Retrouvez ici tous les rapports du Conseil Municipal du 10 avril 2025
Hors commission
Rapport n°0 : Compte rendu du conseil municipal du 27 mars 2025
Rapports
Rapport n°1 : Avis sur le lancement de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique « réserves foncières » en vue de constituer et d’acquérir en vue de constituer et d’acquérir une réserve foncière nécessaire à a construction d’un nouvel hôpital au bénéfice du Centre Hospitalier de Bastia
Rapport n°2 : Affectation de résultats 2024 du budget principal
Rapport n°3 : Affectation de résultats 2024 du budget annexe du Vieux-Port
Rapport n°4 : Affectation de résultats 2024 du budget annexe du Crématorium
Rapport n°5 : Affectation de résultats 2024 du budget annexe de la régie autonome des parcs de stationnement
Rapport n°6 : Approbation du budget primitif 2025 du budget principal
Rapport n°7 : Approbation du budget primitif 2025 du budget annexe du Vieux-Port
Rapport n°8 : Approbation du budget primitif 2025 du budget annexe du Crématorium
Rapport n°9 : Approbation du budget primitif 2025 du budget de la régie autonome des parcs de stationnement
Rapport n°10 : Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement du budget principal
Rapport n°11 : Révision des Autorisations d’Engagement et Crédits de Paiement du budget
principal
Rapport n°12 : Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement du budget
annexe de la régie autonome des parcs de stationnement
Rapport n°13 : Vote des taux de fiscalité
Rapport n°14 : Recapitalisation de la Société Coopérative d’Intérêt Collectif du Sporting Club de
Bastia SCIC SCB à hauteur de 50 000€
Rapport n°15 : Célébration des 300 ans de Pasquale Paoli : demande de subvention à la
Collectivité de Corse
Rapport n°16 : Approbation de la convention de financement du déficit d’exploitation de la
distribution de gaz au titre de l’exercice 2024
Rapport n°17 : Mise à jour de la grille tarifaire pour l’envoi des ouvrages mis en vente à la boutique
du Musée
Rapport n°18 : Création du tarif de vente de deux packs promotionnels de catalogues mis en vente
à la boutique du Musée
Rapport n°19 : Approbation des gratuités pour la location des espaces municipaux pour l’année
2025
Rapport n°20 : Approbation de la transformation du groupe scolaire Gaudin Venturi (maternelle et
élémentaire) en site entièrement bilingue
Rapport n°21 : Modification des plans de financement de l’opération de réhabilitation et extension
du théâtre municipal de Bastia intégrant le conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique
Rapport n°22 : Modification des plans de financement de l’opération de réhabilitation du Vieux Port
de Bastia
Rapport n°23 : Acquisition de l’emprise foncière de la place du commerce auprès de l’OPH2C
dans le cadre du projet d’aménagement du NPRU
Rapport n°24 : Approbation de la première programmation du Contrat de Ville 2025
Rapport n°25 : Approbation de la réévaluation des heures de vacations
ANNEXES