La 5ème séance du Conseil Municipal de Bastia aura lieu le mercredi 27 mai à 17h30 en salle du conseil municipal, mairie de Bastia, avenue Pierre Giudicelli.
Rapport Hors Commission
Rapport n°0 : Compte rendu du conseil municipal du 30 avril 2026
Rapports
Rapport n°1 : Désignation des représentants au sein de la commission communale des impôts directs (CCID)
Rapport n°2 : Convention relative à la surveillance des plages de Bastia pour la saison 2026
Rapport n°3 : Subvention à la Ligue des Droits de l’Homme pour l’année 2026
Rapport n°4 : Subvention à la Société Nationale des Sauveteurs en Mer (SNSM), station de Bastia pour l’année 2026
Rapport n°5 : Autorisation d’occupation du Vieux-Port pour le Club Nautique du Cap Corse dans le cadre de la régate « Coupe Jonathan Vukovic »
Rapport n°6 : Autorisation d’occupation du Vieux-Port pour le navire STARESO dans le cadre de l’exposition STARECORSICA
Rapport n°7 : Modification des règlements intérieurs des Accueil Collectifs de Mineurs (ACM) de la Ville de Bastia
Rapport n°8 : Ecole Campanari : Création d’un Accueil Collectif de Mineurs (ACM) de immersif pour les moins de 6 ans
Rapport n°9 : Convention d’objectifs et de financement relative à la subvention de soutien aux formations au brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA) et/ou au brevet d’aptitude aux fonctions de directeur (BAFD) entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Haute-Corse et la Ville de Bastia
Rapport n°10 : Convention de Partenariat entre Scola Corsa a Federazione et A Casa di e Scenze pour les années scolaires 2025 à 2028
Rapport n°11 : Renouvellement de l’adhésion au Réseau des Villes Amies des Aînés
Rapport n°12 : Principe du maintien de la gestion du centre de vaccination de Bastia en régie directe
Rapport n°13 : Don d’objets ayant appartenu à l’académicien Angelo Rinaldi à la Ville de Bastia
Rapport n°14 : Création du tarif de vente du catalogue d’exposition « Corsica-Maghreb, une histoire en miroir 1830-2026 »
Rapport n°15 : Modification de la délibération n°2024/DEC/01/21 relative à l’approbation de la restauration d’un piano forte au Musée et son plan de financement
Rapport n°16 : Augmentation à temps complet du volume horaire de trois agents titulaires
Rapport n°17 : Création de postes liée à la réussite aux concours
Rapport n°18 : Création d’emplois saisonniers pour l’année 2026
Rapport n°19 : Création d’un poste de Chargé de mission études et résilience
Rapport n°20 : Exercice du droit à la formation des élus municipaux
Rapport n°21 : Renouvellement et fixation de la composition d’un Comité Social Territorial commun entre la Ville de Bastia et son Centre Communal d’Action Social
Rapport n°23 : Campagne d’identification et de stérilisation des chats libres sauvages pour l’année 2026
Annexes :