Date
Nature de l’acte
Contenu de l’acte
ARRÊTÉ N°2026/375 portant déport de Monsieur Gilles SIMEONI
Arrêté individuel
ARRÊTÉ MODIFICATIF N°2026/530 DE L’ARRETE N°2026/495 Portant déport de Monsieur Petru Alessandri
Arrêté individuel
ARRÊTÉ Portant autorisation d’organisation d’une loterie
Arrêté réglementaire
ARRÊTÉ N°2026/523 portant fixation des tarifs du carburant de la station d’avitaillement du Vieux-Port
Arrêté réglementaire
CONCERT CAMERATA FIGARELLA
Décision
Mise à disposition de la Cathédrale Ste Marie pour concert de Camerata Figarella le 5 novembre 2026
arrêté fixant le prix de vente du gazole détaxé
Arrêté réglementaire
Mise à disposition lieu de culte Salon du livre
Décision
Convention mise à disposition Oratoire St Roch pour organisation salon du livre par Musanostra les 5 et 6 septembre 2026
CONCERT SANTINI GUILLAUME
Décision
Convention de mise à disposition de l’église St jean pour un concert du SANTINI Guillaume le 25/08/2026
Arrêté n°2026/464 de police générale portant levée de l’arrêté 2026/462 prescrivant la fermeture totale du parking de la Citadelle et interdiction absolue d’accès à la zone extérieure sinistrée dudit parking – 20200 Bastia
Arrêté réglementaire
Arrêté n°2026/462 de police générale portant fermeture totale du parking de la Citadelle et interdiction absolue d’accès à la zone extérieure sinistrée dudit parking20200 Bastia
Arrêté réglementaire
ARRÊTÉ N°2026/458 portant déport de Monsieur Gilles SIMEONI
Arrêté individuel
ARRÊTÉ N° 2026/268 Portant déport de Monsieur Pierre SAVELLI
Arrêté individuel
ARRÊTÉ N°2026/459 Portant déport de Madame Joséphine NATALI, adjointe au maire
Arrêté individuel
ARRÊTÉ N°2026/460 Portant déport de Madame Danielle MATTEI
Arrêté individuel
ARRÊTÉ N°2026/450 portant fixation des tarifs du carburant de la station d’avitaillement du Vieux-Port
Arrêté réglementaire
Décision : autorisation d’effectuer des prises de vue au sein du Cimetière de Bastia, dans le cadre de la réalisation de l’œuvre audiovisuelle « Plaine Orientale »
Décision
Arrêté n°2026/451 de police générale portant interdiction temporaire absolue de circulation piétonne de part et d’autre de l’entrée de l’oratoire de l’Immaculée Conception
Arrêté réglementaire