Retrouvez ici tous les rapports du Conseil Municipal du 2 octobre 2025
Hors commission
Motion : Maintien des dispositions en matière d’indemnisation du congé de maladie ordinaire à 100 %
Rapport n°0 : Compte rendu du conseil municipal du 17 juillet 2025
Rapport n°1 : Compte-rendu des décisions prises par le maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Rapport n°2 : Compte-rendu des décisions prises par le Maire au titre des procédures non formalisées (dépenses de moins de 40 000€ )
Rapport n°3 : Compte-rendu des décisions prises par le Maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales alinéa 7: délivrance et reprise des concessions d a n s les cimetières
Rapports
Rapport n°4 : État des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) au cours de l’année 2024
Rapport n°5 : Avenant n°2 au contrat de Délégation de Service Public (DSP) relatif à l’amélioration et à l’exploitation du crématorium de Bastia
Rapport n°6 : Autorisation d’occupation du Vieux-Port pour l’association « Cap Corse Handicap »
Rapport n°7 : Individualisation des subventions « hygiène et santé » pour l’année 2025
Rapport n°8 : Attribution d’une subvention à la Maison Des Adolescents (MDA) pour l’année 2025
Rapport n°9 : Attribution d’un don au Téléthon pour l’année 2025
Rapport n°10 : Approbation des gratuités pour la location des espaces municipaux pour l’année 2025-2026
Rapport n°11 : Approbation d’une convention entre le Ville de Bastia et ICI RCFM dans le cadre d’un Jeu
Rapport n°12 : Approbation d’une convention a v e c la Mission Locale d e Bastia et attribution d’une subvention au titre de l’année 2025
Rapport n°13 : Autorisation de signature de la Charte de partenariat Pelagos pour la protection des mammifères marins de Méditerranée
Rapport n°14 : Approbation des conventions annuelles d’objectifs entre la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de Haute-Corse et la ville de Bastia relative à la gestion du multi accueil « ilot câlin » et du Relais Petite Enfance (RPE) « Culumbella » au titre de l’exercice 2025
Rapport n°15 : Approbation de conventions de financement entre la ville de Bastia et la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de Haute-Corse
Rapport n°16 : Approbation d’un renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de Haute-Corse
Rapport n°17 : Mise à jour de la grille tarifaire pour l’envoi des ouvrages mis en vente à la boutique du Musée
Rapport n°18 : Approbation du plan de financement relatif à l’exposition temporaire 2026 et au catalogue d’exposition « Corsica-Maghreb, une histoire en miroir »
Rapport n°19 : Attribution d’une subvention à l’association MEDARC (Mediterranean Architecture Consulting) au titre de l’exercice 2025
Rapport n°20 : Approbation d’une convention de gestion temporaire de la compétence « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines » (GEPU) entre la Commune de Bastia et la Communauté d’Agglomération de Bastia
Rapport n°21 : Modification de la délibération n°2025/JUIL/01/22 relative à la rétrocession à Monsieur Pierre Raffalli
Rapport n°22 : Approbation de l’acquisition d’une villa dans le cadre du projet de création d’un parking central quartiers Montera et St François
Rapport n°23 : Approbation de la cession de terrains communaux à l’association l’Eveil
Rapport n°24 : Approbation d’une convention de mise à disposition de locaux sis à l’ancienne école du Chiostru au bénéfice du Lycée Professionnel Maritime (LPMB) de Bastia
Rapport n°25 : Approbation d’une convention de mise à disposition du local Roger Poggi au bénéfice de l’association « la Boule du P r a d o »
Rapport n°26 : Approbation d’un avenant n°2 relatif à l’attribution de créneaux supplémentaires à l’octroi au bénéfice de l’association ACJS – I Guerrieri
Rapport n°27 : Approbation d’un avenant n°2 à la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux situés au sein du groupe scolaire Georges Charpak au bénéfice de Scola Corsa
Rapport n°28 : Approbation de la Décision modificative N°1- Budget Principal
Rapport n°29 : Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP)
Rapport n°30 : Révision des Autorisations d’Engagement et Crédits de Paiement (AE/CP)
Rapport n°31 : Approbation de la Décision Modificative N°1 du budget annexe de la régie autonome des parcs et stationnements
Rapport n°32 : Révision Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) pour la Régie Autonome des Parcs et stationnement
Rapport n°33 : Approbation de la Décision Modificative N°1 du budget annexe de la régie du Vieux-Port
Rapport n°34 : Contractualisation d’un emprunt – Budget Principal
Rapport n°35 : Approbation de la prise en compte du congé maladie pour les agents à temps non complets annualisés
Rapport n°36 : Modification de la délibération relative à des transformations de postes
ANNEXES