Retrouvez ici tous les rapports du Conseil Municipal du 13 novembre 2025
Rapport n°0 : Compte rendu du conseil municipal du 02 octobre 2025
Rapports
Rapport n°1 : Désignation de représentants de la Ville de Bastia au sein du Conseil Portuaire du Port de Toga
Rapport n°2 : Attribution d’une subvention à la Ligue des Droits de l’Homme pour l’année 2025
Rapport n°3 : Création d’un Centre de Supervision Urbain et poursuite du déploiement de la vidéoprotection sur l’ensemble du territoire de la commune
Rapport n°4 : Approbation d’une convention en faveur de la généralisation de l’Éducation Artistique et Culturelle (EAC) 2025-2027 et adoption de la Charte de bonnes pratiques
Rapport n°5 : Approbation de la modification du règlement d’utilisation des espaces locatifs du Musée de Bastia : intégration des études d’acoustique et de portance
Rapport n°6 : Approbation du dépôt de deux oeuvres patrimoniales au Musée de Bastia
Rapport n°7 : Prêt d’instruments de musique au collège Simon-Jean Vinciguerra
Rapport n°8 : Attribution d’une subvention à l’association « Bastia tourisme » au titre de l’exercice 2025
Rapport n°9 : Approbation des plans de financement de projets d’investissement – opérations annuelles
Rapport n°10 : Adoption de protocoles d’accord relatifs à une intervention sur les façades du Café Riche
Rapport n°11 : Approbation de la reproduction à l’identique de la fresque de Monsieur Claude Cavert de La Tour située au sein de l’ancien « Café Riche »
Rapport n°12 : Approbation de la convention de concession pour le service public de développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de la fourniture d’énergie électrique aux tarifs règlementés de vente – 2026-2056
Rapport n°13 : Approbation de la modification de la règlementation des meublés de tourisme
Rapport n°14 : Approbation de l’acquisition d’une villa dans le cadre du projet de création d’un parking central quartier de Montera – complément
Rapport n°15 : Approbation d’une cession de deux biens sis 9, rue des Turchine
Rapport n°16 : Approbation de la convention de partenariat Action Coeur de Ville (ACV) avec la chambre des notaires et la Banque des Territoires
Rapport n°17 : Appel à projet pour « cession foncière du local du 9 rue Campinchi (ancien CRIJ) et de l’ancienne crèche « a Ciucciarella » : désignation de lauréat(s)
Rapport n°18 : Transformations de poste pour donner suite à une demande de changement de filière
Rapport n°19 : Augmentation du volume horaire d’agents à temps non complet
Rapport n°20 : Intégration directe d’un adjoint territorial d’animation en adjoint administratif et transformation de poste
Rapport n°21 : Modification du tableau des Autorisations Spéciales d’Absence (ASA) : octroi de jours supplémentaires pour l’endométriose
Rapport n°22 : Approbation de la modification du Règlement Intérieur relatif au fonctionnement des services en lien avec le scolaire
Rapport n°23 : Création de postes au titre de la promotion interne
Rapport n°24 : Création d’emplois non permanents
Rapport n°25 : Modification de la quotité de travail d’emplois non permanents
Rapport n°26 : Transformation de postes après réussite aux examens professionnels
Rapport n°27 : Création de postes aux fins de mise en stage
ANNEXES