Retrouvez ici tous les rapports du Conseil Municipal du 16 novembre 2023
Hors commission
Rapport n°0 : Compte rendu du conseil municipal du 5 octobre 2023
Rapport n°0 : Compte rendu du conseil municipal du 17 octobre 2023
Rapports
Rapport n°1 : Désignation d’un remplaçant en qualité de membre du Conseil d’Exploitation de la Régie Autonome des Parcs de Stationnement Bastiais
Rapport n°2 : Attribution d’une subvention à l’Association Praticalingua
Rapport n°3 : Demande de subvention pour des travaux à l’Alb’Oru consécutivement à ceux du théâtre afin de stocker du matériel et prévoir l’accueil des agents du théâtre
Rapport n°4 : Attribution d’une subvention à l’association « Mantinum » pour l’année 2023
Rapport n°5 : Approbation d’une convention pour le partenariat avec le CCAS pour la SANT ANDRIA
Rapport n°6 : Approbation de la convention de partenariat entre la ville de Bastia et le Centre Communal d’Action Sociale en vue de la distribution de tickets pour l’accès à la « Grande Roue »
Rapport n°7 : Incorporation de la parcelle AN 246 dans le domaine public routier communal
Rapport n°8 : Approbation du plan de financement relatif à la Réhabilitation du Palais Caraffa – Phase 1 : Etudes préalables, maîtrise d’œuvre et réhabilitation des parties communes
Rapport n°9 : Attribution d’une convention avec la Mission locale de Bastia au titre de l’année 2023
Rapport n°10 : Mise à disposition gratuite d’un local sis avenue Paul Giacobbi au bénéfice de la mission locale de Bastia
Rapport n°11 : Mise à disposition gratuite d’un local au bénéfice de l’association « AIDES ET ACTIONS SOLIDAIRES- Solidarité Fraternité et Citoyenneté»
Rapport n°12 : Protocole Cts Miane- Estienne : 5 rue Jean Casale : Indemnité due aux ayant-droits de M. Evangelista suite à la vente du bien de leur aïeul appréhendé dans le cadre de la procédure de biens vacants présumés sans maître.
Rapport n°13 : Approbation du plan de financement relatif à la restructuration du bâtiment des affaires maritimes en vue de la création de la « casa di u mare » – études préalables, MOE et autres prestations intellectuelles (CT, CSPS…)
Rapport n°14 : Lancement d’un appel à projets pour la désignation d’opérateurs pour l’acquisition et la requalification de l’ensemble immobilier « Le Cézanne »
Rapport n°15 : Approbation de l’avenant n°2 à la convention Action Cœur de Ville
Rapport n°16 : Approbation de la Décision Modificative N°2 du budget principal- Exercice 2023
Rapport n°17 : Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
Rapport n°18 : Ouverture et révision des Autorisations d’ Engagement et Crédits de Paiement -2023
Rapport n°19 : Passage à titre expérimental pour 2023 au Compte Financier Unique
Rapport n°20 : Contractualisation d’un emprunt de 5 M€ sur le budget Principal
Rapport n°21 : Avis sur le projet régional de santé 2023 – 2028 proposé par l’Agence Régionale de Santé
Rapport n°22 : Créations de postes à temps non complet pour une durée inférieure au mi-temps
Rapport n°23 : Modification de la quotité horaire d’un poste à temps non complet pour une durée inférieure au mi-temps
Rapport n°24 : Approbation d’une convention de mise à disposition d’agent titulaire de la ville de Bastia en vue d’occuper les fonctions de conservateur du patrimoine du musée de la résistance de Zonza
Rapport n°25 : Convention de réservation de logements et de gestion en flux Pour L’Office Public de l’Habitat de la Collectivité de Corse OPH2C
ANNEXES