Retrouvez ici tous les rapports du Conseil Municipal du 12 février 2026
Rapport n°0 : Compte rendu du conseil municipal du 18 décembre 2025
Rapports
Rapport n°1 : Compte-rendu des décisions prises par le maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Rapport n°2 : Compte-rendu des décisions prises par le Maire au titre des procédures non formalisées (dépenses de moins de 40 000€)
Rapport n°3 : Compte-rendu des décisions prises par le Maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales alinéa 7 : délivrance et reprise des concessions dans les cimetières
Rapport n°4 : Approbation de la double dénomination de la rue des Zéphyrs – Carrughju Henri Bourdiec
Rapport n°5 : Attribution d’une subvention à l’association Mantinum en complément des subventions aux associations « Animation » au titre de l’exercice 2025
Rapport n°6 : Attribution d’une subvention à l’association «Société des Sciences Historiques et Naturelles de la Corse» en complément des subventions aux associations patrimoniales au titre de l’exercice 2025
Rapport n°7 : Approbation du renouvellement du label Ville d’Art et d’Histoire
Rapport n°8 : Approbation de la convention annuelle de partenariat avec l’association «Rencontres du cinéma italien» et attribution d’une subvention pour l’année 2026
Rapport n°9 : Approbation de la prorogation 2026 de la convention biennale et pluripartite d’objectifs et de soutien aux activités de l’association « Centre d’action et de développement culturel Una Volta 2023-2024 » et attribution d’une subvention pour l’année 2026
Rapport n°10 : Approbation des avenants financiers à la convention d’objectifs et de soutien entre la Ville, la Collectivité de Corse et l’association Alibi et attribution d’une subvention pour l’année 2026
Rapport n°11 : Approbation des tarifs des produits dérivés « goodies » de la Direction de la culture et du Centre culturel Alb’Oru
Rapport n°12 : Demande de subvention à la Collectivité de Corse dans le cadre de l’aide aux lieux de spectacles « lochi d’arti » pour l’année 2026
Rapport n°13 : Demande de subvention à la Collectivité de Corse dans le cadre de l’acquisition de collections 2026 pour la médiathèque de l’Alb’Oru et la Bibliothèque du Centre
Rapport n°14 : Demande de subvention à la Collectivité de Corse dans le cadre du programme d’animations de la médiathèque de l’Alb’Oru et de la Bibliothèque du Centre
Rapport n°15 : Approbation des conventions d’objectifs et de financement « accueil de loisirs sans hébergement » (ALSH) (extrascolaire, périscolaire, accueil adolescents, Charpak extrascolaire et Charpak périscolaire) entre la ville de Bastia et la Caisse d’Allocations Familiales de la Haute Corse (CAF) de la Haute-Corse
Rapport n°16 : Approbation de la convention d’objectifs et de financement PSU et bonus associés pour la crèche l’Anghjulelli entre la Ville de Bastia et la CAF de la Haute-Corse
Rapport n°17 : Approbation du projet de fonctionnement du Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP) et de la convention d’objectifs et de financement entre la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de la Haute-Corse et la Ville de Bastia
Rapport n°18 : Approbation du plan de financement relatif aux activités et à la programmation pédagogique 2026 à 2028 de la Casa di e Scenze
Rapport n°19 : Attribution de subventions aux coopératives scolaires
Rapport n°20 : Mutualisation des services de la Ville de Bastia auprès du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Rapport n°21 : Approbation de l’avenant à la convention d’investissement sur fonds nationaux entre la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de Haute-Corse et la ville de Bastia
Rapport n°22 : Approbation du versement d’un acompte aux actions bénéficiant d’une Convention Pluriannuelle d’Objectifs (CPO) au titre de la programmation 2026 du Contrat de Ville de l’Agglomération de Bastia
Rapport n°23 : Approbation de l’avenant N° 1 à la convention de mise en œuvre de l’investissement Territorial Intégré (IT I) – Programme Opérationnel Corse FEDER-FSE 2021-2027
Rapport n°24 : Approbation des plans de financement de projets d’investissement
Rapport n°25 : Approbation de l’avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre la Communauté d’Agglomération de Bastia (CAB) et la ville de Bastia pour l’implantation de containers enterrés (travaux de génie civil)
Rapport n°26 : Incorporation dans le domaine privé communal d’un bien immobilier sis, 24 rue Chanoine Letteron
Rapport n°27 : Appréhension d’un bien vacant sans maitre (local) sis 6, rue Saint Joseph, lot 5, cadastré AO 351
Rapport n°28 : Approbation d’une servitude au bénéfice d’EDF relative à la parcelle communale B 1428 située à Furiani
Rapport n°29 : Approbation de l’avenant n°1 à la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux situés au sein du Bastion Sud au bénéfice du Lycée Maritime
Rapport n°30 : Approbation de la mise à disposition à titre gratuit d’un local au bénéfice des associations FNACA et RCI sis école élémentaire François Amadei
Rapport n°31 : Approbation de la mise à disposition de deux salles de classe sis école élémentaire François Amadei, au bénéfice de la Lyre Bastiaise Municipale
Rapport n°32 : Approbation de la mise à disposition à titre gratuit du local sis 9 rue César Campinchi au bénéfice de la Sté PAN CINEMA pour le tournage d’un film
Rapport n°33 : Provisions pour contentieux 2026
Rapport n°34 : Approbation de la création d’un poste d’infirmier territorial
Rapport n°35 : Modification du régime de rémunération des vacations
Rapport n°36 : Augmentation du volume horaire de 27h à 28h d’un adjoint territorial d’animation
Rapport n°37 : Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Bastia et l’IME Les Tilleuls
Accueil de jeunes en insertion au sein des services municipaux
ANNEXES