Arrêté n°2022/301 de police générale portant interdiction de circulation piétonne sur le chemin « Aldilonda »
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INTERDICTION DE LA CIRCULATION SUR LA RT 11
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Arrêté 2022/297 de police générale portant interdiction de circulation au droit de l’immeuble sis 1 Boulevard Gaudin
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Arrêté 2022/293 de police générale portant levée de l’interdiction de circulation piétonne sur le chemin « Aldilonda »
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2022.01.11.17 : Approbation de l’organigramme de la Ville de Bastia
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2022.01.11.16A2 Annexe à la convention d’accueil d’un collaborateur bénévole
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2022.01.11.16A1 : Convention bénévolat Casa di e Scenze
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2022.01.11.16 : Recours aux collaborateurs occasionnels du service public ou bénévoles
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2022.01.11.15 : Mise en œuvre de l’Allocation aux Parents d’Enfants Handicapés (APEH)
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2022.01.11.14 : Création de 3 postes suite à la réussite au concours de technicien territorial de 3 agents municipaux
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2022.01.11.13 : Contractualisation d’un emprunt
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2022.01.11.12 : Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
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2022.01.11.10 : Approbation de la Décision Modificative N°2 du budget autonome de la régie des Parcs de stationnements
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2022.01.11.09 : Approbation de la Décision Modificative N°3 du budget principal
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2022.01.11.08 : Attribution de subventions « Animation »
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2022.01.11.07 : Approbation de l’avenant à la convention cadre du Marché de Noël
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2022.01.11.06 : Approbation du partenariat entre le Musée de Bastia et la société de production Injam
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2022.01.11.05 : Demande de subvention à la Collectivité de Corse dans le cadre du programme d’animations pour les médiathèques Barberine Duriani et du centre-ville au titre de l’année 2023
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2022.01.11.04 : Demande de subvention à la Collectivité de Corse dans le cadre d’acquisitions de collections pour les médiathèques Barberine Duriani et du centre-ville au titre de l’année 2023
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2022.01.11.03 : Demande de subvention à la Collectivité de Corse dans le cadre de l’aide aux lieux de spectacles « Lochi d’arti 2023 »
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2022.01.11.02A1 Convention Mission Locale 2022
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2022.01.11.02 : Approbation d’une convention avec la Mission locale de Bastia au titre de l’année 2022
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2022.01.11 01 : Approbation d’une convention financière avec la Collectivité de Corse relative au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) au titre des exercices 2022-2023
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PC 02B 033 22 A0055 M HAMOUACHY Nourdine
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DP 02B 033 22 A0147 Mme FILIPPI Claire Marie Françoise
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Arrêté 2022/290 de police générale portant interdiction absolue d’accès à la jetée du Dragon sise Vieux Port – 20200 Bastia
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Arrêté 2022/289 portant prorogation de l’arrêté n°2022/282 de mise en sécurité d’urgence évacuation et interdiction temporaire d’habiter de l’immeuble sis 5-7 rue Colonella 20200 Bastia
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Arrêté stationnement Giamarchi – Miséricorde
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DP 02B 033 22 A0151 SAS LE KALLISTE SYNDIC DE COPROPRIETE
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DP 02B 033 22 A0160 VISANI SERENA EMILIE
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PC 02B 033 22 A0043 SCCV A TERRA SERENA
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AT 02B 033 22 00024 DIRECTION INTERREGIONALE DE LA PJJ SUD
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arrêté 2022/285 en date du 22/11/22 de police générale portant l’interdiction absolue de circulation au 12 rue César Campinchi
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Arrêté de fermeture du Cimetière d’Ondina
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Arrêté 2022/283 en date du 18/11/22 de police interdisant la circulation au 17 rue Carbuccia
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arrêté 2022/278 de police générale prolongeant l’arrêté 2022/029 en date du 20 mai 2022 portant interdiction absolue de circulation piétonne sur la totalité des pontons port de Toga
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2022.01.10.19 : Création de 4 postes suite à réussite aux concours de gardien de police municipale
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2022.01.10.18 : Transformation de postes suite à la promotion au grade d’agent de maitrise
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2022.01.10.17 : Approbation des dénominations et numérotation des rues : Adressage secteur quartier Giambelli
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2022.01.10.15 : Approbation du plan de financement relatif à l’étude de faisabilité pour la création d’un réseau de chaleur et de froid à base d’énergie marine – Quartiers Port Toga, Fangu
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2022.01.10.14 : Approbation du plan de financement relatif à l’étude de faisabilité pour la mise en place d’une chaufferie bois et réseau de chaleur avec ou sans cogénération – Quartiers Sud
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2022.01.10.13A1 : Rapport Cordoliani Sainte Marie
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2022.01.10.13 : Travaux de mise en sécurité de la façade de la Cathédrale Sainte Marie
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2022.01.10.12 : Action Cœur de Ville : approbation de l’avenant n°2 à la convention opérationnelle entre Action logement la Ville de Bastia et la Communauté d’Agglomération de Bastia
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2022.01.10.11A1: Projet de convention MAD FALEP
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2022.01.10.11 : Approbation de la mise à disposition au bénéfice de la Fédération des associations laïques et d’éducation permanente (FALEP) de l’équipement de proximité du Puntettu
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2022.01.10.10A1 : Cahier des charges 9 rue César Campinchi
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2022.01.10.10 : Approbation de la vente d’un local sis 9 rue César Campinchi
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2022.01.10.09A1 : Cahier des charges Ciucciarella
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2022.01.10.09 : Approbation de la mise en vente de l’ancienne crèche « Ciucciarella » située rue St François
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2022.01.10.08 : Approbation de l’accord amiable avec les consorts Carli dans le cadre du projet d’aménagement de Curbaia Suprana
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2022.01.10.07 : Attribution d’une subvention à la Maison des Adolescents (MDA)
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2022.01.10.06A1 : convention cadre marché de noël 2022
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2022.01.10.06 : Approbation de la convention cadre pluriannuelle de partenariat 2022 – 2024 pour l’organisation du Marché de Noël de Bastia
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2022.01.10.05 : Approbation de la convention de partenariat entre la ville de Bastia et le Centre Communal d’Action Sociale pour l’organisation de la «Sant’Andria »
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2022.01.10.04 : Adoption de l’avenant n°2 à la convention de délégation de service public par affermage du crématorium de Bastia
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2022.01.10.03 : Autorisation d’occupation du Vieux-Port à titre gracieux à l’association Grande Zot
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2022.01.10.02 : Compte rendu des décisions prises par le maire au titre des dépenses d’un montant inférieur à 40 000 € HT
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2022.01.10.01 : Compte rendu des décisions prises par le maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
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Arrêté n°2022/282 portant mise en sécurité d’urgence évacuation et interdiction temporaire d’habiter de l’immeuble sis 5-7 Rue Colonella 20200 Bastia
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arrêté n 280/2022 ordonnant l’abattage d’animaux non bagués retrouvés en état divagation sur le territoire de la commune de Bastia et représentant un danger grave et immédiat pour la sécurité publique
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Arrêté de déport en cas de conflits d’intérêts de Mme POLISINI Ivana
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Demande arrêté de circulation BASTIA nuit du 08/11 au 09/11
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Arrêté n° 2022/271 de police générale portant interdiction absolue de circulation au droit de l’immeuble sis 16 rue Napoléon, 20200 BASTIA, parcelle cadastrée AN 118
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DP 02B 033 22 A0149 M.VINCENTI ET M.PAYEN
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DP 02B 033 22 A0146 Mme OTTAVIANI Géraldine
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DP 02B 033 22 A0145 M OTTAVIANI PHILIPPE
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DP 02B 033 22 A 0138 BASTIA IMMOBILIER
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DP 02B 033 22 A0142 Mme Mariani Caroline
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LEVEE D’INTERDICTION TEMPORAIRE DE BAIGNADE SUR LE SITE DE L’ARINELLA
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Arrêté interdiction de travaux au cimetière période de la Toussaint
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