Date
Nature de l’acte
Contenu de l’acte
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026: Provisions pour contentieux 2026
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Soutien à la Maison des Adolescents (MDA) pour l’année 2026
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Soutien aux associations « Santé, Hygiène et Handicap » pour l’année 2026
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 Objet : Soutien aux associations « Animation » pour l’année 2026
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Avis préalable au projet de création de la micro-crèche « Anna »
Délibération
délibérations du Conseil municipal 8 octobre 2026 : Dénomination de A Casa di e Scenze «Casa di e Scenze, Georges Charpak»
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Soutien à l’association « A Capellà » au titre de son exercice 2026
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Programmation de l’exposition temporaire 2027 du Musée de Bastia « Sempre Corsi ! Les fabriques de l’identité corse (XVIIIe-XXIe siècles) », de la conception graphique et impression du catalogue et plan de financement
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Prorogation du délai de réalisation de la promesse de vente à la société Montesoru 2025
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Acquisition d’un appartement situé au 9 rue Sainte Elisabeth
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Acquisition d’emprises sur plusieurs parcelles appartenant à l’Office Public de l’Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C) en vue de la réalisation d’une voie de désenclavement dans le cadre du NPRU Quartiers Sud
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Requalification place du commerce : mise en place de mesures d’accompagnement pour les commerçants
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Requalification place du commerce : création d’une commission d’indemnisation à l’amiable suite aux travaux de requalification de la place du Commerce de Lupinu dans le cadre du NPRU
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Soutien aux associations de devoir de mémoire et d’anciens combattants pour l’année 2026
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Désignation du représentant de la ville au sein de l’Association d’Information sur le Logement de Corse (ADIL)
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Pianu Bastia Cità immersiva
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026: Renouvellement du collège de déontologie de l’élu local et des agents de la collectivité
Délibération
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Instauration d’un statut de résident
Délibération
ARRÊTÉ N°2026/567 portant fixation des tarifs du carburant de la station d’avitaillement du Vieux-Port
Arrêté réglementaire
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal du jeudi 08 octobre 2026
CR succinct délibérations
délibérations du Conseil municipal du 8 octobre 2026 : Attribution de délégations aux conseillers municipaux et actualisation de la répartition des indemnités aux élus
Délibération
CONCERT A VALELLA 360
Décision
Mise à disposition de l’église Saint Jean pour un concert intitulé A Valella 360 le 10 décembre 2026
ARRETE N°2026/553 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A Madame Mathilde MATTEI, conseillère municipale
Arrêté individuel
ARRÊTÉ MODIFICATIF N°2026/530 DE L’ARRETE N°2026/495 Portant déport de Monsieur Petru Alessandri
Arrêté individuel
ARRÊTÉ Portant autorisation d’organisation d’une loterie
Arrêté réglementaire
ARRÊTÉ N°2026/523 portant fixation des tarifs du carburant de la station d’avitaillement du Vieux-Port
Arrêté réglementaire
CONCERT CAMERATA FIGARELLA
Décision
Mise à disposition de la Cathédrale Ste Marie pour concert de Camerata Figarella le 5 novembre 2026
arrêté fixant le prix de vente du gazole détaxé
Arrêté réglementaire
Mise à disposition lieu de culte Salon du livre
Décision
Convention mise à disposition Oratoire St Roch pour organisation salon du livre par Musanostra les 5 et 6 septembre 2026