Rapports du prochain Conseil

Retrouvez ici tous les rapports du Conseil Municipal du 26 janvier 2023

Rapport n°0 : Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2022

Rapport n°1 : Compte-rendu des décisions prises par le maire au titre de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales

Rapport n°2 : Compte-rendu des décisions prises par le maire au titre des procédures non formalisées

Rapport n°3 : Modification de la composition de la commission unique suite à la démission d’un conseiller municipal

Rapport n°4 : Création d’un poste de conseiller municipal délégué

Rapport n°5 : Attribution de subventions aux coopératives scolaires au titre de l’année 2023

Rapport n°6 : Approbation de la convention d’objectifs et de moyens 2023-2025 dans le cadre des activités et programmation pédagogique d’ « A Casa di e Scenze di Bastia »

Rapport n°7 : Approbation des gratuités pour la location des espaces culturels municipaux au titre de la saison 2022/2023

Rapport n°8 : Approbation de la convention triennale d’objectifs et de soutien aux activités 2023-2026 de l’association « Centre d’action et de développement culturel Una Volta » et attribution d’une subvention à l’association « Una Volta » pour l’année 2023

Rapport n°9 : Attribution d’une subvention au festival du film italien pour l’année 2023

Rapport n°10 : Attribution d’une subvention à l’association des commerçants du Vieux-Port de Bastia

Rapport n°11 : Prêt de documents appartenant à la bibliothèque d’Étude et de Recherche Tommaso Prelà de Bastia au Musée National de la maison Bonaparte

Rapport n°12 : Mise à disposition d’un local au bénéfice des Restos du Cœur

Rapport n°13 : Approbation d’une servitude de passage au bénéfice de la société SPARKLE en vue d’enfouir un câble de télécommunication

Rapport n°14 : Approbation du statut domanial des parcelles vendues aux consorts Carlotti Rousset

Rapport n°15 : Déclassement du domaine public du site de l’ancien collège de Montesoru

Rapport n°16 : Appel à projet – Cession partielle parcelle BE 120 – Montesoru

Rapport n°17 : Approbation d’une convention de mise à disposition d’une parcelle au bénéfice du Conservatoire des espaces naturels de Corse dans le cadre d’un projet de renaturation et de mise en valeur du patrimoine naturel et historique du ruisseau de Lupinu

Rapport n°18 : Action Cœur de Ville de Bastia – Approbation d’une convention cadre avec le GIRTEC

Rapport n°19 : Création de 2 postes suite à la réussite à l’examen professionnel de rédacteur principal classe 2

Rapport n°20 : Modification de poste à temps non complet pour une durée inférieure au mi-temps

Rapport n°21 : Modification du tableau des emplois et création poste élagueur

Rapport n°22 : Recours aux collaborateurs exceptionnels du service public ou bénévoles

Rapport n°23 : Prise en charge des frais de transport, de repas et d’hébergement

Rapport n°24 : Approbation des autorisations spéciales d’absences

Rapport n°25 : Indemnités de fonction allouées au maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués

Annexes

Annexe du rapport n°6

Annexe du rapport n°7

Annexe du rapport n°8

Annexes du rapport n°9

Annexes du rapport n°12

Annexes du rapport n°16

Annexe du rapport n°17

Annexe du rapport n°18

Annexes du rapport n°22

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