Rapports du prochain Conseil

Retrouvez ici tous les rapports du Conseil Municipal du 26 septembre 2024

Hors commission

Rapport n°0 : Compte rendu du conseil municipal du 5 septembre 2024

Rapports

Rapport n°1 : Élection d’un nouvel adjoint

Rapport n°2 : Désignation d’un remplaçant en qualité de membre du Conseil d’Administration de la Société d’Économie Mixte Bastia Aménagement (SEM Bastia Aménagement)

Rapport n°3 : Désignation d’un remplaçant en qualité de membre du Conseil d’Administration de la Société d’Économie Mixte du Port de Toga

Rapport n°4 : Approbation de la tarification des produits de la régie de recettes pour la caféteria de l’Alb’oru

Rapport n°5 : Approbation des conventions d’objectifs et de financement « accueil de loisirs sans hébergement » extrascolaire et périscolaire pour l’ALSH Charpak entre la Ville de Bastia et la Caisse d’Allocations Familiales de la Haute-Corse

Rapport n°6 : Approbation des avenants aux conventions d’objectifs et de financement « accueil de loisirs sans hébergement » (extrascolaire, périscolaire et accueil adolescents) entre la ville de Bastia et la Caisse d’Allocations Familiales de la Haute-Corse

Rapport n°7 : Approbation d’une subvention versée à l’association Scola Corsa A Federazione

Rapport n°8 : Approbation d’une convention avec la Mission Locale de Bastia au titre de l’année 2024

Rapport n°9 : Approbation de l’extension de l’amplitude horaire des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) en périscolaire et extrascolaire

Rapport n°10 :Approbation du plan de financement de l’Exposition temporaire 2025 du Musée de Bastia et catalogue d’exposition Napoléon IV, le prince corse oublié

Rapport n°11 : Approbation du plan de financement relatif à la restauration de la façade du pavillon des Nobles Douze

Rapport n°12 : Prêt de divers documents au Musée de la Corse pour l’exposition temporaire « Femin’isula » qui aura lieu de mars à décembre 2025

Rapport n°13 : Approbation de la convention de mécénat entre la Ville et la Fondation du Patrimoine dans le cadre de la restauration du piano-forte Conrad Graf

Rapport n°14 : Attribution d’un don au téléthon

Rapport n°15 : Attribution d’une subvention à la Maison des Adolescents (MDA)

Rapport n°16 : Approbation de l’avenant n°3 à la convention cadre pluriannuelle de partenariat 2022 – 2024 pour l’organisation du Marché de Noel de Bastia

Rapport n°17 : Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Bastia et le Centre Communal d’Action Sociale pour l’organisation de la « Sant’Andria »

Rapport n°18 : Mise en place de pièges photographiques en vue de lutter contre les dépôts sauvages

Rapport n°19 : Approbation de la mise en place d’une taxe sur les friches commerciales

Rapport n°20 : Approbation d’un appel à projets pour « cession foncière du local CRIJ et de l’ancienne crèche A Ciucciarella »

Rapport n°21 : Approbation de la convention de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) pour les quartiers prioritaires

Rapport n°22 : Approbation d’une convention de mise à disposition au bénéfice d’EDF relative à l’implantation d’un transformateur sur la parcelle AD106

Rapport n°23 : Approbation de la création de servitudes sis Hameau de Suerta

Rapport n°24 : Approbation d’une vente à la SCI JJS – 2 rue du Puntettu – 2 rue du Colle

Rapport n°25 : Approbation de l’instauration de l’indemnité de panier

Rapport n°26 : Approbation de l’augmentation du volume horaire d’emplois d’adjoints techniques et d’adjoints d’animation

Rapport n°27 : Créations de postes aux fins de mise en stage

Rapport n°28 : Transformations de postes suite à la promotion au grade d’agent de maîtrise  

Rapport n°29 : Approbation du bonus d’attractivité et revalorisation du régime indemnitaire des professionnels de la petite enfance

Rapport n°30 : Approbation des nouvelles modalités d’indemnités de fonction des élus

Rapport n°31 : Actions entreprises par la Ville de Bastia suite aux recommandations de la Chambre Régionale des Comptes après son contrôle des comptes et de la gestion de type « audit-flash » sur le dialogue social

ANNEXES

Partager sur