La 3ème séance du Conseil Municipal de Bastia aura lieu le jeudi 23 avril à 14h en salle du conseil municipal, mairie de Bastia, avenue Pierre Giudicelli.
Hors commission
Rapport n°0.1 : Compte rendu du conseil municipal du 12 février 2026
Rapport n°0.2 : Compte rendu du conseil municipal du 28 mars 2026
Rapports
Rapport n°1 : Délimitation des quartiers de la Ville de Bastia
Rapport n°2 : Création d’un conseil des quartiers sud de la ville
Rapport n°3 : Création d’un poste d’adjoint des quartiers sud de la ville
Rapport n°4 : Élection de l’adjoint des quartiers sud de la ville
Rapport n°5 : Présentation du rapport égalité Homme / Femme
Rapport n°6 : Débat d’orientation budgétaire
Rapport n°7 : Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
Rapport n°8 : Décision vote à main levée
Rapport n°9 : Désignation des représentants au sein de la commission d’appel d’offres (CAO)
Rapport n°10 : Désignation des représentants au sein de la commission de concession
Rapport n°11 : Fixation du nombre de membres au sein du Conseil D’Administration du Centre Communal d’Action Social (CCAS)
Rapport n°12 : Désignation des membres de la ville au sein du Centre Communal d’Action Social (CCAS)
Rapport n°13 : Composition de la commission unique communale
Rapport n°14 : Désignation des représentants au conseil syndical de l’école nationale de musique et de danse de la région Corse-Conservatoire Henri Tomasi
Rapport n°15 : Désignation des représentants au sein de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
Rapport n°16 : Désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie autonome des parcs bastiais
Rapport n°17 : Désignation des représentants de la ville au sein de la SEM Bastia Aménagement
Rapport n°18 : Désignation des représentants de la ville au sein du Conseil d’administration de la SPL du port de plaisance de TOGA
Rapport n°19 : Désignation des représentants de la ville au sein du conseil portuaire du Vieux-Port
Rapport n°20 : Désignation des représentants de la ville au sein du conseil portuaire du port de commerce
Rapport n°21 : Désignation des représentants de la ville au sein de la commission locale des transports publics particuliers de personnes
Rapport n°22 : Désignation de représentants appelés à siéger comme membres au sein du conseil d’administration du centre d’action et de développement culturel « Una Volta »
Rapport n°23 : Désignation des représentants de la ville au sein de la caisse des écoles
Rapport n°24 : Désignation des représentants de la ville au sein des collèges et lycées de la ville
Rapport n°25 : Désignation des représentants de la ville au sein du Centre de Formation des Apprentis
Rapport n°26 : Désignation des représentants au conseil de gestion du parc marin du cap corse et de l’Agriate
Rapport n°27 : Désignation des représentants de la ville au sein des établissements de santé : A Sulana
Rapport n°28 : Désignation des représentants de la ville au sein du Groupement d’Intérêts Publics « Maison des adolescents » de Bastia
Rapport n°29 : Désignation des représentants au sein de la société coopérative d’intérêt collectif du Sporting Club de Bastia (SCIC SCB)
Rapport n°30 : Désignation des représentants au sein du conseil du Centre Hospitalier de Bastia
Rapport n°31 : Indemnités de fonction allouées au maire et aux adjoints
Rapport n°32 : Inscription des crédits budgétaires nécessaires aux recrutements des collaborateurs de cabinet du Maire
Annexes :
La 4ème séance du Conseil Municipal de Bastia aura lieu le jeudi 30 avril à 15h en salle du conseil municipal, mairie de Bastia, avenue Pierre Giudicelli.
Rapports
Rapport n°1 : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du budget principal 2025
Rapport n°2 : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du budget annexe du Vieux Port 2025
Rapport n°3 : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du budget annexe du Crématorium 2025
Rapport n°4 : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du budget de la régie autonome des parcs de stationnement
Rapport n°5 : Affectation de résultats 2025 budget principal
Rapport n°6 : Affectation de résultats 2025 du budget annexe du Vieux Port
Rapport n°7 : Affectation de résultats 2025 du budget annexe du crématorium
Rapport n°8 : Affectation de résultats 2025 du budget annexe de la régie autonome des parcs de stationnement
Rapport n°9 : Approbation du budget primitif 2026 du budget principal
Rapport n°10 : Approbation du budget primitif 2026 du budget annexe du Vieux-Port
Rapport n°11 : Approbation du budget primitif 2026 du budget annexe du crématorium
Rapport n°12 : Approbation du budget primitif 2026 de la régie autonome des parcs de stationnement
Rapport n°13 : Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement du budget principal
Rapport n°14 : Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement – Régie Autonome des Parcs et Stationnements
Rapport n°15 : Ouverture et révision des Autorisations d’Engagement et Crédits de Paiement – Budget Primitf 2026
Rapport n°16 : Vote des taux de fiscalité
Rapport n°17 : Mise à jour de la tarification des bornes de rechargement électrique de la régie autonome des parcs de stationnement
Rapport n°18 : Approbation du projet de fonctionnement et de la convention d’objectifs et de financement entre la Ville et la CAF de la Haute-Corse
Rapport n°19 : Mise à jour de la grille tarifaire des produits dérivés en vente à la boutique du Musée
Rapport n°20 : Approbation de la première programmation du Contrat de Ville pour 2026
Rapport n°21 : Approbation de la substitution de la SCI CUMPÀ au groupe Baldassari et cession de parcelles AN 62 et AN 63 (ancienne crèche a Ciucciarella)
Rapport n°22 : Signature d’une convention de partenariat relative à l’élaboration d’un plan de mobilité employeur
Rapport n°23 : Création emplois non permanents
Rapport n°24 : Modification de la quotité de travail d’un emploi non permanent
Annexes :