Date
Nature de l’acte
Contenu de l’acte
délibérations du Conseil municipal du 23 avril 2026 : Désignation des représentants de la ville au sein du comité de gestion de caisse des écoles
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 23 avril 2026 : Désignation des membres du Conseil d’Administration de la SPL du Port Toga
Délibération
élibérations dп Conseil municipal de la du 23 avril 2026 : Désignation des représentants de la ville au sein de la Société d’économie mixte (SEM) Bastia aménagement
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 23 avril 2026 : Désignation des représentants de la ville au sein de la Société d’économie mixte (SEM) Bastia aménagement
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 23 avril 2026 : Election des membres de la ville au sein du Centre Communal d’Action Sociale
Délibération
élibérations du Conseil municipal du 23 avril 2026 : Fixation du nombre de membres au sein du Conseil d’Administration du Centre communal d’action sociale
Délibération
ARRETÉ n°2026/165 portant prolongation de la mise en sécurité ordinaire de l’immeuble sis 7 rue Saint Joseph – 20200 Bastia
Arrêté réglementaire
Concert Corsica Gospel
Décision
Mise à disposition de la cathédrale Ste Marie pour le concert du groupe Corsica Gospel le 24/04/2026
Concert Una Fiara Nova
Décision
Mise à disposition de la cathédrale Sainte Marie pour le concert du groupe Una Fiara Nova le 26/06/2026
Arrêté n°2026/173 de police générale portant interdiction temporaire absolue d’accès au local studio photo Marylène appartenant à la Résidence Les îles sise Avenue de la libération – 20600 Bastia
Arrêté réglementaire
Arrêté n°2026/162 portant prolongation de la mise en sécurité ordinaire de l’immeuble sis 33 boulevard Paoli – 20200 Bastia
Arrêté réglementaire
Arrêté n°2026/166 portant exécution d’office des travaux exigés au titre de l’interdiction absolue de circulation piétonne au droit du chemin communal de Ficaghjola et d’accès temporaire à la terrasse du RDC de la copropriété sise 1 rue Cesar Vezzani 20200 Bastia
Arrêté individuel
Arrêté n°2026/146 de police générale portant interdiction absolue de circulation piétonne au droit de l’immeuble 2 rue Cardinal Viale Prelà – 20200 Bastia
Arrêté individuel
Arrêté n°2026/163 de police générale portant interdiction temporaire absolue d’accès à la descente de Ficaghjola et interdiction d’accès temporaire à la terrasse du RDC de la copropriété sise 1 rue Cesar Vezzani 20200 Bastia
Arrêté individuel
ARRÊTÉ N°2026/161 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A MONSIEUR PIERRE PIERI 12ème adjoint
Arrêté réglementaire
ARRÊTÉ N°2026/160 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A MADAME JOSÉPHINE NATALI 11ème adjointe
Arrêté réglementaire
ARRÊTÉ N°2026/159 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A MONSIEUR ANTOINE GRAZIANI 10ème adjoint
Arrêté réglementaire
ARRÊTÉ N°2026/158 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A MADAME FRANÇOISE FILIPPI 9ème adjointe
Arrêté réglementaire
ARRÊTÉ N°2026/157 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A MONSIEUR DIDIER GRASSI 8ème adjoint
Arrêté réglementaire
ARRÊTÉ N°2026/156 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A MADAME LAUDA GUIDICELLI-SBRAGGIA 7ème adjointe
Arrêté réglementaire
ARRÊTÉ N°2026/155 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A MONSIEUR SERGE LINALE 6ème adjoint
Arrêté réglementaire
ARRÊTÉ N°2026/154 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A MADAME MATTEA LACAVE 5ème adjointe
Arrêté réglementaire
ARRÊTÉ N°2026/153 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A MONSIEUR PAUL TIERI 4ème adjoint
Arrêté réglementaire
ARRÊTÉ N°2026/152 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A MADAME HÉLÈNE BERETTI 3ème adjointe
Arrêté réglementaire
ARRÊTÉ N°2026/151 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A MONSIEUR PASQUALE CASTELLANI 2ème adjoint
Arrêté réglementaire
ARRÊTÉ N°2026/150 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A MADAME EMMANUELLE DE GENTILI 1ère adjointe
Délibération
ARRÊTÉ N°2026/145 portant fixation des tarifs du carburant de la station d’avitaillement du Vieux-Port
Arrêté réglementaire
Arrêté N°2026/107 portant prolongation de la mise en sécurité d’urgence de l’immeuble sis 21-23 rue Chanoine LETTERON – 20200 Bastia
Arrêté réglementaire
Arrêté N°2026/103 portant prolongation de la mise en sécurité d’urgence de la copropriété « Résidence Miot – Bâtiment F » sise 15 Montée Saint François – 20200 Bastia
Arrêté réglementaire
Arrêté N°2026/134 portant mise en sécurité d’urgence de la copropriété sise 3 Boulevard Giraud 20200 Bastia
Arrêté réglementaire
ARRÊTÉ N°2026/126 PORTANT FIXATION DES TARIFS DU CARBURANT DE LA STATION D’AVITAILLEMENT DU VIEUX-PORT
Arrêté réglementaire
Lista di e deliberazione viste da u cunsigliu municipale u sabbatu u 28 di marzu 2026
CR succinct délibérations
Arrêté n°2026/125 de police générale portant interdiction absolue de circulation piétonne au droit de l’immeuble 2 rue Cardinal Viale Prelà – 20200 Bastia
Arrêté individuel
ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE
Arrêté réglementaire
délibérations dп Conseil municipal du 28 mars 2026 : Détermination du nombre d’adjoints au maire
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 28 mars 2026 : Délégation d’attributions du conseil municipal au maire en application de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Délibération
Arrêté n°2026/124 portant exécution d’office des travaux exigés au titre de l’interdiction absolue de circulation et de stationnement au droit du chemin communal d’Uccini et d’interdiction partielle de circulation sur le chemin du Cigno sis 20600 Bastia
Arrêté réglementaire
ELECTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ET DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES FEUILLE DE PROCLAMATION n°1/1
feuille proclamation
Arrêté n°2026/095 portant main levée de la mise en sécurité ordinaire de l’immeuble Lion de Toga sis Route du Fort de Toga 20200 Bastia
Arrêté individuel
ARRETE N°2026/098 PORTANT DESIGNATION DES PRESIDENTS DES BUREAUX DE VOTE POUR LES ELECTIONS MUNICIPALES (2ème TOUR)
Arrêté réglementaire
ARRETE N°2026/098 PORTANT DESIGNATION DES PRESIDENTS DES BUREAUX DE VOTE POUR LES ELECTIONS MUNICIPALES (2ème TOUR)
Arrêté réglementaire
Arrêté N°2026/094 portant prolongation de la mise en sécurité d’urgence des bâtiments C, D E et F et évacuation du bâtiment B de l’immeuble sis 2-4-6 rue Saint-Joseph – 20200 Bastia
Arrêté réglementaire
N°2026/075portant prolongation de la mise en sécurité d’urgence de l’appartement situé au R+6 de l’immeuble sis 3 rue Jean Casale 20200 Bastia
Arrêté individuel
N°2026/081 portant prolongation de la mise en sécurité d’urgence et interdiction d’accès à l’appartement du R+1 et du local situé au rez-de-chaussée de la copropriété sise 27 rue Carbuccia – 1 rue du Castagno 20200 Bastia
Arrêté individuel
N°2026/082 portant prolongation de la mise en sécurité d’urgence des bâtiments D et E de la résidence U Castagnu sise Quartier Saint-Antoine – 20200 BASTIA
Arrêté individuel
N°2026/088 portant prolongation de la mise en sécurité d’urgence de l’immeuble sis 2 rue du Puntettu – 20200 Bastia
Arrêté individuel
N°2026/087 portant prolongation de la mise en sécurité d’urgence de l’immeuble sis 21-23 rue Chanoine LETTERON – 20200 Bastia
Arrêté individuel
Arrêté n°2026/084 de police générale portant interdiction absolue de circulation au droit du chemin de service sis 18 rue Saint Joseph – 20200 Bastia
Arrêté individuel
Arrêté n°2026/086 de police générale portant interdiction absolue de circulation piétonne au droit de l’immeuble sis 4 rue Salvatore Viale – 20200 Bastia
Arrêté individuel
ARRETE N°2026/076 PORTANT DESIGNATION DES PRESIDENTS DES BUREAUX DE VOTE POUR LES ELECTIONS MUNICIPALES
Arrêté réglementaire
Rencontres littéraires Cathédrale Sainte Marie
Décision
Mise à disposition de la cathédrale Sainte Marie pour la rencontre littéraire organisée par l’association LIBRI MONDI le 07/03/2026
Arrêté n°2026/074 portant mise en sécurité ordinaire de l’immeuble sis 33 boulevard Paoli – 20200 Bastia
Arrêté individuel
délibérations du Conseil municipal du 12 février 2026 : Provisions pour contentieux 2026
Délibération
N°2026/064 portant mise en sécurité d’urgence de la copropriété sise 5 rue du Puntetto – 20200 Bastia et interdiction provisoire d’accès aux balcons
Arrêté individuel
n°2026/073 portant prolongation de la mise en sécurité ordinaire de l’immeuble sis 3 rue Saint Erasme – 20200 Bastia
Arrêté individuel