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Boutique Polacci

Arrêté réglementaire

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Brando BTP

Arrêté réglementaire

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GP Ingenierie

Arrêté réglementaire

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MAS Isolation

Arrêté réglementaire

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ARRÊTÉ N°2024/58 portant prolongation de la mise en sécurité d’urgence, évacuation et interdiction temporaire d’habiter de l’immeuble sis 35 rue César Campinchi – 20200 BASTIA

Arrêté réglementaire

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Arrêté n°2024/059 de police générale portant prolongation d’interdiction absolue de circulation au droit de l’immeuble sis 7 Rue Campinchi, 20200 Bastia

Arrêté réglementaire

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Ghipponi

Arrêté réglementaire

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De Petriconi

Arrêté réglementaire

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Ouverture tardive le Quai

Arrêté réglementaire

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SAS MDL Design

Arrêté réglementaire

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De Petriconi

Arrêté réglementaire

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Villa Bianca

Arrêté réglementaire

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COVIDEP Furcone

Arrêté réglementaire

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Corse Paysage

Arrêté réglementaire

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Merin

Arrêté réglementaire

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Ternois St Joseph

Arrêté réglementaire

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Ternois vacances de février

Arrêté réglementaire

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Nabonnand vacances de février

Arrêté réglementaire

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Nabonnand Carnaval

Arrêté réglementaire

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Corsica débarras

Arrêté réglementaire

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Palmieri

Arrêté réglementaire

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EURL Express

Arrêté réglementaire

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FREE Reseau

Arrêté réglementaire

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SARL LAE Location

Arrêté réglementaire

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Global service

Arrêté réglementaire

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SARL Raugi et Fils

Arrêté réglementaire

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BTP Michel et Noël

Arrêté réglementaire

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Companero

Arrêté réglementaire

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SAS Antoniotti

Arrêté réglementaire

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Déménagement

Arrêté réglementaire

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FRAC di Corsica

Arrêté réglementaire

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De Petriconi

Arrêté réglementaire

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Arrêté n°2024/055 de police générale portant interdiction absolue de circulation au droit de l’immeuble sis 7 Rue Campinchi 20200 BASTIA

Arrêté réglementaire

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SARL Piacentini fils

Arrêté réglementaire

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SARL Les Alchimistes

Arrêté réglementaire

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FAP Constructions

Arrêté réglementaire

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SHRC Paoli

Arrêté réglementaire

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Arrêté temporaire 2024-47 du 01/02/24 portant interdiction de consommation d’alcool sur la voie publique

Arrêté réglementaire

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SARL Euro maçonnerie générale

Arrêté réglementaire

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De Petriconi

Arrêté réglementaire

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COVIDEP Leschi

Arrêté réglementaire

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Livraison Leschi

Arrêté réglementaire

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Le Campus

Arrêté réglementaire

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SCAE Ville

Arrêté réglementaire

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Maintenance climatique insulaire

Arrêté réglementaire

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Grue Batisud

Arrêté réglementaire

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COMETH-Ville

Arrêté réglementaire

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Food Truck

Arrêté réglementaire

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Arrêté portant reprises de sépultures en terrain commun

Arrêté réglementaire

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Bellotti

Arrêté réglementaire

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Barbosa Victor

Arrêté réglementaire

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Association ISATIS

Arrêté réglementaire

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Corse vitrage

Arrêté réglementaire

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Déménagement Brenbraham

Arrêté réglementaire

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De Petriconi

Arrêté réglementaire

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Sondatech

Arrêté réglementaire

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SHRC Route Royale

Arrêté réglementaire

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SARL Agostini

Arrêté réglementaire

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Barbosa Victor

Arrêté réglementaire

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ARRETÉ N°2024/006 PORTANT PROLONGATION DE LA MISE EN SÉCURITÉ ORDINAIRE DE L’IMMEUBLE SIS 24 RUE CHANOINE LETTERON 20200 BASTIA

Arrêté réglementaire

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Arrêté N°2024/003 portant prolongation de la mise en sécurité d’urgence, évacuation et interdiction temporaire d’habiter de l’immeuble sis 35 rue César Campinchi

Arrêté réglementaire

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Galerie Noir et Blanc

Arrêté réglementaire

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Approbation des dates d’ouvertures dominicales des commerces pour l’année 2024

Arrêté réglementaire

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ARRÊTÉ N°2024/001 PORTANT LEVÉE PARTIELLE DE LA MISE EN SÉCURITÉ D’URGENCE, ÉVACUATION ET INTERDICTION TEMPORAIRE D’HABITER DES IMMEUBLES SIS 35 RUE CÉSAR CAMPINCHI ET 2 RUE MARÉCHAL SÉBASTIANI 20200 BASTIA

Arrêté réglementaire

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ETP Johnstonclark

Arrêté réglementaire

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Relevé des délibérations du Conseil municipal du 21 Décembre 2023

CR succinct délibérations

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Modification horaires casa di e scenze et de la restauration collective

Délibération

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Prime pouvoir d’achat

Délibération

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Recrutement d’agents recenseurs

Délibération

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Frais de déplacement

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MAD agent d’accueil CCAS

Délibération

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Modification quotité travail non permanents

Délibération

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Création emplois non permanents

Délibération

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Organigramme

Délibération

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Tableau des emplois

Délibération

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Création poste responsable PJL

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Création poste RBNB

Délibération

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Création poste directeur patrimoine bati

Délibération

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Création poste développeur de projets culturels

Délibération

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Autorisation crédits anticipée 2024

Délibération

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Appel à projets Montesoru

Délibération

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Avenant 3 ruisseau Toga

Délibération

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Acquisition broyeur

Délibération

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Adhésion traité Pierre RAFFALLI

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Traité adhésion Pascale RAFFALLI

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Traité adhésion consorts RAFFALLI

Délibération

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Traité d’adhésion RAFFALLI ROLS CASACOLI

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Traité d’adhésion Barbara RAFFALLI

Délibération

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Avenant PUP DANTAS

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Convention ALSH

Délibération

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Regroupement créches

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Convention financement CAF

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Convention crèche A Ciucciarella

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Convention ANTAI FPS

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Convention tickets de patinoire CCAS CASC

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Approbation des dates d’ouvertures dominicales 2024

Délibération

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Modification Convention Una volta

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gratuité Isolamondo VP

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Subvention LDH Corsica

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Plan de financement du théatre

Délibération

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convention de financement du déficit ENGIE

Délibération

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Commission d’indeminisation VP

Délibération

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vote à main levée

Délibération

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CR dépenses – 40 000

Délibération

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CR Decisions

Délibération

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