Rapports du prochain Conseil

Retrouvez ici tous les rapports du Conseil Municipal du 2 juin 2022.

Hors Commission

Rapport n°0 : Compte rendu du conseil municipal du 7 avril 2022

Commission des affaires économiques, sociales, culturelles et de l’éducation

Rapport n°1 : Approbation d’une campagne de stérilisation de chats errants pour l’année 2022

Rapport n°2 : Modification de la grille des tarifs des vaccins

Rapport n°3 : Approbation des conventions annuelles d’objectifs entre la caisse d’allocations familiales de Haute-Corse et la ville de Bastia relative à la gestion du multi accueil « îlot calin » et du relais d’assistantes maternelles (RAM) « Culumbella » au titre de l’exercice 2022

Rapport n°4 : Attribution des Prix de thèse pour docteurs de l’Université et des Prix de la Communication scientifique pour doctorants de l’Université

Rapport n°5 : Attribution de récompenses aux bacheliers bastiais avec mention Très Bien pour l’année 2022

Rapport n°6 : Attribution de subventions aux associations culturelles pour l’année 2022

Rapport n°7 : Attribution d’une subvention à l’association Bastia-Corsica 2028

Rapport n°8 : Autorisation d’occupation du Vieux-Port dans le cadre de « The Boat Project »

Rapport n°9 : Création du tarif de vente du catalogue « Mare Furioso, Pirates et Corsaires en Méditerranée XVI-XIXe siècles »

Rapport n°10 : Création du tarif de vente de la médaille souvenir du musée

Rapport n°11 : Adoption du nouveau règlement du budget participatif édition 2022

Rapport n°12 : Approbation du montant de rachat de caveaux et concessions

Rapport n°13 : Révision des tarifs de ventes des concessions de la ville

Rapport n°14 : Approbation du règlement intérieur bilingue des cimetières de la ville

Commission de l’aménagement de l’espace urbain

Rapport n°15 : Action Coeur de Ville de Bastia : Signature d’une convention avec l’Office Foncier de la Corse en vue de procéder à l’acquisition et au portage foncier de l’ensemble immobilier « Le Cézanne » afin d’y réaliser une opération de restructuration visant à diversifier l’habitat et augmenter l’offre locative sociale

Rapport n°16 : Approbation de la convention du second programme opérationnel de prévention et d’accompagnement des copropriétés en Coeur de Ville de Bastia

Rapport n°17 : Approbation de la seconde programmation du Contrat de Ville

Rapport n°18 : Approbation du programme proposé par la Ville au titre de la Dotation Politique de la Ville 2022

Rapport n°19 : Approbation du traité d’adhésion à l’ordonnance d’expropriation des consorts Luciani dans le cadre du dossier U Puntettu

Rapport n°20 : Appréhension d’un logement sis au 9, rue de la Paroisse dans le cadre d’une procédure de bien vacant sans Maître

Rapport n°21 : Acquisition d’une emprise à la SCI Lesia dans le cadre de la régularisation de la rue Joséphine POGGI

Rapport n°22 : Approbation de la vente de la parcelle E279 à l’association d’assistance sociale « La sainte famille »

Rapport n°23 : Approbation d’un PUP CARBONITE

Rapport n°24 : Approbation d’une convention de PUP (CARBONITE AZ 106 et 107)

Rapport n°25 : Approbation d’une convention de PUP (CARBONITE AZ 108)

Rapport n°26 : Approbation de la convention de participation financière de la régie Acqua publica relative aux travaux de recalibrage des sections aérienne aval et souterraine du ruisseau de Toga

Commission des finances et de la transparence publique

Rapport n°27 : Approbation du plan de financement relatif à l’opération de mise en oeuvre d’un Parcours de cybersécurité

Rapport n°28 – 29 – 30 – 31 : Approbation des comptes de gestion de :

Rapport n° 32 – 33 – 34 – 35 : Approbation du compte administratif 2021

Rapport n°36 : Renégociation de 3 emprunts auprès de la Banque des territoires

Rapport n°37 : Ouverture d’une ligne de trésorerie de 4 millions d’euros au titre du budget principal

Rapport n°38 : Adoption de la tarification locative des locaux du bastion nord

Rapport n°39 : Approbation d’un avenant à la convention relative à la surveillance des plages de Bastia

Rapport n°40 : Création du poste d’administrateur de casa di e lingue

Rapport n°41 : Création du poste au service animation

Rapport n°42 : Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel pour le cadre d’emploi des Auxiliaires de Puériculture

Rapport n°43 : Transformations et création de postes suite aux avancements de grade et à la promotion interne des agents

Rapport n°44 : Recrutement d’emplois non permanents

Rapport n°45 : Modification du montant des subventions allouées au Centre communal d’Action Sociale

Rapport n°46 : Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Ville de Bastia et son Centre Communal d’Action Sociale

Annexes

  • Annexes du rapport n°1
  • Annexes du rapport n°3
  • Annexes du rapport n°6
  • Annexes du rapport n°11
  • Annexes du rapport n°14
  • Annexes du rapport n°15
  • Annexes du rapport n°16
  • Annexes du rapport n°17
  • Annexes du rapport n°20
  • Annexes du rapport n°22
  • Annexes du rapport n°23
  • Annexes du rapport n°24
  • Annexes du rapport n°25
  • Annexes du rapport n°26
  • Annexes du rapport n°29
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