Arrêté n°2024/253 portant fermeture temporaire du bâtiment administratif de la Mairie
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Arrêté n°2024/31 portant mise en sécurité d’urgence de l’immeuble 5 5bis rue San Angelo – 20200 Bastia
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Rectification d’erreur matérielle des délibérations n°2024/AVR/01/01 à 2024/AVR/01/18 en date du 11 avril 2024
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Création d’un poste d’adjoint d’animation principal
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Transformations consécutives aux avancements de grade après réussite aux examens professionnels et création de poste suite à la réussite au concours de technicien territorial
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Augmentation de volume horaire d’emplois d’adjoints d’animation et d’adjoints techniques
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Approbation des modifications du temps de travail des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM) et leur règlement intérieur
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Approbation de la seconde programmation 2024 du Contrat de Ville et des projets retenus au titre de l’appel à projets pour le Programme Réussite éducative, cité éducative et pour l’élaboration de conventions pluriannuelles d’objectifs
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Approbation de la convention de partenariat avec la chambre des notaires « Notaires et Coeur de Ville »
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Approbation de la régularisation de transfert de propriété ZAC AURORE – SEM
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Dépôt de candidature des investissements territoriaux intégrés (ITI) et de la programmation 2021-2027 du PO FEDER CORSE
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Approbation des plans de financement de projets d’investissement
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Approbation de convention de financement et de gestion des participations financières pour la réalisation des travaux prescrits par le Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de l’établissement ENGIE sur la commune de Bastia
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Approbation d’une délibération rectificative – Vente à M. Grossi
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Approbation d’une cession d’une emprise de terrain communal à la société BRANDIZI IMMOBILIER
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Mise à disposition temporaire d’un local à titre gratuit au bénéfice de l’association Porto Latino
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Mise à disposition d’un local au bénéfice de l ‘association « Aides et actions solidaires – Solidarité Fraternité Citoyenneté »
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Approbation de la cession d’une emprise de 18m2 sur la parcelle AN143 sise rue des Zéphyrs au bénéfice de la SAS MTJ.M
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Rectificatif du traité d’adhésion à l’ordonnance du 14 février 2022 relatif à l’expropriation Curbaghja Suprana
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Approbation de l’avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial du 24.02.2021 au bénéfice de la SARL les Hauts de Miomu et approbation d’un nouvel avenant
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Approbation d’une convention de servitude avec EDF
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Attribution de subventions aux associations à caractère social pour l’exercice 2024
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Individualisation de subventions « Santé et handicap » pour l’année 2024
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Régularisation de la subvention pour l’association Foot-Volley suite à une erreur matérielle dans le cadre de l’individualisation des subventions animation 2024
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Approbation d’une subvention versée à l’association Scola Corsa Bastia et à l’association Scola Corsa A Federazione
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Approbation du forfait communal annuel versé à l’établissement d’enseignement privé Jeanne d’Arc
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Attribution des prix de thèses pour docteurs de l’université et des prix de la communication scientifique pour doctorants de l’université
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Attribution de récompenses aux bacheliers bastiais avec mention Très bien pour l’année 2024
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Attribution d’une subvention à l’association dénommée « Mediterranean Architecture Consulting » au titre de l’exercice 2024
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Attribution d’une subvention à l’association patrimoniale dénommée « Les amis de la chapelle de l’Immaculée Conception » au titre de l’exercice 2024
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Autorisation d’occupation du Vieux-Port pour le Club Nautique du Cap Corse dans le cadre de la régate « Grand Prix de la Ville de Bastia »
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Approbation de la modification des procédures d’enregistrement et de changement d’usage des meublés de tourisme
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Délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2024 : Compte rendu des décisions prises par le maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales alinéa 7 : délivrance et reprise des concessions dans les cimetières
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2024 : compte rendu des décisions prises par le Maire au titre des dépenses d’un montant inférieur à 40 000€ HT
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2024: APPROBATION DE CONVENTIONS DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE DE BASTIA ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE HAUTE CORSE
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LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2024
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Arrêté n°2024/230 portant mise en sécurité d’urgence de l’immeuble Lion de Toga sis Route du Fort de Toga – 20200 BASTIA
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2024
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ORDINE DI U GHJORNU DI U CONSIGLIU MUNICIPALE DI U 18 DI LUGLIU 2024
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Arrêté portant désignation des présidents des bureaux de vote pour le second tour des élections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024
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MISE A DISPOSITION EGLISE MONSERATO POUR CONCERT
Convention de mise à disposition de l’église de Monserato pour l’organisation d’un concert par l’association A Scala Santa le 07/07/2024
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14 juillet stationnement de circulation
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MISE A DISPOSITION EGLISE SAINT JEAN CONCERT NUITS DU PIANO D’ERBALUNGA
Mise à disposition de l’église Saint Jean Baptiste pour l’organisation des concerts du festival « Les nuits du piano d’Erbalunga » les 29 et 31 juillet et 2 et 4 août 2024.
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Arrêté n°2024/184 portant mise en sécurité ordinaire de l’immeuble sis 63 Boulevard Graziani – 20200 Bastia
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ARRÊTÉ n°2024/170 portant mise en sécurité ordinaire de l’immeuble sis 35 rue César Campinchi – 20200 Bastia
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ARRÊTÉ n°2024/164 portant modification de la mise en sécurité ordinaire de l’immeuble sis 7 rue Saint Joseph – 20200 Bastia
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024: Modification des modalités d’attribution du Complément Indemnitaire annuel
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024: Cession à M. GROSSI Michel – Mansarde au 11, bis rue des Turquines
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024: Approbation de la campagne de stérilisation des chats errants pour l’année 2024
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024 : Prolongation des délais de validité du groupement de commande et de la convention de gestion temporaire de la compétence « gestion des eaux pluviales urbaines » avec les communes membres de la CAB
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024 : Approbation de transformations et créations de postes suite aux avancements de grade et à la promotion interne des agents
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024: Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la Communauté d’Agglomération de Bastia (CAB) pour la réalisation de travaux de génie civil en vue de l’implantation de containers enterrés
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024: Approbation d’un avenant à la convention relative à la surveillance des plages de Bastia
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024 : Approbation des modalités d’attribution des véhicules de service
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024: Approbation d’une convention financière avec la Collectivité de Corse relative au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) au titre des exercices 2024-2025
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024 : Approbation du plan de financement relatif aux études pour l’élaboration d’un Schéma opérationnel de déploiement des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024 : Approbation de la première programmation du Contrat de Ville 2024
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Mise à disposition cathédrale Sainte Marie Concert Una Fiara Nova
Mise à disposition de la cathédrale Sainte Marie pour l’organisation du concert du groupe Una Fiara Nova le 1er septembre 2024.
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024 : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2023 du budget autonome des parcs de stationnement
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024 : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2023 du budget du crématorium
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024: Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2023 du budget de la régie du Vieux-Port
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024: Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2023 du budget principal
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024 : Individualisation des subventions aux associations scolaires pour l’année 2024
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024: Adoption d’une d’une tarification pour l’Accueil Collectif de Mineurs de Charpak de moins de 6 ans
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024 Objet : Approbation de la création d’un accueil collectif de mineurs pour les moins de 6 ans
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024: Approbation de la convention d’objectifs et de financement entre la Ville de Bastia et la Caisse d’Allocations Familiales de Haute-Corse pour le Fonds innovation Petite enfance “Fonctionnement”
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024: Approbation de l’avenant à la convention d’objectifs et de financement PSU, bonus « mixité sociale », « inclusion handicap », « territoire CTG pour la crèche l’Anghjulelli » entre la Ville de Bastia et la Caisse d’allocations familiales de la HauteCorse
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024: Approbation de la modification de la redevance fixe d’occupation du domaine public en vue de l’exploitation de « l’activité cafeteria » du centre culturel Alb’Oru
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024 : Individualisation des subventions aux associations culturelles pour l’année 2024
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024: Approbation des gratuités pour la location des espaces culturels municipaux pour l’année 2024
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024 : Approbation d’un prêt de divers documents au Musée de la Corse pour l’exposition temporaire « Femin’isula » qui aura lieu du 1er juin au 30 décembre 2024
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024: Création de tarifs de produits dérivés pour la boutique du Musée
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024: Création du tarif de vente du catalogue d’exposition « CORSICA RUMANA, une île méditerranéenne à l’époque romaine »
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024 : Individualisation des subventions aux associations patrimoniales pour 2024
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024 : Individualisation des subventions aux associations de devoir de mémoire et d’anciens combattants pour l’exercice 2024
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délibérations du Conseil municipal de la du 30 mai 2024: Attribution d’une subvention à la Société Nationale des Sauveteurs en Mer (SNSM), station de Bastia au titre de l’année 2024
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024: Autorisation d’occupation du Vieux-Port pour le Club Nautique du Cap Corse dans le cadre de la régate “Capicorsina”
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024: Approbation de la convention de superposition d’affectation avec la Collectivité de Corse pour le parking de la gare
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délibérations conseil municipal du 30 mai 2024 : Remplacement d’un membre du Conseil d’Exploitation de la Régie Autonome des Parcs de Stationnement Bastiais
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024 : Ouverture Autorisation de Programme et Crédits de Paiement- Régie Autonome des Parcs et Stationnements
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024 : Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024 : Approbation de la Décision Modificative N°1 du budget annexe du Crématorium- Budget Supplémentaire 2024
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024: Approbation de la Décision Modificative N°1 du budget autonome de la régie des Parcs et stationnements –Budget Supplémentaire 2024
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024 : Approbation de la Décision Modificative N°1 du budget annexe de la régie du Vieux Port – Budget Supplémentaire 2024
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024: Approbation de la Décision Modificative N°1 du budget principal- Budget Supplémentaire 2024
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024 : Affectation des résultats 2023 du budget du Crématorium
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024 : Affectation des résultats 2023 du budget de la régie du Vieux Port
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024 : Affectation des résultats 2023 du budget de la régie autonome des Parcs et Stationnements
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024 : Affectation des résultats 2023 du budget principal
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délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2024: Individualisation de subventions aux associations « Animation » pour l’année 2024
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Approbation d’une demande de subvention dans le cadre de l’organisation du Liet International 2024
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Arrêté n°2024/144 portant modification de la désignation des présidents des bureaux de vote pour les élections européennes
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Liste des délibérations du conseil municipal du 30 mai 2024
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MISE A DISPOSITION EGLISE STE MARIE CONCERT ENSEMBLE VOCAL CAP CORSE
Mise à disposition de la cathédrale Ste Marie pour le concert de l’ensemble vocal du Cap Corse le 6 octobre 2024
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MISE A DISPOSITION EGLISE ST CHARLES CONCERT CONSERVATOIRE DE MUSIQUE
Mise à disposition de l’église st Charles pour le concert du Conservatoire de musique Henri TOMASI et Confrérie le 14 juin 2024
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Arrêté n°2024/133 portant prolongation de la mise en sécurité d’urgence sis 3 rue Jean Casale 20200 BASTIA
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Arrêté n°2024/130 portant désignation des présidents des bureaux de vote pour les élections européennes
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Arrêté n°2024/133 portant prolongation de la mise en sécurité d’urgence de l’immeuble sis 3 rue Jean Casale – 20200 BASTIA
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Arrêté n°2024/131 de police générale portant interdiction absolue de circulation piétonne sur le trottoir reliant le Bd Graziani à la rue Henri Tomasi 20200 BASTIA
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