La 9ème séance ordinaire du Conseil Municipal de Bastia aura lieu le jeudi 12 novembre à 17h30 en salle du conseil municipal, mairie de Bastia, avenue Pierre Giudicelli.
Rapports Hors Commission
Rapport 0 : Compte-rendu du conseil municipal du 08 octobre 2026
Rapports
Rapport 1 : Cambia u clima : Bastia s’impegna !
Rapport 2: Transfert de propriété de l’esplanade du forum du Fangu de la SEM Bastia Aménagement à la ville de Bastia
Rapport 3 : Règlement d’attribution des aides communales et du cahier des prescriptions techniques et architecturales dans le cadre des OPAH Renouvellement Urbain et Copropriétés Dégradées 2026-2030
Rapport 4 : NPRU : Acquisition d’emprise au syndicat des copropriétaires de la Résidence Altega
Rapport 5 : Mise à disposition de l’équipement Puntettu au bénéfice de la FALEP
Rapport 6 : Avenant n°4 à la convention cadre pluriannuelle Action Cœur de Ville (ACV)
Rapport 7 : Désignation des représentants de la ville au sein du conseil portuaire du port de Toga
Rapport 8 : Désignation d’un représentant supplémentaire de la ville au sein du conseil portuaire du Vieux-Port
Rapport 9 : Convention d’échange de prestations entre la SAS Corsica Sub et la commune concessionnaire du Vieux Port de Bastia
Rapport 10 : Mise à disposition d’une grue de levage aux membres de la prud’homie de Bastia / Cap Corse
Rapport 11 : Ficaghjola : convention de maitrise d’ouvrage concernant la sécurisation du talus RT11
Rapport 12 : Dérogations au repos dominical accordées par la commune de Bastia en 2027
Rapport 13 : Participation de la Ville de Bastia à l’opération de dynamisation commerciale « jeu instant gagnant / chèques cadeaux » organisée par l’EPCI de Corse
Rapport 14 : Convention avec l’Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI) pour le traitement des forfaits post-stationnement (FPS) durant la période 2027-2030
Rapport 15: Convention de partenariat entre la Ville de Bastia et le collège Simon Vinciguerra
Rapport 16 : Modification du règlement d’utilisation des espaces locatifs du musée de Bastia-Palais des Gouverneurs Génois
Rapport 17: Tarif de vente du catalogue « Voir et savoir, les cartographies de la Corse »
Rapport 18 : Prêt d’œuvres du Musée de Bastia dans le cadre d’expositions temporaires
Rapport 19 : Plan de financement – acquisitions d’œuvres pour le Musée de Bastia en 2027
Rapport 20 : Rectification du barème des participations familiales des accueils collectifs de mineurs applicable au 1er janvier 2027
Rapport 21 : Conventions 2026 avec la CAF de Haute-Corse pour le multi-accueil « ilot Câlin » et le relais petite enfance « Culumbella »
Rapport 22 : Conventions d’objectifs et de financement extrascolaire et périscolaire pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Campanari entre la ville de Bastia et la CAF de la Haute-Corse
Rapport 23 : Etat des travaux réalisés par la commission consultative des services publics locaux au cours de l’année 2025
Rapport 24 : Budget principal : contractualisation d’un emprunt de 4.5 M euros
Rapport 25 : Convention constitutive d’un groupement de commandes avec la CAB et ses communes membres pour la passation d’un marché d’AMO et d’un contrat mutualisé de prévoyance
Rapport 26 : Projet de mutualisation de services avec la Communauté d’Agglomération de Bastia (CAB)
Rapport 27 : Information relative à la mise à disposition du conservateur du musée au profit de la commune de Zonza
Rapport 28 : Augmentation du volume horaire des agents à temps non complet
Rapport 29 : Création d’emplois non permanents
Rapport 30 : Modification du règlement intérieur des gardiens scolaires