Date
Nature de l’acte
Contenu de l’acte
Arrêté n°2026/441 de police générale portant interdiction temporaire absolue de circulation piétonne de part et d’autre de l’entrée de l’oratoire de l’Immaculée Conception
Arrêté réglementaire
Arrêté n°2026/412 de police générale portant interdiction absolue d’accès à la parcelle AN363 ainsi qu’aux balcons et extensions de l’immeuble sis 15 rue Carbuccia – 20200 Bastia
Arrêté individuel
ARRÊTÉ N°2026/419 portant fixation des tarifs du carburant de la station d’avitaillement du Vieux-Port
Arrêté réglementaire
Arrêté N°2026/418 portant prolongation de la mise en sécurité d’urgence des bâtiments C, D E et F et évacuation du bâtiment B de l’immeuble sis 2-4-6 rue Saint-Joseph – 20200 Bastia
Arrêté individuel
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal du jeudi 16 juillet 2026
CR succinct délibérations
FETE ST ETIENNE CARDO
Décision
Décision de mise à disposition de l’église de Cardo au profit de l’asso Les amis de Cardo pour l’organisation de le fête de St Etienne de Cardo le 2 août 2026
CONCERT ARS MUSICA
Décision
Décision mise à disposition Oratoire Conception pour concert ARS MUSICA le 20 septembre 2026
ARRÊTÉ N°2026/393 portant fixation des tarifs du carburant de la station d’avitaillement du Vieux-Port
Arrêté réglementaire
Arrêté n°2025/440 portant prolongation de la mise en sécurité ordinaire de l’immeuble sis 3 rue Jean Casale 20200 Bastia
Arrêté individuel
Arrêté n°2026/386 de police générale portant interdiction absolue d’accès à l’église du Saint-Nom de Marie, sise rue Sainte Elisabeth – 20200 Bastia
Arrêté réglementaire
arrêté n°2026/364 en date du 24/06/2026 portant désignation d’un représentant et délégation de pouvoirs du Maire au sein de la Mission locale
Arrêté réglementaire
Arrêté n°2026/379 de police générale portant prolongation de l’interdiction absolue de circulation piétonne, de stationnement et mise en place d’une déviation routière au droit de l’établissement « le Café de la Paix » sis boulevard Général de Gaulle – 20200 Bastia
Arrêté individuel
Arrêté n°2026/378 de police générale portant prolongation de l’interdiction absolue de circulation piétonne au droit de l’immeuble sis 12 avenue Emile Sari – 20200 Bastia
Arrêté individuel
Arrêté n°2026/343 portant prolongation de la mise en sécurité ordinaire de l’immeuble sis 23 rue du Général Carbuccia 20200 Bastia
Arrêté individuel
arrêté n°2026/335 de mise en place d’un Service Minimum d’Accueil et de Garderie
Arrêté réglementaire
arrêté n°2026/340 de police générale portant prolongation de l’interdiction absolue de circulation et de stationnement au droit du chemin communal d’Uccini et d’interdiction partielle de circulation chemin du Cigno, 20600 Bastia
Arrêté individuel
Arrêté n°2026/344 de police générale portant interdiction absolue de circulation piétonne, de stationnement et mise en place d’une déviation routière au droit de l’établissement « le Café de la Paix » sis boulevard Général de Gaulle – 20200 Bastia
Arrêté individuel
Arrêté n°2026/341 de police générale portant interdiction absolue d’accès à la parcelle AN363 ainsi qu’aux balcons et extensions de l’immeuble sis 15 rue Carbuccia – 20200 Bastia
Arrêté individuel
ARRÊTÉ N°2026/332 PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR PAUL TIERI – 4ème adjoint
Arrêté individuel
Arrêté n°2026/334 portant exécution d’office des travaux exigés au titre de la mise en sécurité d’urgence de l’immeuble sis 21-23 rue Chanoine LETTERON – 20200 Bastia
Arrêté individuel
Arrêté n°2026/331 portant prolongation de la mise en sécurité ordinaire de l’immeuble sis 2-4 place Fontaine neuve – 20200 Bastia
Arrêté individuel
ARRÊTÉ Portant autorisation d’une vente en liquidation n°02/202
Arrêté réglementaire
Arrêté n°2026/330 portant mise en sécurité d’urgence et interdiction temporaire d’accès au terrasses de l’immeuble 8 rue Spinola – 20200 Bastia
Arrêté individuel
ARRÊTÉ N°2026/336 Portant désignation d’un Correspondant défense pour la Ville de Bastia
Arrêté individuel
ARRÊTÉ N°2026/337 Portant désignation d’un représentant du Maire au sein de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
Arrêté individuel
ARRÊTÉ N°2026/338 Portant désignation d’un représentant du Maire au sein du bureau de la Mission locale
Arrêté individuel, Arrêté réglementaire
ARRÊTÉ N°2026/339 Portant désignation des représentants de la Ville au sein de l’Assemblée Générale de la Mission locale
Arrêté individuel
Arrêté n°2026/333 de police générale portant interdiction absolue de circulation piétonne au droit de l’immeuble sis 12 avenue Emile Sari – 20200 Bastia
Arrêté individuel
Arrêté n°2026/329 de police générale portant interdiction d’accès à la terrasse du restaurant « Le Jean Bart » quai du 1er battalion de choc – 20200 Bastia
Arrêté individuel
ARRÊTÉ N°2026/318 PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR SERGE LINALE 6éme adjoint
Arrêté individuel
Concerts Les Voix de l’Emotion
Décision
Convention de mise à disposition de la cathédrale Ste Marie pour les concerts du groupe Les Voix de l’Emotion
ARRÊTÉ Portant autorisation d’une vente en liquidation n°01/2026
Arrêté réglementaire
Lista di e deliberazione viste da u cunsigliu municipale u vennari u 5 di ghjugnu 2026
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 05 juin 2026 : Désignation des délégués supplémentaires du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’établissement du tableau des électeurs sénatoriaux
Délibération
Arrêté n°2026/295 portant prolongation de la mise en sécurité ordinaire de l’immeuble Novelty sis. Avenue Pierre Giudicelli 20200 Bastia
Arrêté individuel
ARRÊTÉ n°2026/296 portant prolongation de la mise en sécurité ordinaire de l’immeuble sis 3 rue Saint Erasme – 20200 Bastia
Arrêté individuel
délibérations du Conseil municipal du 27 mai 2026 : Campagne d’identification et de stérilisation des chats libres sauvages
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 27 mai 2026 : Renouvellement et fixation de la composition du Comité Social Territorial commun entre la Ville de Bastia et le Centre Communal d’Action Sociale
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 27 mai 2026 : Exercice du droit à la formation des élus municipaux
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 27 mai 2026 : Création d’un poste de chargé de mission études et résilience
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 27 mai 2026 : Création d’emplois saisonniers pour l’année 2026
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 27 mai 2026 : Création de postes liée à la réussite aux concours
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 27 mai 2026 : Augmentation à temps complet du volume horaire de trois agents titulaires
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 27 mai 2026 : Modification de la délibération n°2024/DEC/01/21 relative à l’approbation de la restauration d’un piano forte au Musée et son plan de financement
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 27 mai 2026 : Création du tarif de vente du catalogue d’exposition « Corsica-Maghreb, une histoire en miroir 1830-2026 »
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 27 mai 2026 : Don d’objets ayant appartenu à l’académicien Angelo Rinaldi à la Ville de Bastia
Délibération
élibérations du Conseil municipal du 27 mai 2026 : Principe du maintien de la gestion du centre de vaccination de Bastia en régie directe
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 27 mai 2026 : Renouvellement de l’adhésion au Réseau des Villes Amies des Aînés
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 27 mai 2026 : Convention de Partenariat entre Scola Corsa a Federazione et A Casa di e Scenze pour les années scolaires 2025 à 2028
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 27 mai 2026 : Convention d’objectifs et de financement relative à la subvention de soutien aux formations au brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA) et/ou au brevet d’aptitude aux fonctions de directeur (BAFD) entre la CAF de la Haute-Corse et la Ville de Bastia
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 27 mai 2026 : Modification du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) extrascolaires de la Ville de Bastia
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 27 mai 2026 : Ecole Campanari : Création d’un Accueil Collectif de Mineurs (ACM) immersif pour les moins de 6 ans
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 27 mai 2026 : Autorisation d’occupation du Vieux-Port pour le navire STARESO dans le cadre de l’exposition STARECORSICA
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 27 mai 2026 : Autorisation d’occupation du Vieux-Port pour le Club Nautique du Cap Corse
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 27 mai 2026 : Attribution d’une subvention à la Société Nationale des Sauveteurs en Mer (SNSM), station de Bastia au titre de l’année 2026
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 27 mai 2026 : Attribution d’une subvention à la Ligue des Droits de l’Homme pour l’année 2026
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 27 mai 2026 : Convention relative à la surveillance des plages de Bastia pour la saison 2026
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 27 mai 2026 : Désignation des représentants au sein de la commission communale des impôts directs (CCID)
Délibération
ARRETE N°2026/289 PORTANT DÉSIGNATION DU REMPLAÇANT D’UN DÉLÉGUÉ DE DROIT AU SEIN DU COLLÈGE ÉLECTORAL SÉNATORIAL
Arrêté réglementaire
ARRÊTÉ N°2026/277 Surveillance de la plage de l’Arinella 2026
Arrêté réglementaire
ARRÊTÉ N°2026/278 Surveillance de la plage de Ficaghjola 2026
Arrêté réglementaire
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal du mercredi 27 mai 2026
CR succinct délibérations
Concert MERIDIANU
Décision
Mise à disposition de la Cathédrale Ste Marie pour un concert du groupe MERIDIANU le 16 septembre 2026
Concerts Candelight Fever
Décision
Mise à disposition de l’église St Charles pour deux concerts du groupe Candelight Fever organisés par l’association San Carlu le 18 juillet et le 16 août 2026
Concert ARTE LURI
Décision
Convention de mise à disposition de la Cathédrale Ste Marie pour le concert du groupe ARTE LURI le 28 juin 2026
CONCERTS SUMENTE
Décision
Mise à disposition de la Cathédrale Ste Marie au bénéfice du groupe SUMENTE pour l’organisation de quatre concerts
ATELIER CHANT POLYPHONIQUE OFFICE DE TOURISME
Décision
Mise à disposition de l’Oratoire St Roch au profit de l’Office de tourisme de Bastia pour l’organisation d’un atelier de chants polyphoniques le 27/05/2026