Rapports du prochain Conseil

Retrouvez ici tous les rapports du Conseil Municipal du 17 juillet 2025

Hors commission

Rapport n°0 : Compte rendu du conseil municipal du 12 juin 2025

Rapports

Rapport n°1 : Autorisation d’occupation du Vieux-Port pour le Club Nautique Bastiais dans le cadre des régates « Grand prix de la ville de Bastia » et « a Settembrina »

Rapport n°2 : Attribution de récompenses aux bacheliers bastiais avec mention Très Bien pour l’année 2025

Rapport n°3 : Approbation du forfait communal annuel versé à l’établissement d’enseignement privé Jeanne d’Arc au titre de l’année scolaire 2024/2025

Rapport n°4 : Modalités d’accueil gratuit pour les fratries scolarisées sur les deux sites de l’école Venturi-Gaudin

Rapport n°5 : Avis préalable au projet de création d’une micro-crèche intégrée au projet «la Bulle», espace ressource familial, destiné aux familles avec jeunes enfants et aux professionnels de la périnatalité

Rapport n°6 : Approbation d’un avenant à la convention de soutien à l’association Scola Corsa Federazione et modification du montant de la subvention versée à l’association

Rapport n°7 : Approbation de l’avenant à la convention pour la réalisation et la livraison de repas pour l’association Scola Corsa

Rapport n°8 : Concession de service simple pour l’exploitation de la cafétéria du centre culturel Alb’Oru : présentation des offres finales, choix du futur concessionnaire et économie générale du contrat

Rapport n°9 : Approbation du renouvellement de la convention triennale de partenariat avec l’association Sguardi pour la période 2026-2028

Rapport n°10 : Modification du plan de financement de l’opération « Célébration des 300 ans de la naissance de Pasquale Paoli »

Rapport n°11 : Attribution de subventions aux associations à caractère social pour l’exercice 2025

Rapport n°12 : Approbation des mises à disposition gracieuses des espaces publics pour l’année 2025

Rapport n°13 : Approbation du bilan de la concertation préalable dans le cadre du NPRU Quartiers Sud

Rapport n°14 : Approbation de l’avenant n°1 de la convention de portage de l’ensemble immobilier « Le Cézanne » entre l’Office Foncier de la Corse et la Ville de Bastia

Rapport n°15 : Approbation de la prorogation des délais d’exécution et validation de la vente dans le cadre de l’opération Quai Sud

Rapport n°16 : Approbation de l’incorporation des parcelles AS 455, AS 457 et AS 458 chemin de Pietra Poli dans le domaine public routier communal

Rapport n°17 : Approbation d’une mise à disposition d’un local sis 2 rue Chanoine Letteron au bénéfice du Comité d’Actions Sportives et Culturelles (CASC) de la ville de Bastia

Rapport n°18 : Appréhension de biens vacants sans maitre sis au 5, rue Saint Angelo, parcelle cadastrée AO 40 et au 10, rue Saint Angelo, parcelle cadastrée AO 19

Rapport n°19 : Acquisition d’une emprise a la compagnie Total Energies dans le cadre de la régularisation de la voie Puretti

Rapport n°20 : Approbation d’une servitude au bénéfice d’EDF sur la parcelle BE 120

Rapport n°21 : Approbation de la division en volumes de la parcelle AO 678 Cours Favale et de la cession d’un de ces volumes à Mme Gaggeri après déclassement du domainepublic

Rapport n°22 : Régularisation de situation foncière suite à une expropriation dans le cadre de l’aménagement de la voie Curbaghja Suprana

Rapport n°23 : Approbation de l’avenant n°1 à la convention de mise a disposition à titre gratuit de locaux situés au sein du groupe scolaire Georges Charpak au bénéfice de Scola Corsa

Rapport n°24 : Approbation de la mise à disposition à titre gratuit d’un local au bénéfice de l’association Amicale des Marins et Marins Anciens Combattants de Bastia et du Cap Corse

Rapport n°25 : Approbation de l’avenant n°4 à la convention de gestion entre la Communauté d’Agglomération de Bastia (CAB) et la ville de Bastia pour la réalisation des travaux hydrauliques sur la section aval du ruisseau de Toga

Rapport n°26 : Approbation de plans de financement relatifs à la requalification d’espaces urbains pour les opérations : réaménagement de l’espace « Café Riche » et requalification du parvis de la cathédrale Sainte Marie

Rapport n°27 : Approbation de plans de financement dans le cadre du fonds de concours 2025 relatifs à deux opérations : création d’un quai de transfert sur le site du Centre Technique Municipal et nettoyage/sécurisation du parking Saint François

Rapport n°28 : Constitution d’un groupement de commandes avec la commune de Ville Di Petrabugnu afin d’optimiser la gouvernance du Port de Toga et d’assurer son accompagnement opérationnel

Rapport n°29 : Modification des Règlements Intérieurs relatifs au fonctionnement des services en lien avec le scolaire

Rapport n°30 : Suppression de l’emploi de « gardien logé » du Théâtre Municipal

Rapport n°31 : Transformations consécutives aux avancements de grade après réussite aux examens professionnels

Rapport n°32 : Transformations de postes suite aux avancements de grade et à la promotion interne des agents

Rapport n°33 : Organisation en Accueil Collectif de Mineurs (ACM) des établissements scolaires de la ville

Rapport n°34 : Appréhension de biens vacants sans maitre sis au 5, rue Saint Angelo, parcelle cadastrée AO 40 et au 10, rue Saint Angelo, parcelle cadastrée AO 19

Rapport n°35 : Création de postes aux fins de mise en stage

Rapport n°36 : Modification des modalités du versement périodique du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)

Rapport n°37 : Approbation d’une convention dans le cadre du dispositif proposé par le Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)

Rapport n°38 : Création d’un poste d’agent administratif

Rapport n°39 : Estimation complémentaire dans le cadre du lancement de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique (DUP) « réserves foncières » en vue de constituer une réserve foncière pour la construction du nouvel l’hôpital de Bastia

ANNEXES

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