Retrouvez ici tous les rapports du Conseil Municipal du 15 septembre 2022.
Rapport n°0 : Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 juillet 2022
Rapport n°1 : Approbation du plan de financement relatif à l’Exposition temporaire 2023 du Musée de Bastia et catalogue d’exposition Corsica 39-45, les Corses et la deuxième guerre mondiale
Rapport n°2 : Autorisation de prêt d’œuvres du Musée de Bastia dans le cadre d’une exposition temporaire
Rapport n°3 : Prêt de trois ouvrages et un dessin du fonds de la Bibliothèque d’étude et de recherche Tommaso Prelà au Musée national de la Maison Bonaparte pour l’exposition temporaire « Spectacles et divertissements en Corse au temps des Bonaparte »
Rapport n°4 : Attribution des subventions aux associations patrimoniales, au titre de l’exercice 2022
Rapport n°5 : Attribution de subventions aux associations à caractère social pour l’exercice 2022
Rapport n°6 : Individualisation des subventions « Hygiène et Santé » pour l’année 2022
Rapport n°7 : Attribution d’un don au Téléthon
Rapport n°8 : Attribution d’une subvention à l’association Bastia Beer Festival
Rapport n°9 : Approbation de conventions de financement entre la ville de Bastia et la caisse d’allocations familiales de Haute-Corse
Rapport n°10 : Prorogation de la convention pluriannuelle d’objectifs et de soutien aux activités de l’association « compagnie théâtre alibi »
Rapport n°11 : Prorogation de la convention triennale d’objectifs et de soutien aux activités de l’association « le rezo »
Rapport n°12 : Négociation avec la copropriété TRAMONTANA dans le cadre du projet d’aménagement de la voie de Curbaghja Suprana
Rapport n°13 : Approbation de la convention de mise à disposition gratuite de locaux à l’Octroi au bénéfice du CCAS
Rapport n°14 : Approbation de la convention de mise à disposition gratuite des locaux sis au jardin de Bastia chemin de l’Annonciade au bénéfice du CCAS
Rapport n°15 : Approbation des conventions de mises à disposition des services et des locaux au profit du CCAS
Rapport n°16 : Cession à Mme et M Carlotti-Rousset des parcelles AO 533, 534 et 535 sises rue saint Angelo
Rapport n°17 : Abattement de la Taxe foncière pour les propriétés bâties : approbation des avenants n°3 aux conventions avec les bailleurs
Rapport n°18 : Approbation du prix d’acquisition di a Casa di u mare et de la durée de portage par l’Office Foncier de la Corse
Rapport n°19 : Compétence gestion des eaux pluviales urbaines – proposition de principe de conventionnement de délégation temporaire entre la Communauté d’Agglomération de Bastia et la Ville de Bastia
Rapport n°20 : Approbation du plan de financement relatif au programme de revêtement de chaussées 2022
Rapport n°21 : Approbation du plan de financement relatif à l’acquisition de deux véhicules techniques 2022 : laveuse compacte et un camion plateau électrique de petit gabarit
Rapport n°22 : Précisions relatives à la délibération 2020/JUIL/03/26 concernant l’augmentation de l’ensemble de la tarification applicable aux différentes prestations de stationnement de la Régie Autonome des Parcs de Stationnement Bastiais
Rapport n°23 : Etat des travaux réalisés par la commission consultative des services publics locaux au cours de l’année 2021
Rapport n°24 : Approbation de la Décision Modificative N°2 du budget principal
Rapport n°25 : Concession ZAC Aurore : Transformation d’une avance de trésorerie en participation financière
Rapport n°26 : Mise en place d’une avance remboursable Intracting auprès de la Banque des Territoires dans le cadre de la rénovation de l’éclairage public
Rapport n°27 : Modification de la délibération portant création du poste de chargé de mission cohésion sociale
Annexe du rapport n°2
Annexe du rapport n°7
Annexe 1 du rapport n°9
Annexe 2 du rapport n°9
Annexe 3 du rapport n°9
Annexe du rapport n°10
Annexe du rapport n°11
Annexe du rapport n°12
Annexe du rapport n°13
Annexe du rapport n°14
Annexe 1 du rapport n°15
Annexe 2 du rapport n°15
Annexe 3 du rapport n°15
Annexe du rapport n°16
Annexe 1 du rapport n°17
Annexe 2 du rapport n°17
Annexe du rapport n°18
Annexe du rapport n°19