Rapports du prochain Conseil

Retrouvez ici tous les rapports du Conseil Municipal du 28 mars 2024

Hors commission

Rapport n°0 : Compte rendu du conseil municipal du 14 mars 2024

Rapports

Rapport n°1 : Rapport d’égalité Hommes/Femmes et Plan d’actions 2024-2027

Rapport n°2 : Débat d’Orientation Budgétaire (DOB)

Rapport n°3 : Approbation du programme d’opérations présenté au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) et du Fond National d’Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT)

Rapport n°4 : Modification de la délibération relative à la commission d’indemnisation du Vieux-Port

Rapport n°5 : Adoption d’une convention pluriannuelle et pluripartite d’objectifs et de soutien aux activités de l’association « U Teatrinu » 2024-2026

Rapport n°6 : Approbation du programme d’animations de la médiathèque l’Alb’Oru et la Bibliothèque du Centre – Demande de subvention

ANNEXES

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