Retrouvez ici tous les rapports du Conseil Municipal du 11 avril 2024
Hors commission
Rapport n°0 : Compte rendu du conseil municipal du 28 mars 2024
Rapports
Rapport n°1 : Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes pour la passation et l’exécution du contrat de délégation de service public de stockage et de
distribution de gaz sur les communes de Bastia, Furiani, San Martinu di Lota et Ville di
Pietrabugnu
Rapport n°2 : Approbation du budget primitif 2024 du budget principal
Rapport n°3 : Approbation du budget primitif 2024 du budget annexe du Vieux-Port
Rapport n°4 : Approbation du budget primitif 2024 du budget annexe du crématorium
Rapport n°5 : Approbation du budget primitif 2024 de la régie autonome des parcs de stationnement 2024
Rapport n°6 : Vote des taux de fiscalité pour 2024
Rapport n°7 : Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
Rapport n°8 : Ouverture et révision des Autorisations d’Engagement et Crédits de Paiement
Rapport n°9 : Ouverture de comptes à terme auprès de l’Etat
Rapport n°10 : Provisions pour litiges pour l’année 2024
Rapport n°11 : Approbation de la résiliation des baux existants et de la passation d’une nouvelle
convention de mise à disposition au bénéfice de La Croix Rouge Française au 9 Bd Auguste Gaudin
Rapport n°12 : Approbation d’une convention relative à l’installation d’un piézomètre au bénéfice de la société Pietra dans la pépinière communale de Furiani
Rapport n°13 : Approbation d’une étude pré-opérationnelle d’Opérations Programmées d’Amélioration de l’Habitat du Centre Ancien
Rapport n°14 : Approbation du plan de financement relatif aux études préalables et à la mission de
Maîtrise d’oeuvre du Parking et du site de Capochja
Rapport n°15 : Approbation de l’enveloppe indemnitaire pour l’année 2024
Rapport n°16 : Création d’emplois saisonniers pour l’année 2024
Rapport n°17 : Création d’un poste de rédacteur territorial
Rapport n°18 : Création de postes aux fins de mise en stage
ANNEXES