Retrouvez ici tous les rapports du Conseil Municipal du 26 septembre 2024
Hors commission
Rapport n°0 : Compte rendu du conseil municipal du 5 septembre 2024
Rapports
Rapport n°1 : Élection d’un nouvel adjoint
Rapport n°2 : Désignation d’un remplaçant en qualité de membre du Conseil d’Administration de la Société d’Économie Mixte Bastia Aménagement (SEM Bastia Aménagement)
Rapport n°3 : Désignation d’un remplaçant en qualité de membre du Conseil d’Administration de la Société d’Économie Mixte du Port de Toga
Rapport n°4 : Approbation de la tarification des produits de la régie de recettes pour la caféteria de l’Alb’oru
Rapport n°5 : Approbation des conventions d’objectifs et de financement « accueil de loisirs sans hébergement » extrascolaire et périscolaire pour l’ALSH Charpak entre la Ville de Bastia et la Caisse d’Allocations Familiales de la Haute-Corse
Rapport n°6 : Approbation des avenants aux conventions d’objectifs et de financement « accueil de loisirs sans hébergement » (extrascolaire, périscolaire et accueil adolescents) entre la ville de Bastia et la Caisse d’Allocations Familiales de la Haute-Corse
Rapport n°7 : Approbation d’une subvention versée à l’association Scola Corsa A Federazione
Rapport n°8 : Approbation d’une convention avec la Mission Locale de Bastia au titre de l’année 2024
Rapport n°9 : Approbation de l’extension de l’amplitude horaire des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) en périscolaire et extrascolaire
Rapport n°10 :Approbation du plan de financement de l’Exposition temporaire 2025 du Musée de Bastia et catalogue d’exposition Napoléon IV, le prince corse oublié
Rapport n°11 : Approbation du plan de financement relatif à la restauration de la façade du pavillon des Nobles Douze
Rapport n°12 : Prêt de divers documents au Musée de la Corse pour l’exposition temporaire « Femin’isula » qui aura lieu de mars à décembre 2025
Rapport n°13 : Approbation de la convention de mécénat entre la Ville et la Fondation du Patrimoine dans le cadre de la restauration du piano-forte Conrad Graf
Rapport n°14 : Attribution d’un don au téléthon
Rapport n°15 : Attribution d’une subvention à la Maison des Adolescents (MDA)
Rapport n°16 : Approbation de l’avenant n°3 à la convention cadre pluriannuelle de partenariat 2022 – 2024 pour l’organisation du Marché de Noel de Bastia
Rapport n°17 : Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Bastia et le Centre Communal d’Action Sociale pour l’organisation de la « Sant’Andria »
Rapport n°18 : Mise en place de pièges photographiques en vue de lutter contre les dépôts sauvages
Rapport n°19 : Approbation de la mise en place d’une taxe sur les friches commerciales
Rapport n°20 : Approbation d’un appel à projets pour « cession foncière du local CRIJ et de l’ancienne crèche A Ciucciarella »
Rapport n°21 : Approbation de la convention de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) pour les quartiers prioritaires
Rapport n°22 : Approbation d’une convention de mise à disposition au bénéfice d’EDF relative à l’implantation d’un transformateur sur la parcelle AD106
Rapport n°23 : Approbation de la création de servitudes sis Hameau de Suerta
Rapport n°24 : Approbation d’une vente à la SCI JJS – 2 rue du Puntettu – 2 rue du Colle
Rapport n°25 : Approbation de l’instauration de l’indemnité de panier
Rapport n°26 : Approbation de l’augmentation du volume horaire d’emplois d’adjoints techniques et d’adjoints d’animation
Rapport n°27 : Créations de postes aux fins de mise en stage
Rapport n°28 : Transformations de postes suite à la promotion au grade d’agent de maîtrise
Rapport n°29 : Approbation du bonus d’attractivité et revalorisation du régime indemnitaire des professionnels de la petite enfance
Rapport n°30 : Approbation des nouvelles modalités d’indemnités de fonction des élus
Rapport n°31 : Actions entreprises par la Ville de Bastia suite aux recommandations de la Chambre Régionale des Comptes après son contrôle des comptes et de la gestion de type « audit-flash » sur le dialogue social
ANNEXES