine Letteron 20200 Bastia

Arrêté réglementaire

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Arrêté n°2025/111 portant prolongation de la mise en sécurité ordinaire de l’immeuble sis 63 Boulevard Graziani – 20200 Bastia

Arrêté réglementaire

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Arrêté n°2025/102 portant mainlevée de mise en sécurité d’urgence de l’immeuble sis 5-7 rue Colonella – 20200 Bastia

Arrêté réglementaire

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Arrêté n°2025/101 portant prolongation de la mise en sécurité d’urgence de la copropriété « Résidence Miot – Bâtiment F » sise 15 Montée Saint François 20200 Bastia

Arrêté réglementaire

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Arrêté n°2025/099 portant prolongation de la mise en sécurité ordinaire de l’immeuble sis 5 5bis rue San Angelo 20200 Bastia

Arrêté réglementaire

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arrête n°2025/098 de police générale portant interdiction absolue d’accès et de circulation au droit de la parcelle cadastrée AX 125 sise 20200 Bastia

Arrêté réglementaire

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concert ARS MUSICA ORATOIRE CONCEPTION

Décision

Convention de mise à disposition de l’Oratoire de l’Immaculée Conception pour le concert du groupe ARS MUSICA le 22/06/2025

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Arrêté n°2025/095 de police générale portant interdiction absolue d’accès et circulation au droit de la terrasse de l’établissement “la paillote l’Impact” sis plage de l’Arinella – 20200 Bastia

Arrêté réglementaire

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Concert Dante Alighieri

Décision

convention de mise à disposition de la cathédrale Sainte Marie pour le concert du groupe Dante Alighieri le 24/05/2025

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Concert Sorru in Musica

Décision

Convention de mise à disposition de la cathédrale Sainte Marie pour concert de l’association Sorru in Musica le 22/05/2025

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Arrêté n°2025/070 portant prolongation de la mise en sécurité d’urgence des bâtiments C,D,E et F et évacuation du bâtiment B de l’immeuble sis 2,4,6 rue Saint Joseph 20200 Bastia

Arrêté réglementaire

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Arrêté n°2025/066 portant mainlevée de la mise en sécurité ordinaire de l’immeuble sis 6 rue Colonella 20200 Bastia

Arrêté réglementaire

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Arrêté n°2025/073 de police générale portant interdiction absolue de circulation au droit de l’immeuble sis 6 rue Sebastiano d’Alzetto 20200 Bastia

Arrêté réglementaire

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délibérations du Conseil municipal du 10 avril 2025 : Modification du régime de rémunération des vacations

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 10 avril 2025 : Approbation de la première programmation 2025 du Contrat de Ville

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 10 avril 2025 : Approbation de l’emprise foncière de la place du commerce auprès de l’OPH2C dans le cadre du projet d’aménagement du NPNRU

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 10 avril 2025 : Modification des plans de financement de l’opération de requalification et d’aménagement du Vieux Port

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 10 avril 2025 : Modification des plans de financement de l’opération de réhabilitation et extension du théâtre municipal de Bastia intégrant le conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 10 avril 2025 : Approbation de la transformation du groupe scolaire Gaudin Venturi (maternelle et élémentaire) en site entièrement bilingue

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 10 avril 2025 : Approbation des gratuités pour la location des espaces municipaux pour l’année 2025

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 10 avril 2025 : Création du tarif de vente de deux packs promotionnels de catalogues mis en vente à la boutique du Musée

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 10 avril 2025 : Mise à jour de la grille tarifaire pour l’envoi des ouvrages mis en vente à la boutique du Musée

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 10 avril 2025 : Approbation de la convention de financement du déficit d’exploitation de la distribution de gaz au titre de l’exercice 2024

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 10 avril 2025 : Approbation du plan de financement de la célébration des 300 ans de la naissance de Pasquale Paoli

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 10 avril 2025 : Recapitalisation de la Société Coopérative d’Intérêt Collectif du Sporting Club de Bastia (SCIC SCB) à hauteur de 50 000€

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 10 avril 2025 : Vote des taux des taxes de la fiscalité directe locale

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 10 avril 2025 : Révision Autorisation de Programme et Crédits de Paiement- Régie Autonome des Parcs et Stationnements

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 10 avril 2025 : Ouverture et révision des Autorisations d’Engagement et Crédits de Paiement – 2025

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 10 avril 2025 : Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 10 avril 2025 : Approbation du Budget primitif 2025 de la Régie autonome des parcs de stationnement

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 10 avril 2025 : Approbation du Budget primitif 2025 du budget du crématorium

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 10 avril 2025 : Approbation du Budget primitif 2025 du budget annexe du Vieux-Port

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 10 avril 2025 Objet : Approbation du Budget primitif 2025 du Budget principal

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 10 avril 2025 Objet : Affectation des résultats 2024 du budget de la régie autonome des Parcs et Stationnements

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 10 avril 2025 Objet : Affectation des résultats 2024 du budget du crématorium

Délibération

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délibérations du Conseil municipal du 10 avril 2025 Objet : Affectation des résultats 2024 du budget de la régie du Vieux Port

Délibération

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