Retrouvez ici tous les rapports du Conseil Municipal du 1er juin 2023
Hors commission
Rapport n°0 : Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 avril 2023
Rapports
Rapport n°1 : Création d’un collège de déontologie de l’élu local et des agents de la collectivité et désignation de ses membres
Rapport n°2 : Approbation de la mise en œuvre des procédures d’enregistrement et de changement d’usage des meublés de tourisme
Rapport n°3 : Approbation du forfait communal annuel versé à l’établissement d’enseignement privé Jeanne d’Arc
Rapport n°4 : Attribution des Prix de thèses pour docteurs de l’Université et des Prix de la Communication scientifique pour doctorants de l’Université au titre de l’année 2023
Rapport n°5 : Attribution de récompenses pour les bacheliers ayant obtenu la mention Très bien au titre de l’année 2023
Rapport n°6 : Attribution de subventions aux associations et coopératives scolaires au titre de l’année 2023
Rapport n°7 : Attribution de subventions pour les associations « animation » au titre de l’année 2023
Rapport n°8 : Attribution de subventions pour les associations culturelles au titre de l’année 2023
Rapport n°9 : Approbation des mises à disposition gracieuses des espaces culturels au titre de l’année 2023
Rapport n°10 : Approbation d’une convention tripartite et biennale avec l’association ARTE MARE3
Rapport n°11 : Création du tarif de vente d’un pack promotionnel dans le cadre de l’exposition « CORSICA 39-45, Les Corses et la Deuxième Guerre mondiale (1939-1945) »
Rapport n°12 : Prêt de divers documents par le service du patrimoine de la ville de Bastia (Bibliothèque d’étude et de recherche Tommaso Prelà) au Musée Pasquale Paoli de Morosaglia pour l’exposition temporaire « Les paolistes et les idées politiques»
Rapport n°13 : Individualisation des subventions aux associations patrimoniales pour 2023
Rapport n°14 : Autorisation d’occupation à titre gracieux du Vieux-Port au “Club nautique du cap Corse” et à l’association “l’Avi sourire”
Rapport n°15 : Approbation de la seconde programmation du Contrat de Ville
Rapport n°16 : Approbation de la programmation Dotation politique de la Ville (DPV) 2023
Rapport n°17 : Approbation des plans de financement relatifs aux opérations de renaturation en ville
Rapport n°18 : Approbation du plan de financement relatif aux revêtements de chaussée 2023
Rapport n°19 : Voie Joséphine Poggi : incorporation de la parcelle BC178 dans le domaine public routier communal
Rapport n°20 : Autorisation de prise de possession anticipée accordé par les Consorts Raffalli dans le cadre du projet d’aménagement de la voie Curbaghja suprana
Rapport n°21 : Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal de la Ville
Rapport n°22 : Approbation du compte de gestion 2022 du budget autonome « Parcs de stationnement »
Rapport n°23 : Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe du Vieux Port
Rapport n°24 : Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe du crématorium
Rapport n°25 : Approbation du compte administratif 2022 du budget principal de la Ville
Rapport n°26 : Approbation du compte administratif 2022 du budget autonome « Parcs de stationnement »
Rapport n°27 : Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe du Vieux Port
Rapport n°28 : Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe du crématorium
Rapport n°29 : Affectation de résultat 2022 du budget principal
Rapport n°30 : Affectation du résultat 2022 du budget autonome des parcs de stationnement
Rapport n°31 : Affectation du résultat 2022 du budget du Vieux-Port
Rapport n°32 : Affectation du résultat 2022 du budget du crématorium
Rapport n°33 : Approbation de la Décision Modificative N°1 du budget principal- Budget Supplémentaire 2023
Rapport n°34 : Approbation de la Décision Modificative N°1 du budget annexe de la régie du Vieux Port – Budget Supplémentaire 2023
Rapport n°35 : Approbation de la Décision Modificative N°1 du budget autonome de la régie des Parcs et stationnements –Budget Supplémentaire 2023
Rapport n°36 : Approbation de la Décision Modificative N°1 du budget annexe du Crématorium- Budget Supplémentaire 2023
Rapport n°37 : Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
Rapport n°38 : Ouverture et révision des Autorisations d’ Engagement et Crédits de Paiement 2023
Rapport n°39 : Provisions n°2 pour contentieux 2023
Rapport n°40 : Création de postes ATSEM
Rapport n°41 : Modification des horaires des gardiens de parcs
Rapport n°42 : Création d’emplois saisonniers
Rapport n°43 : Rapport social unique 2021
ANNEXES