Rapports du prochain Conseil

La 9ème séance ordinaire du Conseil Municipal de Bastia aura lieu le jeudi 12 novembre à 17h30 en salle du conseil municipal, mairie de Bastia, avenue Pierre Giudicelli.

Rapport 0 : Compte-rendu du conseil municipal du 08 octobre 2026

Rapport 1 : Cambia u clima : Bastia s’impegna !

Rapport 2: Transfert de propriété de l’esplanade du forum du Fangu de la SEM Bastia Aménagement à la ville de Bastia

Rapport 3 : Règlement d’attribution des aides communales et du cahier des prescriptions techniques et architecturales dans le cadre des OPAH Renouvellement Urbain et Copropriétés Dégradées 2026-2030

Rapport 4 : NPRU : Acquisition d’emprise au syndicat des copropriétaires de la Résidence Altega

Rapport 5 : Mise à disposition de l’équipement Puntettu au bénéfice de la FALEP

Rapport 6 : Avenant n°4 à la convention cadre pluriannuelle Action Cœur de Ville (ACV)

Rapport 7 : Désignation des représentants de la ville au sein du conseil portuaire du port de Toga

Rapport 8 : Désignation d’un représentant supplémentaire de la ville au sein du conseil portuaire du Vieux-Port

Rapport 9 : Convention d’échange de prestations entre la SAS Corsica Sub et la commune concessionnaire du Vieux Port de Bastia

Rapport 10 : Mise à disposition d’une grue de levage aux membres de la prud’homie de Bastia / Cap Corse

Rapport 11 : Ficaghjola : convention de maitrise d’ouvrage concernant la sécurisation du talus RT11

Rapport 12 : Dérogations au repos dominical accordées par la commune de Bastia en 2027

Rapport 13 : Participation de la Ville de Bastia à l’opération de dynamisation commerciale « jeu instant gagnant / chèques cadeaux » organisée par l’EPCI de Corse

Rapport 14 : Convention avec l’Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI) pour le traitement des forfaits post-stationnement (FPS) durant la période 2027-2030

Rapport 15: Convention de partenariat entre la Ville de Bastia et le collège Simon Vinciguerra

Rapport 16 : Modification du règlement d’utilisation des espaces locatifs du musée de Bastia-Palais des Gouverneurs Génois

Rapport 17: Tarif de vente du catalogue « Voir et savoir, les cartographies de la Corse »

Rapport 18 : Prêt d’œuvres du Musée de Bastia dans le cadre d’expositions temporaires

Rapport 19 : Plan de financement – acquisitions d’œuvres pour le Musée de Bastia en 2027

Rapport 20 : Rectification du barème des participations familiales des accueils collectifs de mineurs applicable au 1er janvier 2027

Rapport 21 : Conventions 2026 avec la CAF de Haute-Corse pour le multi-accueil « ilot Câlin » et le relais petite enfance « Culumbella »

Rapport 22 : Conventions d’objectifs et de financement extrascolaire et périscolaire pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Campanari entre la ville de Bastia et la CAF de la Haute-Corse

Rapport 23 : Etat des travaux réalisés par la commission consultative des services publics locaux au cours de l’année 2025

Rapport 24 : Budget principal : contractualisation d’un emprunt de 4.5 M euros

Rapport 25 : Convention constitutive d’un groupement de commandes avec la CAB et ses communes membres pour la passation d’un marché d’AMO et d’un contrat mutualisé de prévoyance

Rapport 26 : Projet de mutualisation de services avec la Communauté d’Agglomération de Bastia (CAB)

Rapport 27 : Information relative à la mise à disposition du conservateur du musée au profit de la commune de Zonza

Rapport 28 : Augmentation du volume horaire des agents à temps non complet

Rapport 29 : Création d’emplois non permanents

Rapport 30 : Modification du règlement intérieur des gardiens scolaires

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