Date
Nature de l’acte
Contenu de l’acte
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025
CR succinct délibérations
ARRÊTÉ PORTANT DEPORT DE MADAME EMMANUELLE LUCIANI PREVENTION DES CONFLITS D’INTERET
Arrêté réglementaire
ARRÊTÉ PORTANT DEPORT DE MADAME LESLIE PELLEGRI PREVENTION DES CONFLITS D’INTERET
Arrêté réglementaire
ARRÊTÉ PORTANT DEPORT DE MADAME LAUDA GUIDICELLI SBRAGGIA PREVENTION DES CONFLITS D’INTERET
Arrêté réglementaire
ARRÊTÉ PORTANT DEPORT DE MADAME ANGELINA MANGANO PREVENTION DES CONFLITS D’INTERET
Arrêté réglementaire
ARRÊTÉ PORTANT DEPORT DE MONSIEUR PIERRE SAVELLI, MAIRE PREVENTION DES CONFLITS D’INTERET
Arrêté réglementaire
Arrêté n°2025/424 portant mainlevée de la mise en sécurité ordinairede l’immeuble sis 35 rue César Campinchi 20200 Bastia
Arrêté réglementaire
Arrêté n°2025/422 de police générale portant interdiction absolue de circulation piétonne sur le trottoir reliant le Bd Graziani à la rue Henri Tomasi 20200 Bastia
Arrêté réglementaire
Arrêté N°2025/408 portant prolongation de la mise en sécurité d’urgence et interdiction d’accès à l’appartement du R+1 et du local situé au rez-de-chaussée de la copropriété sise 27 rue Carbuccia – 1 rue du Castagno 20200 Bastia
Arrêté réglementaire
Arrêté n°2025/415 de police générale portant prolongation de l’interdiction absolue de circulation piétonne au droit de l’immeuble situé montée des finances – 20200 Bastia
Arrêté réglementaire
Arrêté n°2025/402 de police générale portant prolongation de l’interdiction absolue d’accès à la jetée du DRAGON, sise Vieux port – 20200 BASTIA
Arrêté réglementaire
Arrêté n°2025/404 de police générale portant prolongation de l’interdiction absolue de circulation au droit de l’immeuble sis 4 rue Posta Vecchia 20200 Bastia
Arrêté réglementaire
Arrêté n°2025/384 portant prolongation de la mise en sécurité ordinaire de l’immeuble sis 63 Boulevard Graziani – 20200 Bastia
Arrêté réglementaire
Arrêté n°2025/382 de police générale portant interdiction absolue de circulation au droit de l’immeuble sis 4 rue Posta Vecchia 20200 Bastia
Arrêté réglementaire
Arrêté n°2025/377 de police générale portant prolongation de l’interdiction absolue de circulation piétonne au droit de l’immeuble situé montée des finances – 20200 Bastia
Arrêté réglementaire
JDP 2025 CONVENTION VANNERIE
Décision
Convention de partenariat pour atelier vannerie pour Journées du Patrimoine 2025
JDP 2025 CONVENTION LYRE MUNICIPALE
Décision
Convention de partenariat avec la Lyre Municipale pour les Journées du Patrimoine 2025
JDP 2025 CONVENTION LUDOTHEQUE
Décision
Convention de partenariat avec la Ludothèque pour les Journées du Patrimoine 2025
JDP 2025 CONVENTION JEUX DE PISTES
Décision
Convention partenariat pour jeux de pistes pour Journées du Patrimoine 2025
JDP 2025 CONVENTION COUR D’APPEL BASTIA
Décision
Convention de partenariat avec Cour d’Appel Bastia pour Journées du Patrimoine 2025
JDP 2025 CONVENTION CORSICA GENEALUGIA
Décision
Convention partenariat avec Corsica Genealugia pour les Journées du Patrimoine 2025
JDP 2025 CONVENTION COMITE DES FETES
Décision
Convention partenariat Comité des Fêtes et du patrimoine pour les journées du patrimoine 2025
JDP 2025 CONVENTION ARTE LURI
Décision
Convention partenariat Arte Luri pour Journées du patrimoine 2025
Convention mise à disposition lieu de culte concert Cardo
Décision
Convention de mise à disposition église St Etienne de Cardo pour concert le 25/09/2025
MISE A DISPOSITION LIEU DE CULTE CONCERT CHOEUR SARTENE
Décision
Convention de mise à disposition cathédrale Ste Marie pour concert du groupe Choeur de Sartene Melosina le 26/09/2025
Arrêté N°2025/376 portant prolongation de la mise en sécurité d’urgence des bâtiments C, D E et F et évacuation du bâtiment B de l’immeuble sis 2-4-6 rue Saint-Joseph – 20200 Bastia
Arrêté réglementaire
Arrêté n°2025/332 portant prolongation de la mise en sécurité ordinaire de l’immeuble sis 1 rue Luiggi Giafferi – 2 Cours Pierangeli 20200 Bastia
Arrêté réglementaire
Arrêté n°2025/351 portant prolongation de la mise en sécurité ordinaire de l’immeuble sis 2-4 place Fontaine neuve – 20200 Bastia
Arrêté réglementaire
Arrêté N°2025/313 portant prolongation de la mise en sécurité d’urgence des bâtiments C, D E et F et évacuation du bâtiment B de l’immeuble sis 2-4-6 rue Saint-Joseph – 20200 Bastia
Arrêté réglementaire
Arrêté n°2025/343 de police générale portant prolongation de l’interdiction absolue de circulation piétonne au droit de l’immeuble situé montée des finances – 20200 Bastia
Arrêté réglementaire
Arrêté N°2025/311 portant mainlevée de la mise en sécurité d’urgence, de l’évacuation et de l’interdiction temporaire d’habiter de l’appartement situé au R+2 de l’immeuble sis 24 rue Letteron 20200 Bastia ;
Arrêté réglementaire