Retrouvez ici tous les rapports du Conseil Municipal du 27 mars 2025
Hors commission
Rapport n°0 : Compte rendu du conseil municipal du 6 février 2025
Rapports
Rapport n°1 : Approbation du rapport égalité Femme/Homme et présentation de la politique municipale en faveur de l’égalité femme homme et de la lutte contre les discriminations
Rapport n°2 : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du Budget Principal
Rapport n°3 : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du budget autonome des parcs de stationnement
Rapport n°4 : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du budget du Vieux-Port
Rapport n°5 : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du budget Crématorium
Rapport n°6 : Débat d’Orientation Budgétaire
Rapport n°7 : Attribution d’une subvention à la Société Nationale des Sauveteurs en Mer (SNSM), station de Bastia, au titre de l’année 2025
Rapport n°8 : Autorisation d’occupation du Vieux-Port pour le Club Nautique Cap Corse dans le cadre des régates « Capicorsina »
Rapport n°9 : Approbation de la proposition de dégrèvement au bénéfice des associations « Corsica Prumuzione » et « Association du salon du chocolat et des délices »
Rapport n°10 : Prêt de divers documents au Palais Fesch-Musée des Beaux-Arts de la Ville d’Ajaccio pour l’exposition temporaire « Aiacciu Bellu, mon bel Ajaccio »
Rapport n°11 : Individualisation des subventions aux associations patrimoniales pour l’année 2025
Rapport n°12 : Approbation de l’acquisition d’une emprise à détacher de la parcelle AV 149 dans le secteur de Monserato
Rapport n°13 : Approbation d’une servitude EDF relative à la pose d’un transformateur et à l’installation de lignes souterraines Haute Tension (A) et Basse Tension
Rapport n°14 : Approbation d’une servitude EDF relative à la parcelle BM222 dans le secteur d’Erbaghjolu
Rapport n°15 : Approbation d’une servitude EDF relative à la parcelle AT 133 dans le secteur de la résidence Sémaphore
Rapport n°16 : Approbation des plans de financement de projets d’investissement – opérations annuelles
Rapport n°17 : Approbation d’une convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Bastia et la Collectivité de Corse relative à la création du giratoire E7 sur la nouvelle voie Bastia – Furiani – RT12
Rapport n°18 : Approbation du lancement d’une concertation préalable relative au projet d’une restructuration urbaine du secteur Gare – Fangu – Recipellu
Rapport n°19 : Modification des modalités de télétravail des agents municipaux
Rapport n°20 : Approbation des modalités de mise en place de la Période Préparatoire au Reclassement (PPR) des agents de la Ville
Rapport n°21 : Actualisation de l’information à l’assemblée délibérante concernant les mises à disposition de personnel au bénéfice du Centre d’Action Sociale
Rapport n°22 : Approbation de la transformation de 2 postes d’auxiliaires de puériculture en 2 postes de rédacteurs territoriaux
Rapport n°23 : Création de poste suite à la réussite au concours d’ATSEM Pal 2ème classe
ANNEXES