Retrouvez ici tous les rapports du Conseil Municipal du 18 juillet 2024
Hors commission
Rapport n°0 : Compte-rendu du conseil municipal du 30 mai 2024
Rapports
Rapport n°1 : Compte rendu des décisions prises par le maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales (décisions et marchés)
Rapport n°2 : Compte rendu des décisions prises par le maire au titre des procédures non formalisées (dépenses de – 40000€)
Rapport n°3 : Compte rendu des décisions prises par le maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales alinéa 7 : délivrance et reprise des concessions dans les cimetières
Rapport n°4 : Approbation de la modification des procédures d’enregistrement et de changement d’usage des meublés de tourisme
Rapport n°5 : Autorisation d’occupation du Vieux-Port pour le Club Nautique Bastiais dans le cadre de la régate “Grand Prix de la Ville de Bastia”
Rapport n°6 : Attribution d’une subvention à l’association patrimoniale dénommée « Les amis de la chapelle de l’Immaculée Conception » au titre de l’exercice 2024
Rapport n°7 : Attribution d’une subvention à l’association MEDITERRANEAN ARCHITECTURE CONSULTING
Rapport n°8 : Approbation de conventions de financement entre la ville de Bastia et la Caisse d’Allocations Familiales de Haute-Corse
Rapport n°9 : Attribution de récompenses aux bacheliers bastiais avec mention Très Bien pour l’année 2024
Rapport n°10 : Attribution des Prix de thèses pour docteurs de l’Université et des Prix de la Communication scientifique pour doctorants de l’Université
Rapport n°11 : Approbation du forfait communal annuel versé à l’établissement d’enseignement privé Jeanne d’Arc
Rapport n°12 : Approbation d’une subvention pour l’association Scola corsa Bastia et pour l’association Scola Corsa Federazione
Rapport n°13 : Lancement d’une procédure de concession de service simple pour l’exploitation de la cafétéria du centre culturel Alb’oru
Rapport n°14 : Constitution de commission de concession
Rapport n°15 : Régularisation de la subvention pour l’association Foot-Volley suite à une erreur matérielle dans le cadre de l’individualisation des subventions animation 2024
Rapport n°16 : Individualisation de subventions « Santé et Handicap » pour l’année 2024
Rapport n°17 : Attribution de subventions aux associations à caractère social pour l’année 2024
Rapport n°18 : Approbation d’une convention de servitude avec EDF
Rapport n°19 : Abrogation de l’avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial du 24 février 2021 au bénéfice de la SARL les Hauts de Miomu et approbation du nouvel avenant
Rapport n°20 : Rectificatif du traité d’adhésion à l’ordonnance du 14 février 2022 relatif à l’expropriation Curbaghja Suprana
Rapport n°21 : Approbation de la cession d’une emprise de 18m2 sur la parcelle AN143 sis rue des Zéphyrs au bénéfice de la SAS MTJ.M
Rapport n°22 : Mise à disposition d’un local à l’association « AIDES ET ACTIONS SOLIDAIRES-Solidarité Fraternité Citoyenneté »
Rapport n°23 : Mise à disposition temporaire d’un local à titre gratuit au bénéfice de l’association Porto Latino
Rapport n°24 : Approbation de la cession d’une emprise de terrain communal à la société BRANDIZI IMMOBILIER – Site ancien collège de Montesoru
Rapport n°25 : Approbation de la délibération rectificative – Vente à M. Grossi
Rapport n°26 : Approbation d’une convention de financement et de gestion des participations financières pour la réalisation des travaux prescrits par le PPRT de l’établissement ENGIE sur la commune de Bastia
Rapport n°27 : Approbation des plans de financement de projets d’investissement
Rapport n°28: Dépôt de candidature des investissements territoriaux intégrés (ITI) et de la programmation 2021-2027 du PO FEDER CORSE
Rapport n°29 : Approbation de la régularisation transfert de propriété ZAC AURORE – SEM
Rapport n°30 : Approbation de la convention de partenariat avec la chambre des notaires «Notaires et Cœur de Ville»
Rapport n°31 : Approbation de la seconde programmation 2024 du Contrat de Ville et des projets retenus au titre de l’appel à projets pour le Programme Réussite Educative, la Cité éducative, et pour l’élaboration de conventions pluriannuelles d’objectifs
Rapport n°32 : Approbation des modifications du temps de travail des Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles (ATSEM) et leur règlement intérieur
Rapport n°33 : Approbation de la modification du règlement intérieur des agents de restauration et de l’aménagement de leur temps de travail
Rapport n°34 : Augmentation de volume horaire d’emplois d’adjoints d’animation et adjoint technique
Rapport n°35 : Transformations consécutives aux avancements de grade après réussite aux examens professionnels et création de poste suite à la réussite du concours de technicien territorial
Rapport n°36 : Création de poste d’adjoint d’animation
ANNEXES