Date
Nature de l’acte
Contenu de l’acte
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Actions entreprises par la ville de Bastia suites aux recommandations de la chambre régionale des comptes après son contrôle des comptes et de la gestion de type « audit-flash » sur le dialogue social
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 281.11 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Modification de la délibération n°2023/JAN/01/25 en date du 26 janvier 2023 portant détermination des indemnités de fonction allouées au maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 292.27 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Approbation du bonus d’attractivité et revalorisation du régime indemnitaire des professionnels de la petite enfance (crèche, Relais Petite Enfance)
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 598.89 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Transformation de postes suite à la promotion au grade d’agent de maitrise
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 290.01 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Création de postes à temps complet et non complet
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 306.29 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Augmentation de volume horaire des emplois d’adjoints techniques et d’animation
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 290.9 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Approbation de l’instauration de l’indemnité de panier
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 293.75 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Approbation d’une vente d’une cour à la SCI JJS – Rue du Puntettu – Rue du Colle
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 292.02 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Approbation de la création de servitudes sis Hameau de Suerta
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 291.89 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Approbation d’une convention de mise à disposition au bénéfice d’EDF relative à l’implantation d’un transformateur sur la parcelle AD 106
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 291.28 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Approbation de la convention de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) pour les quartiers prioritaires
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 308.29 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Approbation d’un appel à projet pour « cession foncière du local CRIJ et de l’ancienne crèche A CIUCCIARELLA »
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 332.6 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Mise en place de pièges photographiques en vue de lutter contre les dépôts sauvages
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 307.21 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Approbation de la convention de partenariat entre la ville de Bastia et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) pour l’organisation de la « Sant’Andria »
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 291.42 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Approbation de l’avenant n°3 à la convention cadre pluriannuelle de partenariat 2022 – 2024 pour l’organisation du Marché de Noël de Bastia
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 291.67 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Attribution d’une subvention à la Maison des Adolescents (MDA)
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 293.06 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Attribution d’un don au Téléthon
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 290.32 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Prêt de divers documents par le service du patrimoine de la ville de Bastia (Bibliothèque d’étude et de recherche Tommaso Prelà) au Musée de la Corse pour l’exposition temporaire « Femin’isula » qui aura lieu de mars à décembre 2025
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 311.21 KB)
Arrêté n°2024/353 portant prolongation de la mise en sécurité d’urgence de l’immeuble Lion de Toga sis Route du Fort de Toga 20200 Bastia
Arrêté réglementaire
Télécharger le fichier (.pdf – 269.41 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Approbation de la mise en place d’une taxe sur les friches commerciales
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 308.73 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Approbation d’une convention de mécénat entre la Ville et la Fondation du Patrimoine dans le cadre de la restauration du piano-forte Conrad Graf
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 307.76 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Approbation du plan de financement relatif à la restauration de la façade du pavillon des Nobles Douze
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 310.38 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Approbation du plan de financement de l’Exposition temporaire 2025 du Musée de Bastia et catalogue d’exposition Napoléon IV, le prince corse oublié
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 306.79 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Approbation de l’extension de l’amplitude horaire des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) en périscolaire et extrascolaire
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 298.46 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Approbation d’une convention avec la Mission Locale de Bastia au titre de l’année 2024
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 308.51 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Modification de la délibération n°2024/JUIL/01/12 du 18 juillet 2024 portant approbation d’une subvention versée à l’association Scola Corsa Bastia et à l’association Scola Corsa – A Federazione
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 309.37 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Approbation des avenants aux conventions d’objectifs et de financement « accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)» (extrascolaire, périscolaire et accueil adolescents) entre la ville de Bastia et la Caisse d’Allocations Familiales de la HauteCorse
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 290.74 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Approbation des conventions d’objectifs et de financement « accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) » extrascolaire et périscolaire pour le site Charpak entre la Ville de Bastia et la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de la Haute-Corse
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 291.11 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Tarification des produits de la régie de recettes pour la cafétéria de l’Alb’Oru
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 289.5 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Désignation d’un remplaçant en qualité de membre du Conseil d’Administration de la Société d’économie mixte du Port de Plaisance de Toga
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 306.85 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Désignation d’un remplaçant en qualité de membre du Conseil d’Administration de la Société d’économie mixte Bastia Aménagement (SEM Bastia Aménagement)
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 314.49 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Décision de vote à main levée
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 276.5 KB)
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 : Election d’un nouvel adjoint
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 309.85 KB)
Arrêté n°2024/373 portant prolongation de la mise en sécurité ordinaire de l’immeuble sis 5 Bd Hyacinthe de Montera 20200 Bastia
Arrêté réglementaire
Télécharger le fichier (.pdf – 260.05 KB)
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2024
CR succinct délibérations
Télécharger le fichier (.pdf – 576.09 KB)
Délibérations du conseil municipal du 5 septembre 2024 : État des travaux réalisés par la commission consultative des services publics locaux au cours de l’année 2023
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 289.57 KB)
Délibérations du conseil municipal du 5 septembre 2024 : Avis sur le lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique « réserves foncières » en vue de constituer et d’acquérir une réserve foncière nécessaire à la construction d’un nouvel hôpital au bénéfice du centre hospitalier de Bastia
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 299.42 KB)
Délibérations du conseil municipal du 5 septembre 2024 : Décision relative au maintien ou non du 6ème poste d’adjoint au Maire
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 276.98 KB)
Délibérations du conseil municipal du 5 septembre 2024 : Décision relative à l’opportunité de la suppression ou non du poste de 8ème adjoint au Maire
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 294.9 KB)
Délibérations du conseil municipal du 5 septembre 2024 : Décision relative à l’opportunité du maintien du 8ème adjoint au Maire dans ses fonctions
Délibération
Télécharger le fichier (.pdf – 295.13 KB)
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2024
Ordre du jour
Télécharger le fichier (.pdf – 1.51 MB)
ORDINE DI U GHJORNU DI U CONSIGLIU MUNICIPALE DI U 26 DI SETTEMBRE 2024
Ordre du jour
Télécharger le fichier (.pdf – 1.5 MB)
Arrêté n°2024/356 portant modification de l’arrêté du 06 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Madame Ivana Polisini
Arrêté réglementaire
Télécharger le fichier (.pdf – 277.48 KB)
Arrêté n°2024/355 portant modification de l’arrêté du 17 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Madame Mattea Lacave
Arrêté réglementaire
Télécharger le fichier (.pdf – 277.14 KB)
Arrêté n°2024/364 de police générale portant prolongation de l’interdiction absolue de circulation et de stationnement au droit du chemin communal d’Uccini et d’interdiction partielle de circulation chemin du Cigno, 20600 Bastia
Arrêté réglementaire
Télécharger le fichier (.pdf – 260.17 KB)
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 SEPTEMBRE 2024
CR succinct délibérations
Télécharger le fichier (.pdf – 438.15 KB)
Arrêté n°2024/337 portant prolongation de la mise en sécurité ordinaire sis 2-4 place Fontaine Neuve 20200 Bastia
Arrêté réglementaire
Télécharger le fichier (.pdf – 265.73 KB)
Arrêté n°2024/344 portant modification de la mise en sécurité ordinaire de l’immeuble sis 1 rue Luiggi Giafferi – 2 Cours Pierangeli 20200 Bastia
Arrêté réglementaire
Télécharger le fichier (.pdf – 263.26 KB)
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 SEPTEMBRE 2024
Ordre du jour
Télécharger le fichier (.pdf – 584.09 KB)
ORDINE DI U GHJORNU DI U CONSIGLIU MUNICIPALE DI U 5 DI SETTEMBRE 2024
Ordre du jour
Télécharger le fichier (.pdf – 545.18 KB)
Arrêté n°2024/310 de police générale portant interdiction absolue de circulation piétonne sis 2 rue de la paroisse 20200 bastia
Arrêté réglementaire
Télécharger le fichier (.pdf – 1.06 MB)
Arrêté n°2024/301 de police générale portant interdiction partielle de circulation et d’accès au jardin romieu 20200 Bastia
Arrêté réglementaire
Télécharger le fichier (.pdf – 1.01 MB)
ARRÊTÉ n°2024/282 portant prolongation de la mise en sécurité ordinaire, évacuation et interdiction temporaire d’habiter de l’immeuble sis 5 rue du Bastion – 20200 Bastia
Arrêté réglementaire
Télécharger le fichier (.pdf – 301.75 KB)
ARRÊTÉ N°2024/281 portant main levée de la mise en sécurité d’urgence de l’immeuble sis 3 rue Jean CASALE – 20200 Bastia
Arrêté réglementaire
Télécharger le fichier (.pdf – 256.91 KB)
Arrêté n°2024/289 de police générale portant interdiction absolue de circulation au droit de l’immeuble sis 39 Boulevard Paoli – 1 rue Salicetti 20200 Bastia
Arrêté réglementaire
Télécharger le fichier (.pdf – 1.65 MB)