La 8ème séance ordinaire du Conseil Municipal de Bastia aura lieu le jeudi 8 octobre à 17h30 en salle du conseil municipal, mairie de Bastia, avenue Pierre Giudicelli.
Rapports Hors Commission
Rapport 0 : Compte-rendu du conseil municipal du 16 juillet 2026
Rapports
Rapport 1 : Renouvellement du collège de déontologie de l’élu local et des agents de la collectivité
Rapport 2: Instauration d’un statut de résident
Rapport 3 : Pianu Bastia Cità immersiva
Rapport 4 : Création d’un poste Police Municipale dans les quartiers du sud de la ville
Rapport 5 : Désignation d’un représentant au sein de l’Association d’Information sur le Logement
de Corse (ADIL)
Rapport 6 : Soutien aux associations d’anciens combattants pour l’exercice 2026 : complément
Rapport 7 : Attribution de délégations aux conseillers municipaux et actualisation de la répartition
des indemnités aux élus
Rapport 8 : Plan Local d’Application de la Charte d’Insertion par l’Economique de l’ANRU
Rapport 9 : Requalification place du commerce : création d’une commission d’indemnisation à
l’amiable
Rapport 10 : Requalification place du commerce : mise en place de mesures d’accompagnement
pour les commerçants
Rapport 11 : Avenant n°3 à la convention cadre pluriannuelle Action Cœur de Ville (ACV) –
Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de Bastia
Rapport 12 : Acquisition d’emprises sur plusieurs parcelles appartenant à l’Office Public de l’Habitat
de la Collectivité de Corse (OPH2C) en vue de la réalisation d’une voie de désenclavement dans le cadre du NPRU Quartiers Sud
Rapport 13 : Acquisition d’un appartement situé au 9 rue Sainte Elisabeth
Rapport 14 : Prorogation du délai de réalisation de la promesse de vente à la société Montesoru
2025
Rapport 15: Programmation de l’exposition temporaire 2027 du Musée de Bastia « Sempre Corsi !
Les fabriques de l’identité corse (XVIlle-XXle siècles) », de la conception graphique et impression du catalogue et plan de financement
Rapport 16 : Soutien à l’association patrimoniale « A Capella »
Rapport 17: Dénomination de la Casa di E Scenze en « Casa di E Scenze, Georges Chapark »
Rapport 18 : Convention de partenariat (2026-2029) entre la Casa di e Scenze (2026-2029) et
l’Académie de Corse
Rapport 19 : Avenant n°3 à la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux situés au
sein du groupe scolaire Leo Micheli au bénéfice de Scola Corsa
Rapport 20 : Avis préalable au projet de création de la micro-crèche « Anna »
Rapport 21 : Actualisation du règlement de fonctionnement de la crèche municipale
Rapport 22 : Soutien aux associations « Animation » pour l’année 2026 : complément
Rapport 23 : Soutien aux associations santé, hygiène et handicap pour l’année 2026
Rapport 24 : Attribution d’un don au Téléthon
Rapport 25 : Soutien à la Maison Des Adolescents (MDA) pour l’année 2026
Rapport 26 : Décision Modificative N°1 du budget principal – Exercice 2026
Rapport 27 : Décision modificative N°1 du budget annexe du Crématorium – Exercice 2026
Rapport 28 : Décision Modificative N°1 du budget annexe de la régie du Vieux Port – Exercice 2026
Rapport 29 : Décision Modificative N°1 du budget annexe de la régie autonome des parcs et
stationnements – Exercice 2026
Rapport 30 : Provisions pour contentieux 2026
Rapport 31 : Modification du volume horaire d’agents contractuels
Rapport 32 : Modification du volume horaire d’agents à temps non complets
Rapport 33 : Modification du volume horaire d’agents titulaires
Rapport 34 : Transformations de postes suite aux avancements de grade
Rapport 35 : Demande de changement de filière
Rapport 36 : Créations de postes suite aux promotions internes
Rapport 37 : Création de postes aux fins de mises en stage
Rapport 38 : Autorisation de recrutement d’un agent contractuel en cas de recrutement statutaire
infructueux
Rapport 39 : Mise en œuvre du RIFSEEP relevant du cadre d’emplois des animateurs territoriaux
Rapport 40 : Mise en œuvre du RIFSEEP relevant du cadre d’emplois des administrateurs
territoriaux
Rapport 41 : Mise en œuvre du régime indemnitaire pour les emplois supérieurs de direction
Rapport 42: Régime de rémunération des collaborateurs de cabinet : actualisation des modalités
suite au Décret n° 2026-619 du 10 juillet 2026
Rapport 43 : Mise en œuvre de l’expérimentation d’accès par détachement à un cadre d’emplois de
niveau supérieur en faveur de certaines catégories de fonctionnaires Bénéficiaires de l’Obligation d’Emploi des Travailleurs Handicapés (BOETH)