Retrouvez ici tous les rapports du Conseil Municipal du 2 juin 2022.
Hors Commission
Rapport n°0 : Compte rendu du conseil municipal du 7 avril 2022
Commission des affaires économiques, sociales, culturelles et de l’éducation
Rapport n°1 : Approbation d’une campagne de stérilisation de chats errants pour l’année 2022
Rapport n°2 : Modification de la grille des tarifs des vaccins
Rapport n°3 : Approbation des conventions annuelles d’objectifs entre la caisse d’allocations familiales de Haute-Corse et la ville de Bastia relative à la gestion du multi accueil « îlot calin » et du relais d’assistantes maternelles (RAM) « Culumbella » au titre de l’exercice 2022
Rapport n°4 : Attribution des Prix de thèse pour docteurs de l’Université et des Prix de la Communication scientifique pour doctorants de l’Université
Rapport n°5 : Attribution de récompenses aux bacheliers bastiais avec mention Très Bien pour l’année 2022
Rapport n°6 : Attribution de subventions aux associations culturelles pour l’année 2022
Rapport n°7 : Attribution d’une subvention à l’association Bastia-Corsica 2028
Rapport n°8 : Autorisation d’occupation du Vieux-Port dans le cadre de « The Boat Project »
Rapport n°9 : Création du tarif de vente du catalogue « Mare Furioso, Pirates et Corsaires en Méditerranée XVI-XIXe siècles »
Rapport n°10 : Création du tarif de vente de la médaille souvenir du musée
Rapport n°11 : Adoption du nouveau règlement du budget participatif édition 2022
Rapport n°12 : Approbation du montant de rachat de caveaux et concessions
Rapport n°13 : Révision des tarifs de ventes des concessions de la ville
Rapport n°14 : Approbation du règlement intérieur bilingue des cimetières de la ville
Commission de l’aménagement de l’espace urbain
Rapport n°15 : Action Coeur de Ville de Bastia : Signature d’une convention avec l’Office Foncier de la Corse en vue de procéder à l’acquisition et au portage foncier de l’ensemble immobilier « Le Cézanne » afin d’y réaliser une opération de restructuration visant à diversifier l’habitat et augmenter l’offre locative sociale
Rapport n°16 : Approbation de la convention du second programme opérationnel de prévention et d’accompagnement des copropriétés en Coeur de Ville de Bastia
Rapport n°17 : Approbation de la seconde programmation du Contrat de Ville
Rapport n°18 : Approbation du programme proposé par la Ville au titre de la Dotation Politique de la Ville 2022
Rapport n°19 : Approbation du traité d’adhésion à l’ordonnance d’expropriation des consorts Luciani dans le cadre du dossier U Puntettu
Rapport n°20 : Appréhension d’un logement sis au 9, rue de la Paroisse dans le cadre d’une procédure de bien vacant sans Maître
Rapport n°21 : Acquisition d’une emprise à la SCI Lesia dans le cadre de la régularisation de la rue Joséphine POGGI
Rapport n°22 : Approbation de la vente de la parcelle E279 à l’association d’assistance sociale « La sainte famille »
Rapport n°23 : Approbation d’un PUP CARBONITE
Rapport n°24 : Approbation d’une convention de PUP (CARBONITE AZ 106 et 107)
Rapport n°25 : Approbation d’une convention de PUP (CARBONITE AZ 108)
Rapport n°26 : Approbation de la convention de participation financière de la régie Acqua publica relative aux travaux de recalibrage des sections aérienne aval et souterraine du ruisseau de Toga
Commission des finances et de la transparence publique
Rapport n°27 : Approbation du plan de financement relatif à l’opération de mise en oeuvre d’un Parcours de cybersécurité
Rapport n°28 – 29 – 30 – 31 : Approbation des comptes de gestion de :
Rapport n° 32 – 33 – 34 – 35 : Approbation du compte administratif 2021
Rapport n°36 : Renégociation de 3 emprunts auprès de la Banque des territoires
Rapport n°37 : Ouverture d’une ligne de trésorerie de 4 millions d’euros au titre du budget principal
Rapport n°38 : Adoption de la tarification locative des locaux du bastion nord
Rapport n°39 : Approbation d’un avenant à la convention relative à la surveillance des plages de Bastia
Rapport n°40 : Création du poste d’administrateur de casa di e lingue
Rapport n°41 : Création du poste au service animation
Rapport n°42 : Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel pour le cadre d’emploi des Auxiliaires de Puériculture
Rapport n°43 : Transformations et création de postes suite aux avancements de grade et à la promotion interne des agents
Rapport n°44 : Recrutement d’emplois non permanents
Rapport n°45 : Modification du montant des subventions allouées au Centre communal d’Action Sociale
Rapport n°46 : Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Ville de Bastia et son Centre Communal d’Action Sociale
Annexes
- Annexes du rapport n°1
- Annexes du rapport n°3
- Annexes du rapport n°6
- Annexes du rapport n°11
- Annexes du rapport n°14
- Annexes du rapport n°15
- Annexes du rapport n°16
- Annexes du rapport n°17
- Annexes du rapport n°20
- Annexes du rapport n°22
- Annexes du rapport n°23
- Annexes du rapport n°24
- Annexes du rapport n°25
- Annexes du rapport n°26
- Annexes du rapport n°29