La 7ème séance ordinaire du Conseil Municipal de Bastia aura lieu le jeudi 16 juillet à 17h30 en salle du conseil municipal, mairie de Bastia, avenue Pierre Giudicelli.
Rapports Hors Commission
Rapport 0.1 : Compte rendu du conseil municipal du 27 mai 2026
Rapport 0.2 : Compte rendu du conseil municipal du 05 juin 2026
Rapport 1 : Compte-rendu des décisions prises par le maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Rapport 2: Compte-rendu des décisions prises par le Maire au titre des procédures non formalisées (dépenses de moins de 40 000€)
Rapport 3 : Compte-rendu des décisions prises par le Maire 2026 délivrance et reprise des concessions dans les cimetières
Rapports
Rapport 4 : Dénomination de l’école de Toga en hommage à Léo Micheli
Rapport informatif : Dispositif de régulation des meublés de tourisme : bilan d’étape du dispositif 2 ans après sa mise en place
Rapport 5 : Autorisation d’occupation du Vieux-Port pour le Club Nautique Bastiais et l’association Hub Corsica
Rapport 6 : Stockage du matériel anti-pollution appartenant à la Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM) : gratuité de l’occupation du domaine public
Rapport 7 : Soutien aux associations animation pour l’année 2026
Rapport 8 : Mises à disposition gracieuses des espaces publics aux différents acteurs et associations pour l’année 2026
Rapport 9 : Mises à disposition gracieuses des espaces municipaux pour l’année 2026
Rapport 10 : Soutien aux associations culturelles pour l’année 2026
Rapport 11 : Soutien à l’association Praticalingua Bastia
Rapport 12 : Convention de partenariat avec l’Associu lingua è cultura corsa
Rapport 13 : Soutien aux associations patrimoniales pour l’année 2026
Rapport 14 : Convention type de mise en place d’un mécénat culturel
Rapport 15: Développement des prêts et emprunts d’œuvres d’art : convention type
Rapport 16 : Création d’un tarif de produit dérivé pour la boutique du Musée
Rapport 17: Récompenses aux bacheliers bastiais avec mention Très Bien pour l’année 2026
Rapport 18 : Prix de thèses pour docteurs de l’Université et des Prix de la Communication scientifique pour doctorants de l’Université pour l’année 2026
Rapport 19 : Forfait communal annuel versé à l’établissement d’enseignement privé Jeanne d’Arc 2025-2026
Rapport 20 : Forfait communal annuel versé à l’association d’enseignement privé immersif Scola Corsa 2025-2026
Rapport 21 : Avenant à la convention de soutien à l’association Scola Corsa a Federazione
Rapport 22 : Soutien aux associations scolaires pour l’année 2026
Rapport 23 : Soutien à la Mission Locale pour l’année 2026
Rapport 24 : Mise en place d’une tarification modulée de la restauration scolaire pour les élèves domiciliés hors de Bastia
Rapport 25 : Rénovation de !’Accueil Collectif de Mineurs (ACM) de l’Arinella : Convention de financement entre la ville de Bastia et la Caisse d’Allocations Familiales (CAF)
Rapport 26 : Reprise du Relais Petite Enfance « Culumbella » actuellement géré par la Caisse d’Allocation Familiales (CAF)
Rapport 27 : Soutien aux associations à caractère social pour l’année 2026
Rapport 28 : Seconde programmation 2026 du Contrat de ville (CDV)
Rapport 29 : Ouverture de la concertation préalable pour le projet socio-urbain de Saint Antoine – San Gaetanu
Rapport 30 : Approbation du programme proposé par la Ville au titre de la Dotation Politique de la Ville 2026
Rapport 31 : Aménagement cité des lacs, des arbres et des monts : acquisition d’une emprise foncière sur la parcelle BN 843 en vue de la réalisation d’une voie
Rapport 32 : Bien Vacant Sans Maître : (local) sis 5, rue du Bastion, et de ses dépendances
Rapport 33 : Bien Vacant Sans Maître : magasin sis 33, rue Chanoine Letteron
Rapport 34 : Mise en adéquation du périmètre de Droit de Préemption Urbain avec le Plan Local d’Urbanisme
Rapport 35 : Cession d’une emprise foncière à la SAS du Fangu
Rapport 36 : Plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) pour la période 2025-2029 dans le cadre de la lutte contre les nuisances sonores
Rapport 37 : Plans de financement de projets d’investissement : opérations annuelles
Rapport 38 : Désignation d’un membre suppléant au sein du comité de gestion du Parc naturel marin du cap Corse et de l’Agriate
Rapport 39 : Renouvellement des membres de la Commission Locale des Sites Patrimoniaux Remarquables (CLSPR) de la commune de Bastia
Rapport 40 : Soutien aux associations de devoir de mémoire et d’anciens combattants pour l’année 2026
Rapport 41 : Budget Principal : ouverture d’une ligne de trésorerie
Rapport 42: Actualisation de la liste des locaux soumis à la Taxe sur les Friches Commerciales
Rapport 43 : Fixation du montant de la Redevance d’Occupation du Domaine Public communal pour les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité et instauration d’une redevance réglementée d’occupation provisoire du domaine public pour les chantiers de travaux
Rapport 44 : Renouvellement d’emplois non permanents
