Arrêté n°2025/455 portant mainlevée de mise en sécurité d’urgence de l’immeuble sis 6-8 rue Chanoine Bonerandi 20200 Bastia
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Arrêté n°2025/458 de police générale portant prolongation de l’interdiction absolue de circulation piétonne au droit de l’immeuble situé montée des finances – 20200 Bastia
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Concert Bastia in Cantu
Convention de mise à disposition de l’église St Jean pour un concert organisé par l’Office de Tourisme dans le cadre de l’animation « Bastia in cantu » le 24/10/2025
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Arrêté N°2025/451 portant mise en sécurité d’urgence de l’immeuble sis 21-23 rue Chanoine LETTERON – 20200 Bastia
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Arrêté n°2025/444 portant modification de la mise en sécurité d’urgence de l’immeuble sis 6-8 rue Chanoine Bonerandi 20200 Bastia
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Approbation de la Décision Modificative N°1 du budget annexe de la régie du Vieux Port
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Approbation de la Décision Modificative N°1 du budget annexe de la régie autonome des parcs et stationnements
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 Objet : Approbation de la Décision Modificative N°1 du budget principal
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Modification de la délibération relative à des transformations de postes
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Approbation d’une convention de mise à disposition de locaux sis à l’ancienne école du Chiostru au bénéfice du Lycée Professionnel Maritime de Bastia (LPMB)
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Approbation de la cession de terrains communaux à l’association l’Eveil
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Approbation de l’acquisition d’une villa dans le cadre du projet de création d’un parking central quartier de Montera
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Modification de la délibération n°2025/JUIL/01/22 relative à la rétrocession à Monsieur Pierre Raffalli
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Approbation d’une convention de gestion temporaire de la compétence ‘’Gestion des Eaux Pluviales Urbaines’’ entre la Commune de Bastia et la Communauté d’Agglomération de Bastia
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Attribution d’une subvention à l’association MEDARC (Mediterranean Architecture Consulting) au titre de l’exercice 2025
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Approbation du plan de financement relatif à l’exposition temporaire 2026 et au catalogue d’exposition « Corsica-Maghreb, une histoire en miroir »
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Mise à jour de la grille tarifaire pour l’envoi des ouvrages mis en vente à la boutique du Musée
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Approbation d’un renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la CAF de Haute-Corse
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Approbation de conventions de financement entre la ville de Bastia et la Caisse d’Allocations familiales (CAF) de Haute- Corse
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Approbation des conventions annuelles d’objectifs entre la caisse d’allocations familiales de Haute-Corse et la ville de Bastia relative à la gestion du multi accueil « ilot câlin » et du Relais Petite Enfance (RPE) « Culumbella » au titre de l’exercice 2025
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Approbation d’une convention avec la Mission Locale de Bastia et attribution d’une subvention au titre de l’année 2025
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Approbation des gratuités pour la location des espaces municipaux pour l’année 2025-2026
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Approbation d’une convention entre le Ville de Bastia et ICI RCFM dans le cadre d’un jeu
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Approbation d’un avenant n°2 relatif à l’attribution de créneaux supplémentaires à l’octroi au bénéfice de l’association ACJS – I GUERRIERI
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Approbation d’une convention de mise à disposition du local Roger Poggi au bénéfice de l’association « la Boule du Prado »
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Autorisation de signature de la Charte de partenariat Pelagos pour la protection des mammifères marins de Méditerranée
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Approbation d’un avenant n°2 à la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux situés au sein du groupe scolaire Georges Charpak au bénéfice de Scola Corsa
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Approbation de la prise en compte du congé maladie pour les agents à temps non complets annualisés
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Attribution d’un don au Téléthon pour l’année 2025
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Attribution d’une subvention à la Maison des Adolescents (MDA) pour l’année 2025
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Individualisation des subventions « Hygiène et Santé » pour l’année 2025
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Autorisation d’occupation du Vieux-Port pour l’association « Cap Corse handicap »
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Avenant n°2 au contrat de délégation de service public (DSP) relatif à l’amélioration et à l’exploitation du crématorium de Bastia
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Etat des travaux réalisés par la commission consultative des services publics locaux au cours de l’année 2024
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Compte rendu des décisions prises par le maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales alinéa 7 : délivrance et reprise des concessions dans les cimetières
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Compte rendu des décisions prises par le maire au titre des dépenses d’un montant inférieur à 40 000 € HT
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délibérations du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 : Compte rendu des décisions prises par le maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 Muzione : Mantenimentu di e dispusizione in fatti d’indennizazione di a vacanza di malatia urdinaria 100 %
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Arrêté n°2025/437 de police générale portant prolongation de l’interdiction absolue de circulation piétonne au droit de l’immeuble situé montée des finances – 20200 Bastia
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Contractualisation d’un emprunt- Budget Principal
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Approbation de la Décision Modificative N°1 du budget annexe de la régie du Vieux Port
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Révision Autorisation de Programme et Crédits de Paiement pour la Régie Autonome des Parcs et Stationnements
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Approbation de la Décision Modificative N°1 du budget annexe de la régie autonome des parcs et stationnements
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Révision des Autorisations d’Engagement et Crédits de Paiement – 2025
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 : Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
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délibérations du Conseil municipal du 2 octobre 2025 Objet : Approbation de la Décision Modificative N°1 du budget principal
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Liste des délibérations examinées par le conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025
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ARRÊTÉ PORTANT DEPORT DE MADAME EMMANUELLE LUCIANI PREVENTION DES CONFLITS D’INTERET
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ARRÊTÉ PORTANT DEPORT DE MADAME LESLIE PELLEGRI PREVENTION DES CONFLITS D’INTERET
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ARRÊTÉ PORTANT DEPORT DE MADAME LAUDA GUIDICELLI SBRAGGIA PREVENTION DES CONFLITS D’INTERET
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ARRÊTÉ PORTANT DEPORT DE MADAME ANGELINA MANGANO PREVENTION DES CONFLITS D’INTERET
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ARRÊTÉ PORTANT DEPORT DE MONSIEUR PIERRE SAVELLI, MAIRE PREVENTION DES CONFLITS D’INTERET
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Arrêté n°2025/424 portant mainlevée de la mise en sécurité ordinairede l’immeuble sis 35 rue César Campinchi 20200 Bastia
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Arrêté n°2025/422 de police générale portant interdiction absolue de circulation piétonne sur le trottoir reliant le Bd Graziani à la rue Henri Tomasi 20200 Bastia
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Arrêté N°2025/408 portant prolongation de la mise en sécurité d’urgence et interdiction d’accès à l’appartement du R+1 et du local situé au rez-de-chaussée de la copropriété sise 27 rue Carbuccia – 1 rue du Castagno 20200 Bastia
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Arrêté n°2025/415 de police générale portant prolongation de l’interdiction absolue de circulation piétonne au droit de l’immeuble situé montée des finances – 20200 Bastia
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Arrêté n°2025/402 de police générale portant prolongation de l’interdiction absolue d’accès à la jetée du DRAGON, sise Vieux port – 20200 BASTIA
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Arrêté n°2025/404 de police générale portant prolongation de l’interdiction absolue de circulation au droit de l’immeuble sis 4 rue Posta Vecchia 20200 Bastia
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Arrêté n°2025/384 portant prolongation de la mise en sécurité ordinaire de l’immeuble sis 63 Boulevard Graziani – 20200 Bastia
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Arrêté n°2025/382 de police générale portant interdiction absolue de circulation au droit de l’immeuble sis 4 rue Posta Vecchia 20200 Bastia
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Arrêté n°2025/377 de police générale portant prolongation de l’interdiction absolue de circulation piétonne au droit de l’immeuble situé montée des finances – 20200 Bastia
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JDP 2025 CONVENTION VANNERIE
Convention de partenariat pour atelier vannerie pour Journées du Patrimoine 2025
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JDP 2025 CONVENTION LYRE MUNICIPALE
Convention de partenariat avec la Lyre Municipale pour les Journées du Patrimoine 2025
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JDP 2025 CONVENTION LUDOTHEQUE
Convention de partenariat avec la Ludothèque pour les Journées du Patrimoine 2025
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JDP 2025 CONVENTION JEUX DE PISTES
Convention partenariat pour jeux de pistes pour Journées du Patrimoine 2025
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JDP 2025 CONVENTION COUR D’APPEL BASTIA
Convention de partenariat avec Cour d’Appel Bastia pour Journées du Patrimoine 2025
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JDP 2025 CONVENTION CORSICA GENEALUGIA
Convention partenariat avec Corsica Genealugia pour les Journées du Patrimoine 2025
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JDP 2025 CONVENTION COMITE DES FETES
Convention partenariat Comité des Fêtes et du patrimoine pour les journées du patrimoine 2025
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JDP 2025 CONVENTION ARTE LURI
Convention partenariat Arte Luri pour Journées du patrimoine 2025
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Convention mise à disposition lieu de culte concert Cardo
Convention de mise à disposition église St Etienne de Cardo pour concert le 25/09/2025
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MISE A DISPOSITION LIEU DE CULTE CONCERT CHOEUR SARTENE
Convention de mise à disposition cathédrale Ste Marie pour concert du groupe Choeur de Sartene Melosina le 26/09/2025
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Arrêté N°2025/376 portant prolongation de la mise en sécurité d’urgence des bâtiments C, D E et F et évacuation du bâtiment B de l’immeuble sis 2-4-6 rue Saint-Joseph – 20200 Bastia
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