délibérations du Conseil municipal du 11 avril 2024: Approbation de l’Étude pré-opérationnelle d’Opérations Programmées d’Amélioration de l’Habitat du Centre Ancien
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délibérations du Conseil municipal du 11 avril 2024: Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
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délibérations du Conseil municipal du 11 avril 2024: Vote des taux des taxes de la fiscalité directe locale
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délibérations du Conseil municipal du 11 avril 2024 : Approbation du Budget primitif 2024 de la Régie autonome des parcs de stationnement
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délibérations du Conseil municipal du 11 avril 2024 : Approbation du Budget primitif 2024 du crématorium
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délibérations du Conseil municipal du 11 avril 2024: Approbation du Budget primitif 2024 du budget annexe du Vieux-Port
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délibérations du Conseil municipal du 11 avril 2024: Approbation du Budget primitif 2024 du Budget principal
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délibérations du Conseil municipal du 11 avril 2024: Création de postes aux fins de mise en stage
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délibérations du Conseil municipal du 11 avril 2024: Création d’un poste de rédacteur territorial
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délibérations du Conseil municipal du 11 avril 2024 : Création d’emplois saisonniers pour l’année 2024
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délibérations du Conseil municipal du11 avril 2024: Approbation de l’enveloppe indemnitaire 2024
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délibérations du Conseil municipal du jeudi 11 avril 2024 : Approbation du plan de financement relatif aux études préalables et à la mission de Maîtrise d’œuvre du Parking du site de Capochja
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délibérations du Conseil municipal du 11 avril 2024: Approbation d’une convention relative à l’installation d’un piézomètre au bénéfice de la société
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délibérations du Conseil municipal du 11 avril 2024: Approbation de la résiliation des baux existants et de la passation d’une nouvelle convention de mise à disposition au bénéfice de La Croix Rouge Française au 9 Bd Auguste Gaudin
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délibérations du Conseil municipal du 11 avril 2024 : Provisions pour contentieux 2024
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délibérations du Conseil municipal du 11 avril 2024 : Ouverture et révision des Autorisations d’Engagement et Crédits de Paiement
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délibérations du Conseil municipal du j11 avril 2024: Approbation de la convention constitutive de groupement de commande pour la passation et l’exécution du contrat de délégation de service public de stockage et de distribution de gaz sur les communes de Bastia, Furiani, San Martinu di Lota et Ville di Pietrabugnu
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délibérations du Conseil municipal du 11 avril 2024 : Ouverture de comptes à terme auprès de l’État
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liste des délibérations du conseil municipal du 11 avril 2024
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Arrêté n°2024/075 portant mainlevée de mise en sécurité d’urgence de l’immeuble sis 35 rue César Campinchi 20200 BASTIA
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Arrêté temporaire n°2024/074 portant mesures relatives à la préservation de la tranquillité, de la salubrité et de la commodité de passage sur les voies et places publiques sur le territoire de la commune de Bastia
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Les Légendines
organisation de concerts par l’Office de tourisme intercommunal de Bastia dans le cadre de son animation « Les légendines »
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Concerts « Bastia in Cantu »
organisations de concerts par l’Office de Tourisme intercommunal de Bastia dans le cadre de son animation « Bastia in Cantu »
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délibérations du Conseil municipal du 28 mars 2024: Approbation de la demande de subvention à la Collectivité de Corse de la programmation d’animations de la médiathèque Alb’oru et la Bibliothèque du Centre
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délibérations du Conseil municipal du 28 mars 2024: Adoption d’une convention pluriannuelle et pluripar
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délibérations du Conseil municipal du 28 mars 2024: Modification de la délibération relative à la commission d’indemnisation amiable pour les commerçants du Vieux-Port
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délibérations du Conseil municipal du 28 mars 2024: Approbation du programme d’opérations présenté au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) et du Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT)
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délibérations du Conseil municipal du 28 mars 2024 : Débat d’orientation budgétaire 2024
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délibérations du Conseil municipal du 28 mars 2024: Rapport d’égalité Hommes/Femmes et Plan d’actions 2024-2027
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LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2024
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2024
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ORDINE DI U GHJORNU DI U CUNSIGLIU MUNICIPALE DI U 11 D’APRILE DI 2024
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délibérations du Conseil municipal du 14 mars 2024: Révision du plan local d’urbanisme de Bastia: bilan de la concertation et arrêt du projet Date de la c
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délibérations du Conseil municipal du 14 mars 2024 : Expérimentation d’un temps partiel annualisé pour les agents élevant un enfant de moins de trois ans
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délibérations du Conseil municipal du14 mars 2024 : Création de deux postes d’adjoint technique
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s délibérations du Conseil municipal du 14 mars 2024: Transformations de poste : Augmentation du volume horaire d’agents d’animation
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délibérations du Conseil municipal du 14 mars 2024 : Approbation du contrat de ville de l’agglomération de Bastia 2024-2030
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délibérations du Conseil municipal du 14 mars 2024 : Demande de subvention à la Collectivité de Corse dans le cadre de l’aide aux lieux de spectacles « lochi d’arti »
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délibérations du Conseil municipal du 14 mars 2024: Approbation de demande de subvention à la Collectivité de Corse des acquisitions de collections pour la médiathèque Alb’oru et la Bibliothèque du Centre
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délibérations du Conseil municipal du14 mars 2024 : Approbation du renouvellement de l’adhésion au Centre Départemental d’Accès au Droit pour la période 2024-2030
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délibérations du Conseil municipal du 14 mars 2024 : Bilan d’actions dans le cadre de la convention relative à l’amélioration de l’accès aux droits sur le territoire de la commune de Bastia 2023 sur les quartiers de Saint-Antoine et San Gaetanu
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ordre du jour du conseil municipal du 28 mars 2024
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ordine di u ghjornu di u cunsigliu municipale di u 28 di marzu di 2024
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Liste des délibérations examinées par le conseil municipal du 14 mars 2024
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ordre du jour du conseil municipal du 14 mars 2024
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ordine di u ghjornu di u cunsigliu municipale di u 14 di marzu di 2024
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Arrêté N°2024/064 portant modification de la mise en sécurité d’urgence de l’immeuble sis 7 rue Saint-Joseph – 20200 Bastia
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Arrêté N°2024/063 portant mise en sécurité d’urgence de l’immeuble sis 7 rue Saint-Joseph – 20200 Bastia
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délibérations du Conseil municipal 22 février 2024 : Information de l’assemblée délibérante concernant les mises à disposition de personnel
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délibérations du Conseil municipal 22 février 2024 : Transformation de poste
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délibérations du Conseil municipal22 février 2024 : Approbation d’une modification de la quotité horaire et création d’un emploi non permanent
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délibérations du Conseil municipal 22 février 2024 : Mutualisation des services de la ville de Bastia auprès du Centre Communal d’Action Sociale
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délibérations du Conseil municipal 22 février 2024 : Actualisation de la tarification des bornes de recharge électrique des parcs de stationnement
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Arrêté n°2024/062 portant prolongation de la mise en sécurité ordinaire de l’immeuble sis 5 Bd Hyacinthe de Montera – 20200 Bastia
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délibérations du Conseil municipal 22 février 2024 : Adhésion de la commune de Bastia au dispositif de gestion intégrée du recul du trait de côte dans le cadre de la Loi « climat et résilience »
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délibérations du Conseil municipal 22 février 2024 : Approbation de la vente au profit de Monsieur MICHELOTTI dans le cadre de l’expropriation du ruisseau de Lupinu
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délibérations du Conseil municipal 22 février 2024 : Renégociation du prix de vente d’un terrain à la Sainte-Famille, Secteur Subigna
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délibérations du Conseil municipal 22 février 2024 : Approbation de l’acquisition d’une emprise à la SCI LAETITIA dans le cadre d’une régularisation foncière secteur Puretti
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délibérations du Conseil municipal 22 février 2024 : Mise à disposition à titre gratuit d’un local sis 7 Place Vincetti au bénéfice de la Mission Locale de Bastia (MILO)
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délibérations du Conseil municipal 22 février 2024 : Approbation de l’avenant n°1 relatif à l’attribution de créneaux et d’espace à l’octroi au bénéfice de l’association ACJS – I GUERRIERI
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délibérations du Conseil municipal 22 février 2024 : Approbation de la convention de financement d’une mission d’appui technique au titre du programme Action Cœur de Ville avec la Caisse des Dépôts et Consignations
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délibérations du Conseil municipal 22 février 2024 : Action Cœur de Ville : adhésion de la Ville au groupement d’employeurs « SCET-GE » en vue de la mobilisation d’un appui technique sur le « quartier de gare »
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délibérations du Conseil municipal 22 février 2024 : Mise à jour de la grille tarifaire pour l’envoi des ouvrages mis en vente à la boutique du Musée
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délibérations du Conseil municipal 22 février 2024 : Prolongation du prêt de divers documents au Musée de la Corse pour l’exposition temporaire « Cartografia, la Corse en cartes »
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délibérations du Conseil municipal 22 février 2024 : Attribution de subventions aux coopératives scolaires
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délibérations du Conseil municipal 22 février 2024 : Approbation de la convention d’objectifs et de financement pour la crèche l’Anghjulelli avec la caisse d’allocations familiales de la Haute- Corse
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délibérations du Conseil municipal 22 février 2024 : Approbation de conventions de financement entre la ville de Bastia et la Caisse d’Allocations Familiales de la Haute-Corse
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délibérations du Conseil municipal 22 février 2024 : Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre pluriannuelle de partenariat 2022 – 2024 pour l’organisation du Marché de Noël de Bastia
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délibérations du Conseil municipal 22 février 2024 : Attribution d’une subvention à l’association « Rencontres du cinéma italien »
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délibérations du Conseil municipal 22 février 2024 : Attribution d’une subvention à l’association « Centre d’action et de développement culturel Una Volta » pour l’année 2024
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délibérations du Conseil municipal 22 février 2024 : Approbation des gratuités pour la location des espaces culturels municipaux 2023- 2024
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délibérations du Conseil municipal 22 février 2024 : Autorisation d’occupation gratuite du Vieux-Port pour l’association Sea Plastics
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délibérations du Conseil municipal 22 février 2024 : Compte rendu des décisions prises par le maire au titre des dépenses d’un montant inférieur à 40 000 € HT
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délibérations du Conseil municipal 22 février 2024 : Compte rendu des décisions prises par le maire au titre des dépenses d’un montant inférieur à 40 000 € HT
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délibérations du Conseil municipal 22 février 2024: Compte rendu des décisions prises par le maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
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Arrêté n°2024/061 de police générale portant interdiction absolue de circulation au droit de l’immeuble sis 7 Rue Saint Joseph, 20200 Bastia
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liste des délibérations du Conseil municipal du 22 février 2024
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ARRÊTÉ N°2024/58 portant prolongation de la mise en sécurité d’urgence, évacuation et interdiction temporaire d’habiter de l’immeuble sis 35 rue César Campinchi – 20200 BASTIA
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