Retrouvez ici tous les rapports du Conseil Municipal du 12 juin 2025
Hors commission
Rapport n°0 : Compte rendu du conseil municipal du 22 mai 2025
Rapports
Rapport n°1 : Attribution des subventions animation
Rapport n°2 : Individualisation des subventions aux associations de devoir de mémoire et
d’anciens combattants pour l’exercice 2025
Rapport n°3 : Attribution d’une subvention aux associations patrimoniales dénommées « Petre e
Radiche » et « Association pour la conservation de l’église St Joseph et de son
quartier » au titre de l’exercice 2025
Rapport n°4 : Mise à jour grille tarifaire produits dérivés
Rapport n°5 : Création du tarif du catalogue d’exposition
Rapport n°6 : Attribution des Prix de thèses pour les Docteurs de l’Université et des Prix de la
Communication scientifique pour les Doctorants de l’Université pour l’année
2024/2025
Rapport n°7 : Attribution de subventions aux associations scolaires pour l’année 2025
Rapport n°8 : Approbation de la reconduction de la convention triennale générale de partenariat
avec l’Université de Corse et ses conventions d’application
Rapport n°9 : Approbation d’une convention entre RCFM et la Ville de Bastia dans le cadre d’un
jeu RCFM
Rapport n°10 : Attribution des subventions culturelles pour l’année 2025
Rapport n°11 : Approbation d’une convention tripartite et pluriannuelle avec l’association le Rezo
Rapport n°12 : Approbation d’une convention pluriannuelle et pluripartite d’objectifs et de soutien
à l’association « Compagnie théâtre Alibi/Fabrique de Théâtre »
Rapport n°13 : Demande de subvention à la Collectivité de Corse dans le cadre de l’organisation
du festival APLEC en partenariat avec l’Association Adifolk
Rapport n°14 : Approbation d’une subvention pour l’association Praticalingua
Rapport n°15 : Approbation de la seconde programmation 2025 du Contrat de Ville
Rapport n°16 : Approbation de la convention du troisième Programme Opérationnel de Prévention
et d’Accompagnement des Copropriétés (POPAC) en Cœur de Ville de Bastia
Rapport n°17 : Approbation du programme proposé par la Ville au titre de la Dotation Politique de
la Ville 2025
Rapport n°18 : Approbation de la cession de la parcelle BH9 au bénéfice de Monsieur Jacques
Philippe Paoli
Rapport n°19 : Incorporation de la parcelle BH9 située à l’Arinella dans le domaine public routier
communal
Rapport n°20 : Approbation d’une convention de mise à disposition temporaire à titre gratuit de
l’école Gaudin au bénéfice de la crèche A Ciucciarella
Rapport n°21 : Approbation d’une convention portant servitude au bénéfice d’EDF sur la parcelle
BD 81 dans le secteur Puretti
Rapport n°22 : Transformations de postes à la suite de demandes de changement de filière
Rapport n°23 : Création d’emplois dans le cadre de la résorption d’emplois vacataire
Rapport n°24 : Création de postes sous contrats à durée déterminé
Rapport n°25 : Création de poste régisseur d’œuvres
ANNEXES